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Discussion : Route communale bloquée

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour à tous,

    Je souhaite acquérir un terrain mais un problème se pose, je vous le soumets afin d'avoir vos avis et je joins le plan du cadastre afin que la compréhension soit plus facile.

    Route communale bloquée-plan.jpg

    Le vendeur vend les parcelles 66 et 70 visibles sur ce plan. Je suis intéressé par la 70. Le problème qui se pose est qu'il y a un rocher énorme (que j'ai dessiné en bleu sur le plan) qui bloque la route communale qui dessert sa maison de la parcelle 66. Ce rocher a toujours été là, le vendeur avait acheté en 1973 ces parcelles à la mairie et pour accéder à sa maison il n'a pas été embêté puisqu'étant propriétaire de la parcelle 70 ça ne le dérangeait pas de contourner le rocher en passant sur son terrain (voir les traits rouges dessinés), d'autant que c'est la seule personne à passer là, c'est une impasse après.
    Le problème est qu'en me vendant la parcelle 70 les futurs propriétaires de la maison de la parcelle 66 devront passer par mon terrain pour accéder chez eux.
    La solution serait que la mairie entreprenne des travaux afin de sortir ce gros rocher et ainsi débloquer cette petite route communale. Mais devant le coût de ces travaux pour une petite commune et le fait qu'il n'y a que deux riverains concernés par ce problème, je crains que la mairie ne se décide jamais à réaliser les travaux et que je me retrouve ainsi à être obligé à laisser passer par mon terrain les propriétaires de la maison.
    Ce qui me rassurerait ce serait de connaître un texte qui oblige les mairies à ce que les routes communales soient praticables. Quelqu'un connaitrait-il un tel texte ? Et plus généralement que vous inspire une telle situation ?

    Merci

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Tout d'abord,cette portion d'impasse est-elle toujours classée comme voie communale?

    ---------- Message ajouté à 07h44 ---------- Précédent message à 07h31 ----------

    Pour moi,la commune a délibérèment enclavée la parcelle 66 même si celle-ci appartenait au même propriétaire de la 70(pas d'un même tenant).
    Aussi,sauf erreur,il appartient à la commune de rectifier en enlevant le bloc.

  3. #3
    Pilier Sénior

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    d'où vient ce bloc ?

  4. #4
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Pas facile de rechercher à la mairie avant 1973
    Quelles sont les dimensions approximatives de ce rocher ....et de la voie ?

    A l'époque il devait y avoir un motif vraiment sérieux pour boucher ce chemin qui d'ailleurs ne se terminait peut-être pas en impasse.
    Pour accéder à ce rocher est-il commode à un gros engin d'y parvenir?sûrement oui puisque le bloc a été déposé mais la configuration des lots était-elle identique ? a voir !

  5. #5
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Emmanuel Wormser Voir le message
    d'où vient ce bloc ?
    Ce bloc de rocher est naturel, il n'a pas été déposé là. C'est une zone montagneuse, cette route est un chemin en terre. Je sais que la mairie a l'obligation légale d'entretenir les routes communales mais là ce n'est pas vraiment de l'entretien puisqu'ils doivent ouvrir cette route pour désenclaver une maison. Si j'achète ce terrain et que finalement la mairie trouve un quelconque motif pour ne pas faire le travaux je vais devoir accorder un droit de passage et ce terrain est déjà petit (350 m2). Comment puis-je être sûr que la mairie est obligée de sortir cette obstruction de la route communale même si elle a toujours été comme ça ?

    ---------- Message ajouté à 11h05 ---------- Précédent message à 11h00 ----------

    Citation Envoyé par Vevelte Voir le message
    Bonjour,

    Tout d'abord,cette portion d'impasse est-elle toujours classée comme voie communale?

    ---------- Message ajouté à 07h44 ---------- Précédent message à 07h31 ----------

    Pour moi,la commune a délibérèment enclavée la parcelle 66 même si celle-ci appartenait au même propriétaire de la 70(pas d'un même tenant).
    Aussi,sauf erreur,il appartient à la commune de rectifier en enlevant le bloc.
    Bonjour,

    Oui, je me suis renseigné, c'est bien toujours une voie communale.


    ---------- Message ajouté à 11h22 ---------- Précédent message à 11h05 ----------

    Citation Envoyé par Vevelte Voir le message
    Bonjour,

    Pas facile de rechercher à la mairie avant 1973
    Quelles sont les dimensions approximatives de ce rocher ....et de la voie ?

    A l'époque il devait y avoir un motif vraiment sérieux pour boucher ce chemin qui d'ailleurs ne se terminait peut-être pas en impasse.
    Pour accéder à ce rocher est-il commode à un gros engin d'y parvenir?sûrement oui puisque le bloc a été déposé mais la configuration des lots était-elle identique ? a voir !
    Sur le cadastre la voie a 8 mètres de large mais c'est un chemin en terre, ce n'est pas du tout urbanisé. Ce rocher est très volumineux, il bouche toute la largeur de la voie et il est assez haut en plus. Pour sortir un tel bloc, un bulldozer n'y arriverait sûrement pas, il faudrait soit y mettre de la dynamite, soit faire venir un engin qui a un gros marteau piqueur pour essayer de le casser. Dans tous les cas, ce n'est vraiment pas un petit travail.
    A l'époque la mairie avait vendu ces parcelles sans bornage précis, c'était des croix gravées sur des rochers qui délimitaient approximativement les terrains. Ils ne devaient même pas savoir que la route tracée sur le cadastre tombait en plein sur le rocher. C'est le jour où un géomètre est venu pour faire un "vrai" bornage qu'il a été constaté que le vrai trajet de la route passe sur ce rocher et non pas sur la parcelle qui contourne ce rocher.
    Dernière modification par Kersey ; 17/06/2013 à 11h01.

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Kersey Voir le message
    A l'époque la mairie avait vendu ces parcelles sans bornage précis, c'était des croix gravées sur des rochers qui délimitaient approximativement les terrains. Ils ne devaient même pas savoir que la route tracée sur le cadastre tombait en plein sur le rocher. C'est le jour où un géomètre est venu pour faire un "vrai" bornage qu'il a été constaté que le vrai trajet de la route passe sur ce rocher et non pas sur la parcelle qui contourne ce rocher.
    Vérifiez aux hypothèques si la mairie n'aurait pas été aussi proprio de la parcelle 65.
    Dans ce cas, le désenclavement de la parcelle 60 pourrait se faire sur celle-ci ! (contournement du rocher par l'autre coté.

    Mais si le rocher est toujours là, il y a de fortes chances que les anciens proprio n'ont jamais réussi à le faire détruire.
    Je serais vous, je chercherais un autre terrain ailleurs. tôt ou tard, vous allez vous retrouver avec une demande de désenclavement des parcelles au fond du chemin.
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  7. #7
    Pilier Sénior

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    vous voulez dire que la route n'existe que sur le cadastre et n'a jamais existé dans la réalité ?

  8. #8
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Emmanuel Wormser Voir le message
    vous voulez dire que la route n'existe que sur le cadastre et n'a jamais existé dans la réalité ?
    C'est exactement ça, cette route est sur le cadastre mais on ne la voit pas du tout. C'est le géomètre qui a appris à tout le monde où elle passe précisément, en l'occurrence en plein sur ce rocher. Ce qui a fait office de route depuis 40 ans pour accéder à la maison est en réalité un chemin qui passe sur le côté de ce rocher mais qui se trouve sur le terrain que je voudrais acheter. Cet après-midi je dois justement aller sur place, je prendrai une photo de la situation et je la mettrai dans cette discussion.

    ---------- Message ajouté à 13h37 ---------- Précédent message à 13h31 ----------

    Citation Envoyé par Dompp Voir le message
    Vérifiez aux hypothèques si la mairie n'aurait pas été aussi proprio de la parcelle 65.
    Dans ce cas, le désenclavement de la parcelle 60 pourrait se faire sur celle-ci ! (contournement du rocher par l'autre coté.

    Mais si le rocher est toujours là, il y a de fortes chances que les anciens proprio n'ont jamais réussi à le faire détruire.
    Je serais vous, je chercherais un autre terrain ailleurs. tôt ou tard, vous allez vous retrouver avec une demande de désenclavement des parcelles au fond du chemin.
    La parcelle 65 appartient à quelqu'un mais il n'est pas embêté par la route bouchée.
    C'est vrai qu'un problème comme celui là, ça refroidit vite, mais ça nous ennuie parce que ce terrain nous plaît vraiment et il est dans nos cordes financièrement (pour une fois).

  9. #9
    Pilier Sénior

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    bjr,
    le cadastre est un document fiscal servant à établir l'assiette des impôts fonciers et ne peut pas être utilisé pour déterminer les limites d'une propriété.
    en outre l'échelle des plans cadastraux (souvent 1/1000 ou 1/2000) ne permet pas de connaître les dimensions exactes des parcelles ni celles des routes et chemins.
    bjr

  10. #10
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Amatjuris Voir le message
    bjr,
    le cadastre est un document fiscal servant à établir l'assiette des impôts fonciers et ne peut pas être utilisé pour déterminer les limites d'une propriété.
    en outre l'échelle des plans cadastraux (souvent 1/1000 ou 1/2000) ne permet pas de connaître les dimensions exactes des parcelles ni celles des routes et chemins.
    bjr
    En effet, on dit souvent qu'il ne faut pas se fier au cadastre mais là c'est le géomètre qui nous a montré précisément où passe la route en réalité.

  11. #11
    Membre Cadet

    Infos >

    Voilà une photo afin de se rendre mieux compte de la situation.





    Le géomètre a été formel : la route communale passe en plein sur tous ces blocs de rocher.

    Le petit chemin qu'on voit sur la gauche de la photo et qui contourne les rochers se trouve donc sur le terrain que je souhaite acheter, la limite de celui-ci étant juste sur le côté du rocher de gauche.

    Si la mairie ne se décide jamais à sortir ces rochers je serai donc obligé de laisser le droit de passage, je perdrai donc une bonne partie de ce petit terrain de 350 m2 (que j'aurai payé plein pot sans une décôte parce qu'il y a un droit de passage). C'est pour cela que pour moi l'idéal serait de trouver une jurisprudence ou un texte montrant que les mairies sont obligées de faire en sorte que leurs routes soient entièrement praticables.

  12. #12
    Pilier Sénior

    Infos >

    la probabilité que la route soit dévoyée est proche de zéro.
    n'achetez pas ou faites avec.

  13. #13
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonsoir,

    Dompp a posé une question à savoir si la mairie a été propriétaire de la parcelle 65 en allant consulter les hypothèques(pas pour savoir si le proprio actuel est embêté ou pas par la route bouchée).

  14. #14
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Vevelte Voir le message
    Bonsoir,

    Dompp a posé une question à savoir si la mairie a été propriétaire de la parcelle 65 en allant consulter les hypothèques(pas pour savoir si le proprio actuel est embêté ou pas par la route bouchée).
    Oui la mairie a été aussi propriétaire de cette parcelle 65, l'actuel propriétaire m'a dit qu'il leur avait acheté dans les années 70. Mais lui aussi il leur avait acheté sans avoir un bornage précis.

    ---------- Message ajouté à 20h47 ---------- Précédent message à 20h42 ----------

    Citation Envoyé par Emmanuel Wormser Voir le message
    la probabilité que la route soit dévoyée est proche de zéro.
    n'achetez pas ou faites avec.
    Merci pour votre avis. J'aimerais savoir ce qui vous fait dire que la mairie ne fera pas les travaux : en voyant la photo vous pensez que les travaux sont trop importants et que la mairie ne s'embêtera pas avec ça ?

  15. #15
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Kersey Voir le message
    Merci pour votre avis. J'aimerais savoir ce qui vous fait dire que la mairie ne fera pas les travaux : en voyant la photo vous pensez que les travaux sont trop importants et que la mairie ne s'embêtera pas avec ça ?
    faute de moyens, la commune plaidera, d"ailleurs peut-être avec succès, l'erreur manifeste de délimitation... et, en tous cas, vous partez pour 5 ou 10 ans de procédure.

  16. #16
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Kersey,la parcelle se situant entre la 68 et la 70 appartient-elle à la mairie?est-ce un chemin?
    Comment accéder à la 68 ?
    Ces questions afin de savoir s'il y a une possibilité d'accéder aux parcelles "enclavées" par ce tronçon de voie communale ou alors d'autoriser une servitude de passage sur le terrain que vous envisager d'acquérir en échange de l'achat d-une partie de la parcelle se situant entre le 68 et la 70.

    Effectivement,on peut rêver....

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Vevelte, pour faire court, la voie communale n'existe pas ...

  18. #18
    Pilier Junior

    Infos >

    je n'ai sans doute pas été clair aussi je reformule :
    -la parcelle 68(pas la 66) est-elle enclavée?
    -la parcelle se situant entre la 68 et la 70 à qui appartient-elle?est-ce un accés? ou autre?

  19. #19
    Membre Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Vevelte Voir le message
    je n'ai sans doute pas été clair aussi je reformule :
    -la parcelle 68(pas la 66) est-elle enclavée?
    -la parcelle se situant entre la 68 et la 70 à qui appartient-elle?est-ce un accés? ou autre?
    Ces deux parcelles sont en effet aussi enclavées. Mais elles ont chacune la particularité d'être dans une grande indivision depuis très longtemps, c'est à dire qu'il y a plus d'une dizaine de propriétaires qui ne s'entendent pas pour le partage de leur succession. Par la force des choses personne ne peut donc construire dessus, on ne peut donc pas compter sur eux pour essayer de nous aider à convaincre la mairie de dégager la route.

  20. #20
    Pilier Sénior

    Infos >

    mais, palsembleu, ce n'est pas une route !
    c'est sans doute du domaine public communal, mais non routier.

  21. #21
    Pilier Junior

    Infos >

    Désolé de m'immiscer, mais plutôt que de faire sauter le rocher ne peut-on pas aménager un passage carrossable par-dessus en remblayant un peu autour ? D'après la photo il ne semble pas très haut.

  22. #22
    Membre Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Emmanuel Wormser Voir le message
    mais, palsembleu, ce n'est pas une route !
    c'est sans doute du domaine public communal, mais non routier.
    Vous avez raison, d'ailleurs ça me fait penser que ça pourrait être un argument de la mairie de dire que ce n'est pas une route mais seulement du domaine public communal. Mais je pourrai leur rétorquer que dans ce cas là ils ont vendu des parcelles sans possibilité d'y accéder en voiture, si ce n'est en créant une servitude de passage sur une parcelle privée.

    ---------- Message ajouté à 12h15 ---------- Précédent message à 11h46 ----------

    Citation Envoyé par Qm11 Voir le message
    Désolé de m'immiscer, mais plutôt que de faire sauter le rocher ne peut-on pas aménager un passage carrossable par-dessus en remblayant un peu autour ? D'après la photo il ne semble pas très haut.
    Votre suggestion est pertinente, en effet le rocher de gauche est long mais pas très haut et plutôt plat. En cas de construction, j'aurais pas mal de terre due au terrassement on pourra peut-être faire quelque chose. Je dois bientôt aller sur place avec un maçon que je connais, il me dira ce qu'il pense de tout ça. L'idéal pour nous est bien sûr d'éviter d'avoir un droit de passage sur le petit terrain qu'on souhaite acheter, si on arrive à dégager ne serait-ce que trois mètres (sur les huit mètres), juste que pour une voiture puisse passer, ce serait bien.
    Merci.

  23. #23
    Membre Junior

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    Quitte à devoir supporter un droit de passage, au moins essayez d'être dédommagé en touchant une redevance annuelle des bénéficiaires du chemin, ou mieux un capital à l'ouverture de celui-ci.

    Mais ne serait-il pas plus simple que le vendeur vous vende la parcelle amputée du chemin, et vende à la mairie le chemin?

  24. #24
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Il reste à Kersey la possibilité de se porter acquéreur de la parcelle 66 si elle est encore non vendue.
    Il pourra alors demander son désenclavement .Il appartiendra ,alors à son vendeur de créer un passage sur sa propre parcelle (70).Passage qui "profitera" aussi à d'autres s'ils en manifeste un jour leur volonté(je rappelle que beaucoup de parcelles sont actuellement enclavées).

    Cela tient la route?je suis sur la bonne voie?

  25. #25
    Pilier Sénior

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    J'espère que la vue est exceptionnelle ou le prix au m² vraiment pas cher pour s'entêter à vouloir acheter un terrain avec des difficultés en vues...

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