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Squattage de cave

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    1
    Bonjour.
    Je me permet de poster sur ce forum afin de vous faire part d'un problème au sujet de mon tout premier achat immobilier.
    Par l'intermédiaire d'une agence, avec ma femme nous avons acheté un 2 pièces en proche banlieue parisienne. Lors des premières visites, nous avons demandé au propriétaire s'il y avait une cave, et il nous a répondu que oui...et non.

    Il nous explique l'histoire, suite a une maladie prolongée, il rentre chez lui pour découvrir que son voisin a pris possession de la cave. D'après ses dires, le voisin a viré toutes les affaires entreposées là, puis construit une extension de son salon dans cette cave (l'appartement du voisin est au dessus de cette cave). Le propriétaire n'ayant pas l'air d'être très persuasif, la situation est restée telle quelle jusqu'à maintenant. J'ai trouvé cette histoire assez ahurissante, mais cette version a été confirmée par l'agence, donc...

    L'appartement nous a été vendu sans la cave, mais le propriétaire nous a dit qu'un terrain d'entente était sur le point d'être trouvé. Comme la cave en état est inutilisable (puisque c'est le nouveau salon du voisin...), il était question que le "voisin squatteur" rachète une cave qu'un autre voisin possède "en double", pour la redonner au propriétaire en compensation. Ainsi, le propriétaire peut à nouveau avoir un package complet appartement+cave et se débarrasser de tout ça en même temps (puisque pour l'instant, il continue de payer des charges sur sa cave occupée par son voisin). Nous lui avons dit que nous rachèterions la cave mais il nous a dit qu'il nous la donnerait (ce monsieur est adorable, et apparemment le voisin en a bien abusé).

    Le problème, c'est qu'aux dernières nouvelles, le voisin l'évite tant que possible et laisse trainer l'histoire. A ajouter à celà que ce dernier est mécontent, parce qu'il souhaitait racheter l'appartement que nous avons acheté. Lorsque le propriétaire lui a appris qu'il avait vendu son appartement (la promesse de vente avait été signée) par le biais d'une agence, le voisin aurait dit un truc du genre : "Non, mais je vous le rachète, c'est pas grave le compromis, vous annulez ça, y a moyen de s'arranger..." En proposant entre 30000 et 40000 euros de moins que ce que nous l'avons payé hors frais d'agence (comme disait Audiard: " les cons, ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnait..."). Donc, nous emmenageons dans 3 semaines et c'est mal parti pour récupérer la cave. Et comme le voisin l'a mauvaise qu'on lui ait raflé sa seconde "extension de salon"...

    Le propriétaire nous a dit que si le voisin refusait de régler ça à l'amiable, il réglait ça devant un tribunal, histoire de récupérer sa cave et quelques indemnités au passage. Selon ce cas de figure, nous devrions hériter de la cave une fois le problème réglé, mais combien de temps après ? (j'ignore combien de temps un tel jugement peut prendre).
    Il n'est pas impossible que le propriétaire abandonne, et au cas où il nous donnerait la cave dans la situation actuelle, que faire ?
    C'est à ce moment que je sollicite votre avis chers forumeurs.
    Dans le cas de figure où moi et mon épouse devenons propriétaires de la cave squattée, qui devons nous aller voir ? (On m'a parlé du juge d'instance. Combien de temps ce genre de démarche prend-elle ?).
    Si la cave m'appartient, je suis libre de faire "ce que je veux dedans" ? Comme s'il me venait l'envie de casser mon lavabo à coups de maillet dans ma salle de bain, pourrais-je casser le mur qui m'empêche d'accéder à ma cave ? Et même tout ce qu'il y a dedans, même si à la base ça ne m'appartient pas (je ne suis pas au courant des règles de propriété dans ce cas)

    Le voisin est si culotté, qu'au final, c'est trop gros, j'en viens à me demander d'où lui vient cette impunité. Parce que juridiquement, pour mes yeux de novices il m'a l'air en tord sur toute la ligne. Mais c'est tellement gros cette histoire, que j'en viens à me poser des questions... Risque-t-il gros à agir de la sorte ?
    En espérant que quelqu'un puisse m'apporter des réponses. Merci d'avance
    Cordialement.

  2. #2
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    321
    Il ne risque rien si personne ne lui dit rien
    Si vous ètes sur d'être chez, faites ouvrir une porte, par une entreprise , en cassant le mur, et laisser venir

  3. #3
    Membre Cadet Avatar de Irisa
    Ancienneté
    juillet 2006
    Localisation
    Paris
    Messages
    42
    Il y aquelquechose que je ne comprends pas. Lorsque vous achetez votre appartement, l'acte authentique doit stipuler un numéro de lot de copropriété avec ce qu'il comprend. La cave a t-elle été expressément retirée du lot dans l'acte?

    Si jamais vous devenez propriétaire de la cave occupée arbitrairement vous devriez, selon moi, faire constater la situation par un huissier et dans un premier temps envoyer une mise en demeure à l'occupant de quitter les lieux dans un délai déterminé sans quoi vous engagerez une procédure.

    Par ailleurs, en attendant que vous deveniez réellement propriétaire de la cave, contactez le syndic pour lui indiquer la situation et l'informer que la cave n'est plus comprise dans le lot de copropriété n° ...

    De plus, il est possible que le syndic intervienne, notamment si l'occupant s'est raccordé au compteur electrique ou eau de la copropriété.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonjour,

    Comme vous l'avez dit "les cons osent tout c'est à ça qu'on les reconnait" et vous avez trouvé celui qu'on recherchait depuis longtemps : le ROI !!!

    N'empêche, il squatte votre cave impunément !!!

    Comme l'a dit IRISA il faut déjà savoir pourquoi la cave n'est plus dans votre lot...car si c'est un lot que vous achetez, normalement, elle vous revient !
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

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