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Vices caches

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2006
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    3
    Bonjour à tous. J'ai acheté le 20/10/2003 une maison. Très rapidement, en décembre, j'ai eu une fuite d'eau inexpliquée à la cave. J'ai alors constaté que mes toilettes étaient bouchées: problème réglé. Le fait s'est reproduit 2 ou 3 mois après: même cause, même solution. Le 19/07/2004 j'ai déclaré à mon assurance un dégât des eaux: la fuite étant plus importante que d'habitude. Rapidement, il est apparu que je n'avais pas de tout-à-l'égout (contrairement à ce qu'avaient dit les anciens proprios mais non noté dans l'acte de vente:"je n'ai pas vu que ce n'était pas noté!" dixit ma notaire. L'expert de l'assurance a constaté, après 1 an de recherches, le 16/05/2005: 1- l'ancien proprio a retiré la fosse sceptique et a branché les nouveaux toilettes sur les eaux usées dont la pente est trop faible pour les selles, 2- un des raccordements est mal fait ce qui a pour conséquence, lorsqu'il y a un bouchon, d'avoir les eaux de ma cuisine qui vont dans la cave!
    J'aimerais savoir si je peux me retourner contre l'ancien proprio pour qu'il participe aux frais de remise aux normes (3500 euros!) du tout-à-l'égout. Je sais que je réagis très tard mais j'ajoute que ma notaire avait ajouté à la clause des vices cachés que "il est ici précisé que cette exonération de la garantie des vices cachés ne peut s'appliquer aux défauts de la chose vendue dont le vendeur a déjà connaisance".
    Pendant combien de temps cette clause est-elle valable puisqu'il ne pouvait ignorer: 1- la malfaçon (étant chef de travaux des maisons Phoenix et ayant lui-même fait les travaux), 2-la pente insuffisante et 3- les bouchons répétés que jai moi-même a subir depuis l'achat.

  2. #2
    Membre Sénior Avatar de Leonowens
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    259
    S'il n'y avait pas de tout à l'égout, il y a forcément une fosse sceptique . Ce n'est pas un détail qu'on ignore avant de prendre une maison.

    Un article cité ailleurs par Marieke dans un autre topic, qui définit ce que sont les vices cachés :
    http://www.onb-france.com/constructa...a&id_art=26428

    Le topic d'origine :
    http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...fissure+maison

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    3
    Ajout d'informations: il y avait bien une fosse sceptique. L'ancien proprio l'a rebouchée et a déplacé les WC qu'il a, soit-disant, reliés au tout-à-l'égout. Je suis en tort selon la loi car je n'ai pas vu qu'il s'agissait de l'évacuation des eaux usées et non d'un tout-à-l'égout conforme. En cela, il s'agirait d'un vice apparent. Mais, la pente de l'écoulement des eaux (et plusieurs devis le signalent) n'est pas suffisante pour accueillir l'écoulement des excréments et du PQ. Ceci provoque de nombreux bouchons qui, cumulés à une malfaçon de la pose des WC, provoque une fuite dans la cave. Même s'il n'y avait pas de fuite dans la cave, l'ancien proprio devait, lui aussi, déboucher régulièrement . Ne s'agit-il pas là d'un vice caché et non d'un vice apparent?
    Merci pour vos réponses.
    Dernière modification par Triokent ; 17/07/2006 à 12h24.

  4. #4
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
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    321
    Même avec une faible pente, l'ensemble devrait fonctionner.
    par contre, il faudrait éviter de tout jeter au "tout à l'égout"
    Il cependant également possible que quelque chose, dans la canalisation, fasse obstruction à l'écoulement.
    Les EP sont elles collectées par le même égout?

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    3
    Ré ajout d'infos: 1-la pente est réellement très faible (je ne vais pas rentrer dans les détails mais je vous assure que je mets le moins possible de PQ et je ne jette jamais de choses de type huile de friteuse...), 2- l'écoulement des eaux usées est un caniveau en béton. Le béton,avec l'âge se détache un peu, donc le PQ s'accroche et, petit à petit, forme des bouchons 3- l'ancien proprio a refait les wc et la salle de bain et a mis les eaux pluviales de cette partie dans l'écoulement des eaux usées.
    J'attends vos réponses!

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