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Résultats 1 à 6 sur 6

Problème de voisinage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    7
    Bonjour
    Habitant à la campagne, j'ai un agriculteur comme voisin et mon terrain est juste à côté de ses champs. Je me pose donc différentes question, à savoir s'il a le droit de pulvériser n'importe quel engrais, insecticide, amoniaque et autres substances à côté d'une habitation ou s'il y a des distances minimales à observer.
    Par ailleurs, il possède un tracto-pelle et a entrepris de construire une maison sur son terrain. De ce fait, il s'en sert tous les jours, dimanche compris (depuis 8 heures ce matin), en a-t-il le droit, d'autant que le dimanche on ne doit théoriquement même pas se servir de sa tondeuse. Merci pour vos éclaircissements.

  2. #2
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    8
    bonjour Manouline,

    Je crois que les problèmes de voisinage avec les agriculteurs sont récurrents ....
    Des amis à moi y sont également confrontés. (06/07/2006 : Fosse à purin dans la rubrique Immobilier). Nous sommes voisins.
    Il semblerait, à en juger par les textes que j'ai pu lire, que les agriculteurs aient à peu près tous les droits.
    Sauf de construire une habitation sur des terres agricoles. Vérifiez bien que la maison qu'il construit se trouve sur un terrain non agricole. A t'il affiché son permis de construire ? S'agit il d'une extension de son exploitation ou d'une maison d'habitation ?

    Estimez vous heureux qu'il commence le bruit à 8h00 le matin, j'y ai droit à partir de 6h30 samedi et dimanche compris !


    Fredben

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    7
    Bonjour Fredben

    Effectivement le permis de construire est affiché, il s'agit d'une maison à usage d'habitation. J'ai appelé le commissariat de police et l'on m'a répondu qu'il existait un arrêté préfectoral stipulant que ce genre de travaux était autorisé le dimanche de 10 H à 12 H uniquement.
    Ils m'ont conseillé la médiation courtoise dans un premier temps, mais si cela n'y fait rien je peux les recontacter afin qu'ils interviennent pour donner une "leçon de bonne conduite" en matière de nuisances sonores.
    Les travaux ont duré pour la journée d'aujourd'hui de 8 heures à 11 H 45 et de 13 H 30 à 19 H ; en plus, il y avait un tracteur qui faisait des aller et retour pour décharger la terre du chantier, un vrai bonheur quand on passe la journée dehors en espérant un peu de tranquilité !

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4
    habitant aussi a la campagne et entouré de champs.J'ai par aileurs mon unique voisin qui n'est pas agriculteur mais adepte de toutes sorte de moteur et donc de bruit.
    J'ai une bonne expérience dans ce domaine.
    Déja pas de braquage : Je veux dire par là qu'avant de se plaindre il faut etre sur de ce qui régit la situation.Par exemple les règles d'utilisation des engins motorisés sont soumis à des arrétés préfectoraux qui peuvent être différent suivant les départements ,ainsi que les communes puisque le maire peut s'il le désire élargir le champ d'action des horaires.
    Dans les cas comme le mien ou le probleme est dur car les esprits fermés ne pas hésiter (en cas d'abus) à faire intervenir le maire qui a un role de régulateur mais surtout un soucis de conciliateur.
    Pour le probleme des agriculteurs,il va de soi qu'il doivent respecter une législation!!Ils doivent respecter des règles notament les dosages mais là à mon avis c'est plus ardu de savoir.Derniere chose:il faut bien qu'ils travaillent sinon qu'est ce qu'on mangerait.Et quand on regarde bien ,maintenant ils ne travaillent que peu de temps sur un champs.Je crois qu'il faut en prendre son parti,on ne travaille pas tous en même temps même si c'est pas drole quand c'est à notre inconvénient.Ceci dit les paysans n'ont pas a travaiiler le dimanche en dehors des heures définies;Bien qu'ils aient un recours qui s'appele:situation exceptionnelle.
    Donc ce jour là partir!!!Voila c'est la vie a plusieurs!!

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Votre problème est celui de nombre de citadins s'installant à la campagne pour être "tranquilles". Or ils oublient que la campagne travaille du lundi minuit une au dimanche soir minuit! En passant, rien n'interdit a un agriculteur de travailler le dimanche. L'agriculteur est dépendant de son exploitation et non l'inverse.
    Il y a du bruit, des odeurs.Certains citadins demandent et obtiennent, que des basses cour soit déplacées ou supprimées. Obtient on par jugement, le déplacement d'une voie rapide pour bruits et odeurs ?
    Concernant la pollution et la dangerosité des produits, rapprochez vous d'une association de jeunes agriculteurs. Ils sont souvent très sensibilisés a l'équation : culture/pollution et font de nombreux efforts, voir sont en demande d'aides pour concilier les deux.
    D'un autre coté, ce n'est pas l'implantation de votre maison qui va déterminer ses cultures et leurs besoins, mais la logique économique .
    Plutot que de vous "braquer" (gendarmes) essayez de vous integrer. Vous n'aurez effectivement pas gain de cause (même si certaines dispositions, arretés et lois sont l&#224, a moins de vous coller tout le village a dos (en partie a juste titre) ce qui n'est probablement pas ce que vous cherchez.
    La campagne n'est pas la ville sans le bruit , sans les odeurs. Il y a de nombreuses nuisances aussi.Et des choix a faire.
    Quant aux "esprits fermés" cités par laromaine, soyons sérieux. Les citadins arrivent souvent en terrain conquis, réclamant calme, silence , air pu, s'imaginant que toutes les exploitations agricoles sont des laboratoires aseptisés comme on les voit a la TV ! La campagne ce sont des gens qui bossent 80 ou 90 heures par semaines dans des conditions qu'eux meme n'envisageraient pas. Qui a l'esprit fermé : l'agriculteur qui doit bien débarrasser son étable du fumier, ou le citadin qui ne supporte pas que le coq chante le matin ?
    Dernière modification par Agnes1 ; 11/07/2006 à 08h04.

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4
    réponse mais pour agnes 1.
    je parlais d'esprit fermé pour rester poli parce que il ne faut pas faire d'angélisme et croire que tout le monde est senssible aux problèmes des autres. Même à la campagne .Croyez moi il existe bel et bien des gens qui n'ont aucun sens de la vie en communauté tout en refusant toute contrainte.L'enfer ça peut être les voisins.

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