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construction chemin

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2006
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    lorsque notre lotissement a été construit il y a 19 ans, la pente naturelle du terrain a été modifiée. Nous sommes plusieurs propriétaires situés en contrebas d'un terrain qui vient d'être vendu. L'accés à ce terrain se fait par un chemin ou un droit de passge est laissé. Pour accéder aux autres terrains, ou des permis de construire ont été accordés, un chemin est tracé sur plan et longe ma propriété. Je suis actuellement en contrebas de un metre cinquante à deux métres et je crains pour ma sécurité lors du passage des engins camions voitures....J'ai contacté le propriétaire duchemin, les propriétaires des terrains, aucun d'entre eux ne se snt concerné par les dégâts qu'ils pourraient m'occasionner. Je souhaiterais que les terres soient soutenues par un mur, mais je ne sais pas d'une part si je suis en droit de le demander et d'autre part par quels moyens; Merci de m'aider

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
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    sous les cocotiers
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    55 710
    Il y avait un cas un peu analogue auquel MITCHOU avait répondu: voyez le post :
    http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...ad.php?t=23641

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juin 2006
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    4
    Merci en effet cas similaire mais deux précisions, il s'agit d'un terrain privé et je ne sais pas à qui demander le mur de soutainement car la butte est chez un propriétaire et c'est une autre personne qui a obtenu un permis de construire qui utilisera le chemin. En outre les propriétaires des terrains du dessus nous oppose le fait que notre constructeur a creusé pour construire notre lotissement et considére que ce n'est pas de leur responsabilité s'ils se trouvent en hauteur par rapport à nous. Quand à moi j'ai acheté en l'état. Alors? Merci à bientôt

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    juin 2006
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    4
    Personne n'z t il de réponse à apporter à mon problème?

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
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    sous les cocotiers
    Messages
    55 710
    Si votre constructeur a creusé en effet il faut voir par rapport au niveau original du terrain et le mur de soutènement devra être construit à frais partagés entre vous et eux....
    Avez vous essayé le CAUE pour avoir un conseil
    Voir le lien : www.caue.org/

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