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Travaux rénovation, maître d’œuvre, problème ?

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Denissici
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    90
    Bonjour à tous.

    J'envisage des travaux de rénovation de ma maison.
    Pour ça, j'ai fait appel à un Maître d’œuvre.(que j'ai choisi parmi plusieurs, suivant ses propositions).
    Nous lui avons déjà réglé la totalité de ses honoraires (d'usage parait-il ! ?...) + des avances sur les travaux.
    Nous avons signé certains documents (ordre de service de démarrage des travaux, CCTP, DQE et plans).
    Suite à notre insistance, nous avons demandé à organiser une réunion (de tous les intervenants).
    Nous souhaitions savoir ce qu’il nous en coûterait de déplacer la chaudière (de l’emplacement où elle est représentée sur le document graphique) à quelques mètres (5).
    Le professionnel nous affirme que ça ne coûterait qu’une journée en + (en main d’œuvre) et environ 25 M de tuyau de cuivre.
    Puis, nous apprenons (quelques jours plus tard,par le maître d’œuvre) que nous devons débourser plus de 4000€ en plus (budget global 34000) .
    Ce qui pour nous, semble énorme (soit c’est un taux horaire de travail de plombier très élevé, soit le cuivre a vraiment augmenté !).
    Après recherches (et explications orales), ce coût correspond à la fois à la mise à jour de toute l’installation de chauffage (qui ne permettrait pas le type de radiateur qui nous a était vendu) + le déplacement de la chaudière (qui même si représentée comme, déplacée sur les plans, n’était apparemment pas prévu …).
    Suite à notre remarque d’étonnement (par mail) + demande de nouvelle réunion, le maître d’œuvre nous informe que soit on paye (ces 4000€, déjà négocié à 3000), soit, il (l'entrepreneur) ne fait pas ce qui est écrit et / ou représenté sur les documents que nous avons signés ensembles.

    Les documents signés indiquaient :
    A/Dans la partie technique:
    1-"Radiateurs à bulbe incorporé; Robinet thermostatique incorporé ... ".
    2-Sur les plans, il est dessiné que la chaudière est déplacée.

    B/Dans les documents "administratifs" est écrit:
    1-"tout entrepreneur admet sa parfaite connaissance du projet [...] S'être engagé à toutes les prestations [...] même si celle-ci ne sont pas explicitement décrites ou dessinées".
    2-"Dans le cas ou les clauses du devis descriptif diffèreraient aux plans [...] L'entrepreneur sera nécessairement tenu d'envisager la solution la + onéreuse. Il ne pourra prétendre ..."
    3-"Aucun supplément ne sera accordé pour travaux supplémentaires dus à une connaissance imparfaite des ouvrages existants".
    4-"Tout ouvrage propre aux documents graphiques et non décrit dans le présent CCTP est formellement dû ..."
    5-"Les erreurs éventuelles[...] ne pourront en aucun cas conduire à un changement du prix global ..."
    6-"Si avant exécution, des modifications d'implantation de distribution [...] sont jugées nécessaires pour des raisons techniques […] ne pourront, également, prétendre à supplément."
    7- "Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règles de l'art".

    ...

    j’ai pris RDV avec un avocat (pour jeudi 15/06).
    Mais avant (ce RDV), j’aurais aimé bénéficier de vos lumières.
    Est ce que comme je le pense (et je l’ai lu), je suis dans mon plein droit de réclamer à ce que les radiateurs soient installés comme le document que j’ai signé le stipulent ?
    Le maître d’œuvre (ou l’entrepreneur) peut-il laisser tomber un poste comme ça ?.

    Bref, J’suis dans la M… et besoin de votre aide.
    Donc, Merci d’avance, et dans tous les cas, pour ceux qui ont lu mes problèmes jusqu’ici : Merci.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
    Ancienneté
    mai 2005
    Localisation
    A gauche en sortant
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    29 513
    Alors, plusieurs choses:

    - tout d'abord, toute clause qui répute acceptés les devis et autres offres même non formalisée est purement et simplement abusive...

    - ensuite, je ne comprends même pas que vous ayez pu signer un contrat dans lequel vous vous engageriez à payer systématiquement ce qui est de plus cher...

    - mais la combinaison avec l'article 4 que vous nous citez me semble parfaitement à votre avantage et cela signifierait qu'en fait l'entrepreneur aurait à assumer lui-même les variations du prix à la hausse. Enfin, si le descriptif que vous avez signé ne prévoit pas les travaux supplémentaires annoncés, vous n'avez pas à à supporter le surcoût. Les points 6 et 7 me semblent bien aller dans ce sens.

    Je dois dire que toute initiative qui n'aurait pas fait l'objet d'une devis et qui causerait ue facturation supérieure à 1500 euros est inopposable au client dans le secteur du BTP. Un artisan doit forcément faire un devis pour les montants que vous nous annoncez.

    Mettez la pression sur votre architecte. Il doit prendre ses responsabilités et gérer le problème sans que vous n'ayez à payer à mon avis.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  3. #3
    Pilier Junior Avatar de Alpha-fox
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    1 058
    Bonsoir Marsu,

    Pouvez vous, s'il vous plait, me confirmer qu'un devis doit être établit pour une prestation superieure a 1500 euro, je croyais 150 ?

    Cordialement.
    Le lieu le plus obscur, dit le proverbe Chinois,est toujours sous la lampe...

  4. #4
    Membre Junior Avatar de Denissici
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    90
    Merci de votre réponse.
    Mais je ne comprend pas tout.
    toute clause qui répute acceptés les devis et autres offres même non formalisée est purement et simplement abusive..
    Les document que j'ai signé n'ont pas de valeur, recevable en justice ?

    un contrat dans lequel vous vous engageriez à payer systématiquement ce qui est de plus cher
    C'est l'inverse. Je suis "maître d'ouvrage" (simple particulier qui n'y comprend rien en bâtiment ni en problèmes juridique !), j'ai fait appel à un maître d’œuvre qui a soumis nos souhaits (modification, implantation, cotations ...) à un entrepreneur. Et moi, ce que je comprend en lisant:
    le cas ou les clauses du devis descriptif diffèreraient aux plans [...] L'entrepreneur sera nécessairement tenu d'envisager la solution la + onéreuse
    C'est que c'est à l'entrepreneur d'assumer toutes ces frais; Non ? (je vais relire).

    Enfin:
    toute initiative qui n'aurait pas fait l'objet d'une devis et qui causerait ue facturation supérieure à 1500 euros est inopposable au client dans le secteur du BTP
    Cet à dire ?

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