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Les oublis ou

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2004
    Messages
    4
    Le contexte:
    Je sors d'une déprime suite à une mise à la retraite "forcée".

    Je me suis rendu acquéruer d'un terrain, sous réserve d'optention du permis de construire, et que j'obtienne le permis de construire sous un delai de 3 mois ..

    Dans le compromis il est stipulé qu'il n'y a pas de servitudes.

    J'ai subit de la part des vendeurs et du Notaire une trés forte pression pour realiser l'opération en un temps record.
    Nota:
    Le notaire est le notaire de la famille du vendeurs depuis trés longtemps et on dit qu'il serait un proche amis, voire un parent .(je ne peux pas le prouver )Une chose est sure le Notaire a son étude à Lyon et la vente se fait à AIX en Provence !!!!

    Aprés avoir eu le permis de construire dans le délai imposé par le vendeur ..j'apprends sur le permis que mon terrain est grevé par une servitude souterraine !!! ....

    Ne pouvant reculer je prends contact avec le vendeur qui dit tout ignorer !!!
    Je prends contact avec le Notaire qui ne repond pas ...
    Le vendeur propose de me donner quelques metres carré de plus ou d'annuler la vente il aurait d'autres acheteurs.

    Je cede à la pression,suite au stress pour avoir le permis et mon manque de réactions du à ma convalescence.Mais aujourd'hui d'autres problemes sont venus se greffer suite à la servitude.

    Problemes que j'ai soulevés au vendeur en lui disant qu'il ne pouvait ignorer la servitude, et que mon préjudice est plus important que je le pensais, ce dernier dit qu'il ignorait les fait tout comme le Notaire !!!! Qui pourtant a déja ceder plusieurs parcelles de leur propriété ...

    Je ne peux plus me retourner vers le vendeur, Puis je avoir un recours , une négociation ,en vue d'une indemnité ,auprés du Notaire du vendeur qui n'a pas fait son travail, qui est de proteger le vendeur et l'acquereur contre tous vice de forme???

    D'autre part y a t-il un organe interne aux Notaire pour trancher ce "litige" à l'amiable

    Merci de votre aide


  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2003
    Localisation
    Ile de France
    Messages
    1 080
    Bonjour,
    Si vous recherchez une négociation, on est en train de vous la proposer : ce sont les mètres carrés supplémentaires, que le vendeur vous propose pour mettre fin à votre réclamation.
    Par contre, si vous ne pouvez pas vous mettre d'accord, le vendeur vous propose aussi de renoncer à la vente.
    Donc pratiquement vous avez toutes les options pour mettre fin à ce litige à l'amiable.
    Si vous allez en justice, le temps de procédure sera plus long, pour aboutir à un résultat qui ne sera peut-être pas meilleur pour vous.

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