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Lotissement d'un grenier

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    43
    Bonjour,

    j'habite au dernier étage d'un immeuble et je souhaite amménager ma partie de grenier en duplex (et acheter des lots de grenier pour agrandir la surface).

    Le grenier a été loti en 6 et je possède 2 lots contigus (24 m2), un autre copropriétaire en possède 2 non contigus (nous souhaitons lui en acheter un), et deux autres propriétaires en possèdent chacun un.

    Si les lots sont biens définis dans le réglement de copropriété qui date de 1968 et dans les actes de ventes notariés, par contre il n'y a à priori aucun plan du lotissement (demande faite au notaire du .

    Dans le grenier, chaque co-propriétaire a sa partie de grenier délimitée par des cloisons en bois avec porte pour y acceder.

    La semaine dernière en mesurant notre surface, je me suis aperçu que notre partie de grenier ne faisait pas 24 m2 mais plutot 20.

    Et les autres parties n'ont pas l'air d'avoir la même surface que celle notées sur le reglement de copropriété.

    De plus des couloirs 'commun' ont été fait pour acceder à chaque partie.
    Ces communs n'apparaissent pas dans le reglement de copro.

    Donc je me demande s'il n'ont pas été réalisés en empiètant sur chaque lot pour permettre un accès ?
    Et est-il possible que le grenier ait été loti sans prévoir de commun pour y accèder ?

    S'il n'y a pas de plan, dans quelle mesure pouvont-nous récuperer nos 24 m2 ? En effet les séparations en bois existantes doivent être modifiées, et au final les parties de greniers des autres co-propriétaires revues (revoir le cloisonnement et leur surface pour qu'elle corresopnde à la surface réelle).

    Merci pour vos réponses, en esperant avoir été clair.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    Il va falloir demander en Assemblée Générale le vote de l'autorisation de changer la destination des greniers et ensuite le recalcul des tantièmes de copropriété se fera en fonction des zones nouvelles crées....il faudra sûrement tout remesurer en fonction des accés...etc

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