Vos question à l'Avocat
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et si je vire le sqatteur?

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
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    9 549
    oui, je sais je n ai pas le droit, c est une violation de domicile
    l ancien locataire parti avant le delai de preavis a eu la bonne idee de trouver qq un bien sous tous les rapports, qui presse d entrer , et recommande par le precedent locataire m a contactee par telephone.,j ai fait confiance, et j ai autorise l ancien locataire a lui donner une cle
    un mois qu il est entre et il ne repond pas a mes appels , me laisse devant sa porte close
    bref, j ai affaire a un sqatteur.
    [compagnie d'électricité] ne demande aucun justificatif, et sur simple appel ouvre un compteur au nom de n importe qui, et apres ca fait foi!!!!
    c est n importe quoi
    j ai fait un courrier a # Fournisseur en énergie # demandant la resiliation de l ancien et q aucune nouvelle ouverture ne soit faite sans mon accord
    mais si le locataire demande une ouverture a son nom ils le font, c est enorme comme situation!!!
    les lois sont mal faites , la responsabilite d # Fournisseur en énergie # devrait etre engagee, notemment en cas de feu mis a mon immeuble par court circuit.
    l installation est neuve, mais si elle etait dangereuse, ce serait pareil.
    donc, demain, je fais couper le compteur, fais changer le verrou d acces au local compteur et je suis surement dans l illegalite, mais tant pis.
    en plus l eau pareil je fais couper puisque ce sont des repartiteurs?
    j ai fait un credit pour que les apparts soient nickels en 2002,que je ne peux pas payer ce mois ci car un autre locataire a fait un depart furtif , m a appelee pour me dire je pars je laisse la caution, mais l appart est devaste, inlouable, oblige de couper les canalisations d eaux usees et de faire deboucher avec un foret
    et la encore je dois etre dans l illegalite? j ai penetre chez lui avec la cle qu il a rendu a un autre locataire mais rien ne le prouve.
    je remet en etat et je reloue, ca vaut mieux que de harceler sa caution qui a demenage et a change de numero de portable, faire un constat d huissier, une assignation a qui? un proces a qui?
    je ne suis pas de bon conseil, mais qui peux me dire comment je fais pour me sortir rapidement de cette situation ? si je fais les choses normalement, je ne revoies plus un loyer pour plusieurs annees
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 04/05/2006 à 08h18.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    4 974
    Si l'occupant de votre logement était un squatteur, comme vous le supposez (ce qu'il n'est pas, bien entendu, puisque c'est vous qui lui avez donné la clé par l'intermédiaire du précédent locataire), vous seriez déjà dans l'illégalité. Donc,vous le serez encore plus , puisqu'il s'agit en fait d'un locataire qui ignore toutes ses obligations . Mais entre nous , ne pensez-vous pas ,dans cette affaire, avoir été bien imprudent, pour ne pas dire plus ?
    Dernière modification par Protis ; 27/04/2006 à 16h08.

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Attention : il a les clés et un compteur electrique a son nom. Vous etes mal. Il peut tjrs dire que vous avez refusé de lui faire un bail !
    *Si vous pénétrez chez lui = violation de domicile
    *si vous faite couper l'eau et l'électricité = suppression arbitraire des fournitures = dommages et intérêts.
    Si vous etes tombé sur qq'un de mauvaise foi, un escroc carrément, vous ne vous en débarrasserez pas aussi facilement. S'il est malin il va tenter de faire valider le bail de fait, vous pourrez alors le poursuivre pour impayé de loyers.
    Quant à votre précédent locataire, vous n'avez qu'un portable comme référence du garant ? Avez vous fait un edl de sortie lors du départ du locataire ?

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
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    1 427
    ok. oui il a été bien imprudent d etre honnete.
    dans ce monde ca ne paye pas.

    bon alors.
    je vais vous donner la procedure globale, ce n'est pas tres juridique, c'est mon avocat qui gere...

    - vous appelez # Fournisseur en énergie #, vous lui dites que vous voulez resilier l abonnement, on vous repondra que ce nest pas la bonne personne.
    vous insistez, vous dites que vous etes chez vous, vous ne savez pas de qui ils parlent, vous demenagez et vous voulez couper lelectricité.
    vous leur envoyez une copie de lacte de propriété et vous demandez a # Fournisseur en énergie # d envoyez la piece de la demande d electricité, l'acte de bail, lacte de propriété.

    vous avez de bonne chances de vous faire jeter, mais insistez.

    alors pour la procedure...
    vous faites surveillez la maison, vous attendez qu il parte et vous changez toutes les portes.

    il faut absolument qu il n'ait pas de pieces prouvant qu il y a habité. sinon il prouve qu il est occupant des lieux. et la vous allez en pleurer.

    bon si vous partez dans la procedure normale, il faut que vous trouviez quelqun de votre famille qui na pas de logement et qui devait y habiter.
    partez sur ce principe, cest la seule chance que les problemes durent le moins possible.
    vous prenez un avocat et allez en référé , pour resoudre un probleme urgent (famille sans logement).
    vous aurez forcement un jugement en votre faveur sous 2 mois
    une fois que vous avez ce jugement. vous contactez un huissier qui fera un commandemant de quitter les lieux et de reboursement du prejudice.

    a ce niveau la, le maire, le prefet ou le commissaire peut refuser (ce qui arrive souvent, c'est illégal mais ils le peuvent, me demandez pas comment...), sinon c'est gagné.

    dans le cas ou l un refuse.
    une fois le commandement de partir envoyé, vous prenez un avocat pour obtenir de la prefecture le remboursement des "indemnités d'occupation" a la prefecture, bref c'est l'etat qui paiera les loyers.

    au passage si je vous disais les centaines et centaines de millions deuros d impots qui servent a payer ce genre de probleme vous auriez une crise cardiaque

    en vous souhaitant bon courage
    et pas la peine de dire que vous allez finir sous un pont, les droits des squatteurs sont largement superieur a tout probleme.
    on peut vous obliger a fournir eau electricté voire meme un double des clefs ou encore des mises aux normes ...
    bienvenue dans ce beau pays !!!
    Dernière modification par Ricbaux ; 27/04/2006 à 17h56.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
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    juin 2005
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    Citation Envoyé par ricbaux
    ..........je vais vous donner la procedure globale, ce n'est pas tres juridique, c'est mon avocat qui gere...!!!
    C'est le moins que l'on puisse dire !
    Citation Envoyé par ricbaux
    ..........il faut absolument qu il n'ait pas de pieces prouvant qu il y a habité. sinon il prouve qu il est occupant des lieux. et la vous allez en pleurer....!!!
    Il les a déjà ! Compteur electrique notamment avec facture à l'appui ! Je ne parle pas du témoignage de voisins, de l'ancien locataire qui ne pourra que confirmer éventuellement que le propriétaire lui a remis les clés, de courrier à la bonne adresse et s'il est malin un changement d'occupant au centre des impots. Ce n'est pas une procédure que vous donnez, mais des conseils de "marlous". Et c'est votre avocat qui procède ainsi ! Si bellugue veut dépenser beaucoup plus qu'une éventuelle procédure, il n'a qu'à en effet suivre vos conseils !

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
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    il a pas tort, ricbaux
    je penetre avec ma naivete dans un monde de marloux
    les armes ne sont pas egales
    rester dans la legalite veut dire : jusqu en 2012, j ai un credit travaux pour les apparts, deja ce mois ci, c est cuit , refus de prelevement, j ai pas les sous.
    j ai 8 apparts un a fait le depart furtif en saccageant
    un autre plus paye le loyer depuis janvier, j attends ts les jours le cheque promis par le pere porte caution
    un autre c est mon squatter
    un quatrieme necessite des travaux urgents, car l immeuble est ancien et une canalisation s est rompue dans le mur, la locataire est partie ce mois ci.
    pas possible le relouer avant 2 mois
    bref, a ce rythme, dans 4 mois saisie de la banque.
    alors quoi? pourquoi les autres me payeraient?
    c est si simple de ne pas payer, on se demande pourquoi il y a encore des gens qui payent leur loyer.

    agnes, je sais bien que j ai tort, mais j engage un bras de fer pour ma survie,et je crois qu il faut lutter avec les armes adverses.
    mauvaise foi, deloyaute, coups bas.
    aucun de mes locataires ne prendra parti pour lui, a cause des crottes de son chien dans le couloir.

    j ai deja eu un squatteur dans la cave, alertes par l odeur pestilentielle, mes locataires ont crie au secours, et bien qu il ait eu les cles de la cave, on l a vire et personne s est plaint.c est d ailleurs la police municipale qui l a fait.
    ou j agis dans la legalite , c est a dire rien ne bouge
    ou je le prie d aller squatter ailleurs avec les moyens du bord.

    c est un forum juridique, et il est tout aussi utile de connaitre les carences de nos lois , afin d agir vite et de ne pas s y engluer.

    je vous tiens au courant de la suite
    cordialement
    bellugue

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2006
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    1 244
    Avez-vous fait un EDL de sortie avec votre ancien locataire ???
    Vous dites que cela c'est fait par tél;
    Si pas d'EDL de sortie votre ancien locataire ce trouve être toujours locataire ????

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
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    1 427
    l idee de rhos est excellente !!!!

    pour agnes1.

    je suis desolé de montrer un coté marlou. mais vous etes un peu trop dans le monde de ouioui.

    déja vous ne prenez que 2 phrases....
    j'aurai bien aimé que vous preniez l ensemble.

    "il faut absolument qu il n'ait pas de pieces prouvant qu il y a habité. sinon il prouve qu il est occupant des lieux. et la vous allez en pleurer."
    on est bien d accord
    la premiere facture arrive au bout de 2 mois, peut etre le squatteur ne l'a pas encore , je ne sais pas.
    si cela arrive apres la premiere procedure ce n'est pas valable.

    quand je disai que ce netait pas tres juridique, je sous entendai les termes que j utilise, je donne les principes de base pour aller au plus vite (ce qui prendra deja 1 an mais peut aller a 5 !!!!)
    je ne suis pas avocat, mais au vbu de tout les proces que j ai suivi c est certainement celle la la meilleure methode )

    je parlai du monde de ouioui.
    vous savez tout ceux qui se retrouvent sous les ponts a cause de ce genre d histoire?
    des retraités artisans qui ont economisés tout une vie pour acheter un logement qu ils envisagent de louer pour leur retraite, qui on 350 euros de retraite et a qui on leur demande de faire une mise au norme electrique a un squatteur??
    vous savez le nombre de personnes qui ont un emploi et qui vivent dans une bagnole et qui apprennent ce genre d histoire?

    vous savez que les bailleurs ne construisent plus rien, que les propriétaires ne louent plus et que la raison principale est cela ??? les proprietaires pereferent murer leur logement plutot que de louer !!!!

    alors moi je suis un marlou??
    et cete personne qui a un logement qui lui appartient et qui ne peut rien faire dedans!! a qui la loi impose une personne a cause dune entreprise qui est dans l illegalité !! il a remis les cléfs oui et alors??? je donne mes cléfs a ma voisine pour donner a manger a mon chat pendant les vacances et elle a le droit de sinstaller chez moi???
    vous etes contre la propriété privé? il faut le dire, a ce moment on cree des kholkozes.

    vous savez que pour 2500 euros on vous fournis un logement squatt avec faux bail fausse fiche de paie et gardiennage pour eviter que le proprio utilise la force?? et que cela se chiffre en dizaine de milliers de logement?
    vous savez que pour 300 euros on peut louer une famille avec 4 enfants de bas age pour eviter que la police utilise les 48 h de la voie de fait???

    vous savez que les apl sont de + en + versés directement et beaucoup de gens touchent les apl sans payer leur loyer ???

    vous savez que si jattend que vous partez en vacance et que je minstalle chez vous , vous mettrez des mois a me virer?
    je connais toutes les procedures et 80 % des squatteurs les connaissent encore mieux que moi !!!!
    vous allez me parler des pzersonne squi sont dans le vrai besoin oui c'est vrai, mais est ce le probleme de monsieur???

    vous etes dans le monde de ouioui, la loi est degueulasse avec les honnetes gens, et dans mes explications, je donne l orientation generale, je dis bien qu il doit prendre un avocat...

    si je vous connaissai personnellement je vous montrerai la realité, la vraie !!! pas celle que lon voit a la télé.

    ps : vous croyez que les voisins vont aider un squatteur???

    pps : dans mes explications le marlou c'est moi qui montre une methode globalement legale (elle est ou l illegalité?? moi j utilise les moyens de la loi !!!) ou la personne sans droit ?

    veuillez m excuser, je m enerve un peu, ce n est pas mon probleme personnel, moi je me bats pour mes locataires , je laisse certains squatts quand les personnes ne nuient pas a l ordre de l immeuble, vous ne me croirez certtainement pas mais c vrai, et pourtant je ne gere pas du logement privé!!!
    Dernière modification par Ricbaux ; 27/04/2006 à 20h18.

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    9 549
    non impossibilite de faire un edl.
    je recois le 7 mars un coup de fil du monsieur qui me dit j ai perdu mon boulot , je suis malade, je quitte l appartement, gardez la caution, j ai plus rien, je suis depressif.
    je dis ok
    et j attends, et j attends........
    les autres locataires me disent de temps en temps il demenage, et enfin ca y est il a dit qu il etait parti.et j attends, et j attends....
    puis un locataire triomphant me dit je l ai croise, je lui ai demande les cles.
    mais j ai vu l appartement, c est sale.........
    je rentre avec la cle rendue : c est immonde toutes les canalisations bouchees, d une salete repoussante, a vomir.
    je tel a sa caution solidaire( avait ete fait par une agence, mais j ai arrete le mandat car j avais besoin d argentet je trouvais pas trop serieux) qui me dit pas de probleme, je vous rappelle.
    j ai laisse plusieurs messages, puis plus d abonnement , j ai pas son adresse actuelle.
    je voulais faire appel a un huissier une entreprise de nettoyage, mais j ai pas un sou alors j ai pris mon courage a 2 mains et je suis en train de recurer, de repeindre et je le reloue.
    je sais que je prend des risques, mais au moins, il est parti, il ne pouvait plus payer, il est parti, c est un moindre mal, et je ne crois pas que vu l etat dans lequel il a laisse l appart, il ne va plus se manifester, d autant que les locataires l ont vu et ont ete tres choques, au point de m aider gentiment a nettoyer.
    -----
    pour ricbaux
    j avoue que j y ai pense dans des moments de decouragement a tout murer.
    le presume sqatteur n a pas encore fait sa demande aupres d # Fournisseur en énergie #, c est pour ca que je vuex le prendre de vitesse car j ai lu sur internet que s il avait une facture je ne pouvais plus rien faire.
    comme je l ai dit j ai un credit tres lourd l immeuble ne rapporte rien a condition que les loyers payent le credit, ce qui n est deja plus le cas .
    c est un immeuble herite de mon pere, mon mari a exige la creation d une sci en echange de sa caution des travaux, il en a donc la moitie, puis est parti sans laisser d adresse me laissant sans un sou je gratte qq euros pour vivre sur l immeuble.
    je demande le divorce, je viens d apprendre que j ai la maladie de kienbock, je tente de sortir d une depression grave,je me suis deja evanouie dans la rue pour malnutrition, et mon squatteur c est la cerise sur le gateau.
    il faut que j agisse vite, tres vite, sinon cette fois je suis cuite
    bellugue
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 04/05/2006 à 08h15.

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    1 427
    comme le souligne agnes, la moindre lettre officielle a son adresse prouve qu il est dans le logement, et la vous ne pouvez plus rien faire.

    il faut faire ce que j ai dis dans les 48 h. et encore , souvent la lettre part et arrive avant l'entree des squatteurs. ils attendent le postier tres tot avec une etiquette rajoutée sur votre boite au lettre.

    les idees que je donne sont les moyens les + rapides legalement.

    vous avez un avantage, cest que vous pourrez demander remboursement a l'etat. vous perdrez le delai du jugement en loyer si la decision du juge n'est pas suivi de la force publique

    bonne chance !!

  11. #11
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    1 244
    OK j'ai bien compris l'EDL n'a donc pas été FAIT, l'ancien locataire est toujours locataire,,, Donc voyais avec l'ancien locataire (si il ne peut pas vous payez voyer pour passer l'éponge,) de le faire porter plainte qu'une personne squatte chez lui !!!!

    squatter est illégal , ou squatter chez VOUS IDEM

    J'ai conservée au cas OU un article de presse ou les HLM avait viré et fait vidé une vingtaine d'appartements pour impayés par une sociétée de (gros bras) peine = 20 000F

  12. #12
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    1 427
    tres tres bonne idee, impressionnant, rien a dire

    euh rhoos tu peux me le donner????
    en faire une copie ?
    en te remerciant

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