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Entretien D'un Passage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    21
    bonjour,

    j'ai un litige avec une servitude et un entretien qui est à ma charge
    quels sont les procèdures ?
    Je m'explique nous avons une servitude et un l'entretien du passage qui sont à notre charges , beaucoup trop de personnes empruntent ce passage et le propriètaire fait la sourde oreille que pouvons nous faire , nous lui avons fait un courrier mais rien y fait...
    est ce normale que le propriètaire donne l'accord a des des personnes qui ne font pas partis des vignes ? pour emprunter ce passage il y un autre passage qui existent .
    Merci de me conseiller

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Il ne sert à rien de remettre indéfiniment le même sujet de message. Des réponses vous ont été apportées précédemment; relisez-les . Pour l'entretien, si le propriétaire ne veut rien savoir, vous n'avez que la possibilité de l'action en justice.

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