Affichage des résultats 1 à 3 sur 3

Discussion : chalet

  1. #1
    Membre Cadet

    Infos >

    bonjour à tous , je voudrais savoir s'il est possible de monter un chalet sur un terrain de loisir qui possède néanmoins l'eau et l'électricité;si oui, quel permis faut-il ? merci à qui me répondra

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Le terrain doit-être constructible voir le POS et il faut un permis de construire
    Voir le lien :www.jurismag.net/articles/article-lePC.htm

  3. #3
    Membre Cadet

    Infos >

    merci beaucoup MARIEKE

Discussions similaires

  1. [Travaux et Construction] Construction d'un chalet sans autorisation !
    Par Vinivince dans le forum Immobilier
    Réponses: 8
    Dernier message: 16/02/2010, 09h20
  2. [Travaux et Construction] chalet de 30 ans sur terrain non constructible
    Par Ga82 dans le forum Immobilier
    Réponses: 5
    Dernier message: 03/06/2009, 18h50
  3. [Fiscalité personnelle] vente d un chalet sur un PRL, fiscalité?
    Par Chouki dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 2
    Dernier message: 08/08/2008, 20h01
  4. [Citoyens et Administration] Terrain non constructible non viabilisé mais chalet cadastré
    Par Neosaori dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 1
    Dernier message: 05/11/2006, 23h44
  5. [Travaux et Construction] permis ou declaration de travaux pour chalet 20m2?
    Par Pingvoile dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 17/07/2006, 18h29