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Terre agricole

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    7
    Bonjour,

    Je viens de devenir acquereur d'un terrain agricole avec une petite maisonette (très vetuste, voire inhabitable).
    Autour de la maison se trouve plusieurs terrain.

    Quels sont les choses à déclarer, notamment au niveau des terrains, si par exemple nous y mettons des chevaux ?

    Je vis actuellement en appartement, et n'ai jamais eu de terres auparavant. J'ai donc une connaissance de 0% là dessus... Existe t'il un endroit ou avoir des informations completes, voire pour rencontrer un conseiller ?

    Merci par avance
    Cordialement
    Ketzol

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 817
    Il est surprenant que vous ayez acquis des terres agricoles et une maison sans être agriculteur.
    C'est sûrement parce que la SAFER n'y a pas mis d'opposition.
    Donc vous possédez maintenent je pense une terre "normale".

  3. #3
    Pilier Junior Avatar de Baldr
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    1 456
    Bonjour,

    Il n'est pas interdit pour un non agriculteur de faire l'acquisition de terres agricoles si effectivement, comme l'a précisé solitrid la SAFER n'a pas préempté dans le cadre d'un remembrement de propriétés.
    Pour ce qui concerne vos chevaux ( et s'il ne s'agit pas d'une activité d'élevage) une simple déclaration en mairie suffit. Vérifiez tout de même, par ailleurs, vos garanties responsabilité civile à cet égard.
    Pour le reste "des choses à déclarer" votre question est très imprécise:
    - souhaitez-vous y exercer une activité agricole ?
    - souhaitez-vous restaurer la construction existante ? l'étendre ?
    Si la question concerne la domaine fiscal, alors là, le vous rassure tout de suite, sans aucune démarche de votre part, l'administration saura vous rappeler en temps utile que vous faites désormais partie des heureux propriétaires terriens !!

    Cordialement.
    Ne pas tourner le dos aux problèmes, c'est déjà leur faire face.

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    7
    Pour rentrer un peu plus dans les détails, il s'agit d'un terrain comportant une petite batisse (très très très ancienne). Mon grand père m'en as fait donation (la nue-propriété).

    Il vient malheureusement de décéder dernièrement, et je deviens par la même, le propriétaire de l'endroit.

    Mon grand pere etait agriculteur à la retraite, pour ma part, je souhaite conserverl'endroit en l'état pour le moment, voire retaper la demeure par la suite.
    J'y ferai surement aussi un petit jardin...

    On m'as parlé de déclaration de MSA... Mais n'y connaissant strictement rien, je préferai venir poser la question.

    Donc, selon vous, hormis la taxe fonciere, et l'assurance, je n'aurai rien d'autre à faire ?

    Merci par avance de vos réponses.

  5. #5
    Pilier Junior Avatar de Baldr
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    1 456
    Bonjour,

    Pour être affilié à la MSA, il faut avoir une activité de nature agricole représentant une certaine importance.
    Le seuil d'activité est différend selon la nature de l'activité. L'importance de l'activité s'apprécie par rapport à la superficie des terres mises en valeur ou à défaut tient compte du temps de travail necessaire à la conduite de cette entreprise.
    La Fédération MSA du lieu de votre domicile vous donnera tous ces renseignements en fonction de votre futur projet.
    Par ailleurs, vous devrez vérifier auprès de votre service urbanisme quelles sont les dispositions en matière de réaménagement ou d'extension des constructions existantes dans votre zone agricole.

    Cordialement.
    Ne pas tourner le dos aux problèmes, c'est déjà leur faire face.

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