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Discussion fermée
Résultats 1 à 9 sur 9

Réservation déjà signé

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    3
    Bonsoir,
    J'ai signé ma réservation sur un bien immobilier neuf la semaine dernière, j'ai eu un souci sur ma dernière fiche d'avis d'imposition que je n'aurai pas avant juin. Or celle-ci est obligatoire à la constitution du dossier de prêt.
    Comment dois-je faire pour ma réservation? le promoteur pourra t'il m'attendre ? comment lui expliquer tout ça ?
    Sachant que selon le contrat de réservation je dois justifié d'un financement dans les 45 jours et la signature notaire se fait courant octobre 2006.

    Comment positivé dans tout ça ?
    Que dire surtout au promoteur, vivement votre aide ...
    Merci

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Tiboue
    Ancienneté
    novembre 2004
    Localisation
    Bourgogne
    Messages
    9 834
    Malgré l'abscence de ce document votre banque ne peut elle pas vous faire un document indiquant que votre offre de prêt est en cours.
    De plus elle a dû procéder dans un premier temps par une simulation d'offre de prêt donc elle s'est déjà si le prêt vous sera accordée.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    3
    Non la banque ne veux pas faire passer le dossier, elle souhaite dabord reçevoir cet avis d'imposition, car elle me dis que le dossier "passera mal" si l'on vois qu'on a des souci d'impots...
    donc elle me dis d'attendre sa récéption, en attendant elle ne peut pas délivré d'attestation

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Tiboue
    Ancienneté
    novembre 2004
    Localisation
    Bourgogne
    Messages
    9 834
    Demandez à la banque de vous faire un courrier indiquant ce problème afin de pouvoir fournir une copie de ce courrier au promoteur.

    Si elle persiste dans son refus avertissez le promoteur en espérant qu'il sera compréhensif, de plus la vente doit avoir lieu en octobre donc d'ici là les problèmes seront résolus.

  5. #5
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    Je vous conseille de prendre contact avec votre centre des impôts (et votre banque) afin d'obtenir des documents relatant la raison pour laquelle vous ne pouvez présenter votre avis d'imposition.
    Quand nous sommes en retard lors de nos déclarations et que nous avons besoin d'avis d'imposition ou de non-imposition, nos agents du Centre des Impots nous fournissent généralement sans problème un certificat.
    Auprès de la banque, prenez contact et rendez vous avec votre conseiller directement pour garder votre réservationet exposer votre situation, si les fonds vont arriver , espérons qu'elle soit compréhensive , vous pourrez obtenir votre bien immobilier ...

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 817
    Si vous n'avez pas votre avis d'imposition (année 2004 je pense), c'est sûrement parce qu'il y a eu rectification et que vous avez reçu la première en septembre dernier.
    Celle-ci, bien que fausse (pour vous) ne peut-elle pas être fournie pour lancer le prêt et vous fournirez la réelle en juin en remplacement?
    Peut-être n'est-elle pas avantageuse pour vous.
    Il faut voir quelle en serait l'incidence sur votre prêt.

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    3
    Non, je ne peut fournir que la vrai qui est en cours de traitement, pour que le prêt passe.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 817
    Je crois alors qu'il faut demander au promoteur de patienter pour le justificatif du financementsi vous êtes quasiment sûr d'obtenir le prêt, si vous avez été correct dan vos déclaration avec la banque.
    Proposez au promoteur de prendre contact avec votre banque (ou l'inverse).

    Un pré accord verbal peut parfois faire patienter, çà aide.

  9. #9
    Membre Junior Avatar de Ff2006
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    113
    BONSOIR

    et pourquoi pas , dans un avenant, ou simplement au bas de la réservation, repousser la date butoire de justification de l'obtention du prêt après accord et approbation des parties et par là même si besoin est la date butoire de signature de l'acte authentique chez le notaire

    je pense que le promotteur a tout intérêt à vous garder comme client
    vous parlez de réservation (il s'agirait d'une vente sur plan)
    ou d'un compromis de vente/sous seing privé auquel cas je comprendrai mieux ce délai habituellement convenu de 45 jours

    contactez donc le notaire rédacteur qui a aussi un rôle principal de conseil
    exposez lui la situation ; il interviendra auprès de votre vendeur ou du promotteur et vous verrez que tout se passera bien
    le mieux c'est d'agir le plus rapidemnt possible pour information des parties et surtout n'oubliez pas le notaire conseiller

    rien n'est grave là dedans simplement une formalité qui ne peut s'accomplir dans les délais fixés alors il faut changer les délais sagement en informant le notaire qui informera le vendeur de votre loyauté

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