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Discussion : Un lot dans le lot : question sur un RC

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour,

    Dans le règlement de ma copropriété il y a un lot (en l'occurrence un bout de palier) qui est rattaché à deux autres lots (deux appartements). Est-ce courant comme manière de faire ? Est-ce à dire que ce lot est en indivision (puisque les deux autres lots appartiennent à deux propriétaires distincts) ?

    Merci de vos lumières.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    qu'en est il au niveau de la répartition des charges.... ce "bout de pallier" est il rattaché aux deux autres lots ou un seul.... ou pas du tout (ce serait alors une partie commune ) ?? car me semble til un seul lot est en indivision en général (surtout vous parlez de propriétaire différent)
    Dernière modification par Sudmanche ; 21/11/2011 à 16h51.
    "Partager sa connaissance avec autrui,
    c'est aussi aider un inconnu dans le souci."

  3. #3
    Membre Junior

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    Dans le RC, le lot est explicitement rattaché aux deux autres. Il représente 6/10000 des tantièmes généraux.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Sincéremment je ne connais pas la réponse, j'en suis désolé et c'est bien la première fois que je rencontre un tel cas........ en tout cas, à défaut de réponse de mes petits camarades, la réponse m'interesse.

    Vous avez toujours la possibilité de solliciter le syndic sur la question... ou l'évoquer avec votre président du CS.....
    "Partager sa connaissance avec autrui,
    c'est aussi aider un inconnu dans le souci."

  5. #5
    Pilier Sénior

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    quand vous dites rattaché, est ce que cela veut dire que ce bout de pallier ne peut etre utilise que par ces 2 lots ? car ce peut etre le cas dans les anciens immeubles.
    par exemple dans un immeuble où j'ai un appart, il y a une porte qui donne sur un sas.
    ce sas donne accès à 2 appartements separés. en fait au depart, c'etait un seul lot qui a été divisé et vendu separement.
    donc mon locataire entre dans le sas avec une cle commune aux 2 appartements, puis entre dans son appartement.
    c'est une partie commune uniquement accessible á ces 2 lots.
    nous en payons les charges comme toutes les autres parties communes, ce n'est pas une indivision.
    Dernière modification par Golfy ; 21/11/2011 à 18h23.

  6. #6
    Membre Exclu des Forums

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    Bonjour
    c'est assez classique, c'est par exemple dans certains RCP le cas des wc sur le palier. Chacun des locaux privatifs traine avec lui une copro (et non indivision) de ce bout de copro. Les charges sont réparties sur ceux qui en ont la jouissance théorique. CA revient à un sous-syndicat de copro, mais en plus simple, on évite de faire des AG-WC :-)

    edit ; pardon, cross posté avec Golfy dont je n'ai vu la réponse qu'après

  7. #7
    Membre Junior

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    Pour répondre à Golfy, il s'agit bien d'une fraction de palier qui se trouve devant les deux portes des lots concernés. Rien n'empêche d'y mettre les pieds.

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