Vos question à l'Avocat
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drôle de propriétaire

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    60
    bonsoir, j'avais signé un bail en décembre 2005 pour un logement qui se libéré en fevrier 2006.
    mais entre-temps j'ai eu des soucis et je n'est pas pu prendre ce logement, j'ai donc informer le bailleur mi-janvier 06. Mais je lui avait fait les chéques de loyer et caution et j'ai fait opposition, mais il viens de mettre le chéque de loyer en encaissement et qui a été refusé en mars 06, esce normal qu'il mette le chéque en encaissement et de plus j'ai appris que deux locataires différent sont rentrés dans le logement et parti?
    ma question a t il le droit et 1mois aprés d'encaisser mon chéque alors que 2 locataires sont rentrer et sorti du logement.
    merci

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    56 429
    Dans la mesure ou vous aviez signé le bail vous vous étiez engagé, vous n'aviez pas le droit de bloquer vos chèques avant d'avoir obtenu un arrangement amiable avec le propriétaire
    Avez vous avisé le propriétaire par LRAR, vous a t'il répondu ?
    Comment savez vous qu'il y a eu des locataires en avez vous la preuve (bail signé avec quelqu'un d'autre ?)

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Si vous avez signé un bail vide, la propriétaire ,faute d'accord, est en droit d'exiger le paiement du loyer et des 3 mois de préavis du normalement (ou un mois si meublé). Lui avez vous fait un courrier A/R lui signifiant que vous ne le preniez pas ?
    Si en revanche elle a loué le logement elle ne peut percevoir deux loyers. Mais pour cela il vous faut des preuves. Donc débrouillez vous pour que le 1er locataire après vous, vous fasse une attestation comme quoi ils a été locataire avec les dates, qu'ils a payé un loyer. Renvoyez tout cela à votre propriétaire (les doubles gardez les originaux), en lui signifiant que ovus n'avez a payer que la période d'innocupation.
    Le second locataire n'a aucune importance, a partir du moment ou c'est reloué, la suite ne vous concerne plus.

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    60
    bonjour, je vous remercie pour vos conseils, pour prouver qu'il y a eu des locataires je ne les connais pas, c'est ma soeur qui me l'as dit car elle habite a l'appartement d'a coté et son propriétaire c'est le frére du propriétaire que je devait avoir. mais moi je n'est pas envoyé de courrier avec AR parceque je lui avait tel courant Janvier que je ne rentrerai pas dans l'appartemnet au 1 fevrier, et alors pourquoi il met le chéque de loyer en Mars? les autres locataires n'ont pas signé un bail plutot bizarre ce comportement? merci d'avance pour vos reponses

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    3 521
    On ne peut pas être souple au point de laisser un candidat locataire changer d'avis n'importe quand et n'importe comment. C'est tout simplement ingérable. Cela ne touche pas que le monde de la location, quand on s'engage, il faut tenir son engagement ou assumer les dépenses générées par un changement d'avis.

    Quand on annonce qu'on change d'avis, il faut y mettre un minimum de forme.

    Vous dites que vous aviez signé le bail en décembre pour enmménager fin février. Signé = engagement ferme, irrévocable, sauf à respecter les conditions de résiliation. Les conditions de résiliation, c'est 3 mois de préavis par lettre recommandée avec avis de réception ou signifié par huissier. Ce n'est pas un coup de téléphone.

    Vous vous êtes contenté de téléphoner. Vous ne laissez pas de preuve. C'est comme si vous n'aviez rien fait.

    Si votre propriétaire était "normal", il n'aurait même pas cherché quelqu'un d'autre sans avoir reçu votre préavis écrit. Et si vous aviez encore changé d'avis, si vous étiez venu emménager en février ou début mars (quelle était la date d'effet du bail que vous aviez signé ?) et si il y avait quelqu'un d'autre, comment auriez-vous réagi ?

    Cependant, s'il y a un locataire (ou s'il y a eu un locataire) depuis début mars, votre propriétaire n'a pas le droit de percevoir 2 loyers pour une seule chose alors, vous pouvez exiger qu'il vous rembourse.

    Assumez vos changements d'avis (quelles qu'en soient les motifs, graves ou superficiels). Prenez contact avec le propriétaire, faites le point avec lui.
    Demandez-lui de vous prouver que le logement n'est pas loué à un autre (ou n'a pas été reloué à un autre, ne serait-ce que pour quelques jours). S'il est reloué expliquez-lui qu'il doit vous rendre vos sous correspondant aux jours de mars déjà loués à un autre.

    Attention, ce n'est pas parce que votre soeur a vu du monde que l'appartement est reloué. Allez-y molo, vous avez certainement "plus tort" que vote propriétaire.

    Il faudrait également savoir s'il s'agit d'un logement "vide" ou meublé.

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Plutôt bizarre non pas vraiment. Il encaisse le loyer du normalement correspondant soit à la location soit au préavis. Déjà il faut absolument le contacter afin que vous définissiez ou vous en etes et ce qu'il compte faire, et le cas échéant, valider votre départ par un A/R. Votre préavis partira de ce moment là et non pas de la date ou vous avez décidé de ne plus prendre le logement (appel téléphonique).
    Pour les autres locataires en place, de quelle manière savez vous qu'il n'y a pas de bail ?
    Eventuellement allez voir les locataires en place (plutôt que de vous contenter de "on dit" ,et demandez leur de vous fournir (s'ils l'acceptent), soit leur bail, soit leur quittance de loyer, bref tout document prouvant qu'ils sont bien locataires du logement et surtout à partir de quelle date.
    Si vous pouvez obtenir cela, vous n'aurez à payer que du début de votre location prévue, jusqu'à la date de location "officielle" des nouveaux locataires.

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    Par ailleurs vous n'avez pas répondu à la question d'AGNES meublé ou non (un mois de préavis danc le cas du meublé)
    Pardon FREDVAL je n'avais pas vu que vous aviez reposé la question...

  8. #8
    Membre Junior
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    60
    bonsoir, je suis d"accord sur le fait de l'engagement ce n'ai pas dans mais façons de réagir, mais vaut-il pas mieux se désister ou ne pas honorer ses loyers.
    licenciment sous le point d'aboutir et je n'aurais pas pus honorer les loyers j'ai préférer informer mon propriétaire, j'aurais pus rentrer dans le logement, mais je pense que ce serai pas trés bien passé, n'esce pas une réaction sincére

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    56 429
    Le problème est que vous n'avez pas fait les choses dans les règles et que maintenant cela se retourne contre vous et vous êtes légalement redevable du préavis et vous devez verser la caution....que le propiétaire a le droit de conserver 2 mois après la date de préavis...à moins d'avoir la preuve de la location de l'appart...donc règlez cette affaire au plus vite et en y mettant les formes...nous ne vous jugeons pas nous essayons de vous aider pour vous faire comprendre votre intéret dans cette histoire !

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    3 521
    Vous vous prendrez généralement moins la tête si vous prenez l'habitude d'avoir des reflexes vous poussant à agir "selon les règles" et non "selon votre intuition". OK, le fondement des votre action malheureuse était de ne pas vous mettre en situation de "plomber" votre propriétaire en n'assurant pas le paiement des loyers. C'est ce qu'il faut que vous expliquiez à votre propriétaire pour régler cela amiable avec lui.

    Pour négocier avec votre propriétaire, vous savez à peu près ce qu'il y a dans la balance, vos maladresses, mais aussi les siennes, s'il a reloué et s'il vous demande des sous couvrant la période où il a "commencé" à relouer. Ne vous appuyez que sur ces faits pour y laisser le moins de plumes possible. Ne cherchez pas à faire pleurer. En maztrisant vos faiblesses, vous aures plus de force.

    C'est ce que marieke veut dire en disant qu'on ne vous juge pas mais qu'on tente de vous permettre de comprendre votre intérêt.

    Une chose à ne surtout pas perdre de vue, il suffit qu'un locataire soit entrer dans les lieux, même s'il n'est pas resté longtemps. Mais il faut absolument qu'il ait eu "un bail".

    Reste toujours une question sans réponse pouvant nuancer les conseils à vous donner pour défendre votre beefteack, même si vous avez peu de billes pour obtenir totale satisfaction. Est-ce un logement vide ou meublé. Que disait ce bail que vous avez signé mais jamais "utilisé"?

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