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Discussion : taxe ordure menagere (teom)

  1. #1
    Membre Benjamin

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    bonjour a tous,
    voila j'ai un souci avec mon proprio qui me reclame 300 euros de taxe d'enlevent d'ordure menagere.
    je ne conteste en aucun cas le fait de devoir payer cette taxe, ce qui m'ennuis c'est la somme demandé.
    nous sommes arrivé dans notre maison en juillet 2010; la taxe que mon proprio a recu est la taxe fonciere 2011 concernant l'annee 2010 en toute logique.
    ce qui veut dire qu'il me reclame 300euros de teom pour 6 mois de location.
    est ce normal que se soit aussi cher?
    j'ai besoin d'un avis s'il vous plait?

    ---------- Message ajouté à 04h15 ---------- Précédent message à 04h12 ----------

    de plus j'ai oublié de preciser, nous sommes le 7 octobre 2011, il me l'a dit hier soir que je devrai payer cette somme avant le 15 octobre!!!
    en bref couteau sous la gorge, debrouillez vous pour trouver 300 euros en 1 semaine , je trouve ca abusé!!

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Vous pouvez lui réclamer une copie de l'avis.
    Sachez que vous êtes redevable que du prorata temporis.

    300/365*(par le nb de jours dans l'année 2010).

  3. #3
    Membre Sénior

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    Non pas d'accord la taxe foncière de 2011 est la taxe foncière pour l'année 2011( donc jusqu'au 31/12/2011 et vous payez jusqu'à cette date )
    mais bien sur demandez lui la copie de cette taxe foncière.

    Ps : Peut-être que dans ce paiement il y a le prorata de 2010 mais il doit alors vous en informer et vous fournir la copie de la TF de 2010.

  4. #4
    Pilier Junior

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    Ha! Si cela concerne 2011 c'est effectivement autre chose, Décidément certaine teom sont hors de prix.

  5. #5
    Pilier Junior

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    Bonjour,
    Rien d'extraordinaire malheureusement, c'est le montant de ma T.E.O.M. , et aux environs de 100 euros pour un studio de 18m2 dans ma ville.
    J'ai bien peur que pour loola, le propriétaire a oublié de réclamer le prorata de la T.E.O.M. de 2010 ? vous risquez de lui mettre "la puce à l'oreille"

  6. #6
    Pilier Sénior

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    la 1ere chose a faire de toute facon est de demander copie de l'avis d'imposition foncier sur lequel figure la TEOM. ceci pour verifier le montant reclamé.
    au passage les 8% de frais facturés a part (en bas de page) par le CDI ne sont pas rechargeable au locataire.
    en tout etat de cause, et selon la loi et le decret applicatif, le lcoataire est redevable de la TEOM au prorata temporis depuis son entree dans les lieux.
    vous devez donc la TEOM de juillet 2010 a dec 2010 (1 avis d'imposition)
    et du 1er janvier au 31 dec 2011 (1 autre).

    je ne suis pas d'accord avec la reponse donnée plus haut a savoir que vous ne devez payer que jusqu'a maintenant ... si le locataire part, il y a un preavis de 3 mois ... donc de toutes facons, cette TEOM de 2011 est a 100% payable.
    quant au delai de paiement, le fait que le bailleur doivent la payer pour le 15 oct ou qq jours plus tard, ne change pas grand chose ... il aurait tres pu demander des provisions mensuelles (basées sur la TEOM de 2010) donc il peut faire l'avance, et au locataire de ne pas trop tarder pour le payer.

    ne vous en faites pas trop pour le paiement, c'est lui qui doit payer au fisc pour la date mentionnée;
    votre obligation etant de le rembourser. la reponse de provision est à lui faire si il ne veut pas "avancer" l'argent.
    c'est tout de meme au bailleur de prevoir les frais quand il met en location.

  7. #7
    Membre Benjamin

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    merci a tous pour vos reponses, j'aurai la copie du document normalement ce soir,je vous tiendrai au courant.
    mais je me suis renseigné dans mon voisinage, leur taxes ne depasse pas 100 euros pour des terrains bien plus grand.

  8. #8
    Membre Sénior

    Infos >

    je ne suis pas d'accord avec la reponse donnée plus haut a savoir que vous ne devez payer que jusqu'a maintenant ... si le locataire part, il y a un preavis de 3 mois ... donc de toutes facons, cette TEOM de 2011 est a 100% payable.
    Golfy , je ne vois pas où c'est dit .Si c'est pour ma réponse :
    Non pas d'accord la taxe foncière de 2011 est la taxe foncière pour l'année 2011( donc jusqu'au 31/12/2011 et vous payez jusqu'à cette date )
    il y a malentendu : je dis simplement que pour cette TEOM de 2011 elle doit la payer entièrement.(sous-entendu que pour 2011 là il n'y a pas de prorata temporis et donc elle paye jusqu'au 31/12/2011)

  9. #9
    Membre Benjamin

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    bonjour a tous, j'ai eu le document hier.
    il ya sur celui ci la teom du proprio, celle du voisin et la mienne.
    le voisin doit payer 120 euros, jardin et maison pratiquement identique en surface: n°55
    mon proprio 332 euros surface et baraque plus grande n°55 bis
    moi 292 euros.n°55 ter
    maintenant le hic!!!
    la maison que nous habitons fait en gros 100 m2; 4 chambres; etc....le terrain 100m2
    mais elle est separé, nous disposons de 65m2 de maison soit 50m2 de surface habitable et de 60m2 de jardin.
    explication: la maison est separé car la deuxieme partie est occupé par la belle mere du proprio qui n'a meme pas de boite au letre son adresse courier est chez le proprio par contre pour tout le reste,poubelle etc...elle habite la maison mitoyenne a la notre.
    en allant demander au proprio pourquoi son adressse ne figurait pas sur la teom, leur reponse etait que elle la payait avec eu pour leur surface.
    en bref ils me reclame de payer une teom pour deux poubelles et une surface total dont je n'ai pas la jouissance!!!!!!
    je suis hors de moi et je peux meme vous dire que 'des aujourd'hui je vais essayer de metre les chose au clair avec eux, si ca ne marche pas se sera la guerre!!!

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Kilimandjaro Voir le message
    Golfy , je ne vois pas où c'est dit .Si c'est pour ma réponse :

    il y a malentendu : je dis simplement que pour cette TEOM de 2011 elle doit la payer entièrement.(sous-entendu que pour 2011 là il n'y a pas de prorata temporis et donc elle paye jusqu'au 31/12/2011)
    effectivement il y a eu malentendu, j'ai cru lire que la TEOM etait dûe jusqu'a la date de la demande - sorry ...

  11. #11
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour,
    Soyez vigilant également pour la taxe d'habitation que vous allez recevoir.
    J'ai bien peur d'un problème identique

  12. #12
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par loola Voir le message
    je suis hors de moi et je peux meme vous dire que 'des aujourd'hui je vais essayer de metre les chose au clair avec eux, si ca ne marche pas se sera la guerre!!!
    ne vous mettez pas hors de vous pour si peu il y a tant de choses bcp plus importantes dans la vie; par contre il ne faut pas laisser passer cela - ce que vous faites ?

    vous lui payez la moitié (lettre LRAR) en lui notifiant bien que l'autre moitie s'applique à la partie louée par sa belle-mère et que vous n'avez pas à la payer.

    s'il n'est pas content, il peut contester aupres d'un juge qui tranchera le litige.

    la maison que nous habitons fait en gros 100 m2; 4 chambres; etc....le terrain 100m2
    mais elle est separé, nous disposons de 65m2 de maison soit 50m2 de surface habitable et de 60m2 de jardin.
    explication: la maison est separé car la deuxieme partie est occupé par la belle mere du proprio qui n'a meme pas de boite au letre son adresse courier est chez le proprio par contre pour tout le reste,poubelle etc...elle habite la maison mitoyenne a la notre.
    auparavant je vous conseillerai de bien vous informer aupres du CDI dont il est question ! verifiez bien que l'adresse mentionnée comprend bien la partie occupée par la B-M afin de ne pas vous mettre en defaut (de plus vous aurez bien la confirmation du fisc).


  13. #13
    Pilier Sénior

    Infos >

    Et la TEOM de 2010, pour laquelle le propriétaire a oublié de le solliciter? C'est "bonne trouve"?
    Pas question de payer plus que je ne dois d'après ce que j'ai compris de la TEOM de 2011.
    Et pas question de payer ce que je sais devoir et qu'on a oublié de ma demander à propos des six mois de l'année précédente.

    Ma parole, vous les dressez sur mesure, tous les loc' qu'on essaie de débusquer pour éviter de leur louer qque chose.
    Ne tirez pas sur le pianiste, le suivant pourrait être pire.

  14. #14
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Sardineb Voir le message
    Et la TEOM de 2010, pour laquelle le propriétaire a oublié de le solliciter? C'est "bonne trouve"?
    Pas question de payer plus que je ne dois d'après ce que j'ai compris de la TEOM de 2011.
    Et pas question de payer ce que je sais devoir et qu'on a oublié de ma demander à propos des six mois de l'année précédente.
    Hé non cela a bien été indiqué plus haut SARDINE post 6 et suivants
    2010 au prorata et 2011 en entier donc 2 copies de documents à avoir
    Ensuite se rendre au CDI aux Hypothèques avec votre bail et ces copies pour vérifier ce que concerne la surface déclarée uniquement pour vous et signaler pour faire modifier pour l'an prochain pour la TEOM de votre logement séparé (et demander à combien la vôtre doit s'élever pour les 2 ans ) et surtout pour rectifier la TH 2011 qui va tomber bientôt auprès du service concerné
    Donnez le nom de la belle mère du propriétaire , ce sera facile de voir s'il existe une TH établie (ou un dégrèvement) et de votre propriétaire pour qu'ils le contactent , de toute façon pour lui les informations seront sur la copie de la Taxe foncière

    Ce n'est pas normal que la maison divisée n'ait pas 2 numéros de lots
    Dernière modification par Marieke ; 09/10/2011 à 15h47.

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Sardineb Voir le message
    Et la TEOM de 2010, pour laquelle le propriétaire a oublié de le solliciter? C'est "bonne trouve"?
    sardine, relis ma reponse correctement SVP. c'est bien noté que la TEOM de 2010 est dûe au prorata.
    As tu mangé du foin ma parole ?

  16. #16
    Membre Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Golfy Voir le message
    effectivement il y a eu malentendu, j'ai cru lire que la TEOM etait dûe jusqu'a la date de la demande - sorry ...
    pas de problème merci bonne fin de Week-End
    Kililmandjaro

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Golfy Voir le message
    sardine, relis ma reponse correctement SVP. c'est bien noté que la TEOM de 2010 est dûe au prorata.
    As tu mangé du foin ma parole ?
    Et je na sais plus qui lui dit de ne pas en parler en premier...

    C'est ça qui me choque... autant qu'une brassée de chardons dans ma mangeoire.
    Ne tirez pas sur le pianiste, le suivant pourrait être pire.

  18. #18
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Sardineb Voir le message
    Et je na sais plus qui lui dit de ne pas en parler en premier...
    .
    prends le temps de relire et de t'adresser alors directement à cette personne.

  19. #19
    Membre Benjamin

    Infos >

    je ne conteste en aucun cas devoir payer les teom 2010(6mois)et 2011 en entier, le seul soucis est que la belle mere n'est pas domicilier dans la maison mitoyenne a la mienne, ce qui veut dire au niveau du fisc que la maison et le terrain entier m'est loué. en bref je doit payer 450 euros selon les proprio alors que par rapport a la separation de la maison se devrai etre 225 euros 2010,2011.

    ---------- Message ajouté à 17h40 ---------- Précédent message à 17h37 ----------

    merci vous avez raison, je doit me calmer un peu, mais il m'on clairement dit que la belle mere payai leur teom avec eu !!!
    des demain je vais me renseigner afin de mettre tout cela au clair
    bonne soiree

  20. #20
    Pilier Sénior

    Infos >

    le seul soucis est que la belle mere n'est pas domicilier dans la maison mitoyenne a la mienne, ce qui veut dire au niveau du fisc que la maison et le terrain entier m'est loué.
    mais que dit votre bail ??? car si vous louez la maison en entier, pourquoi qq'un d'autre y habite ? alors vous prenez possession de TOUTE la maison et du terrain - ce n'est pas logique.
    et si vous ne louez qu'une partie de la maison (revoir le bail), alors vous ne payez la TEOM que sur cette partie louée - peu importe si qq'un habite a coté ou non.
    dasn ce cas, les charges sont pour le proprio. idem pour la taxe d'habitation signalée par vignemale.

  21. #21
    Membre Benjamin

    Infos >

    sur mon bail est noté, le nom du proprio, le mien, le pris du loyer , une mention stimulant que l'attestation d'assurance habitation doit etre fournis tout les ans, et la date de debut et de fin de celui ci.
    voila c tout ce qui est ecrit, pas de surface ou autre denominations.

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    le bail doit obligatoirement mentionné la "chose louée"



    Article 3 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2010-1609 du 22 décembre 2010 - art. 22


    Le contrat de location est établi par écrit. Il doit préciser :

    -le nom ou la dénomination du bailleur et son domicile ou son siège social, ainsi que, le cas échéant, ceux de son mandataire ;
    -la date de prise d'effet et la durée ;
    -la consistance et la destination de la chose louée ;
    -la désignation des locaux et équipements d'usage privatif dont le locataire a la jouissance exclusive et, le cas échéant, l'énumération des parties, équipements et accessoires de l'immeuble qui font l'objet d'un usage commun ;
    -le montant du loyer, ses modalités de paiement ainsi que ses règles de révision éventuelle ;
    -le montant du dépôt de garantie, si celui-ci est prévu.
    Le contrat de location précise la surface habitable de la chose louée.

    Un état des lieux établi lors de la remise et de la restitution des clés est joint au contrat. Il est établi par les parties, ou par un tiers mandaté par elles, contradictoirement et amiablement. En cas d'intervention d'un tiers, les honoraires négociés ne sont laissés ni directement, ni indirectement à la charge du locataire.
    Si l'état des lieux ne peut être établi dans les conditions prévues au neuvième alinéa, il l'est, sur l'initiative de la partie la plus diligente, par un huissier de justice à frais partagés par moitié entre le bailleur et le locataire et à un coût fixé par décret en Conseil d'Etat. Dans ce cas, les parties en sont avisées par lui au moins sept jours à l'avance, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
    A défaut d'état des lieux, la présomption établie par l'article 1731 du code civil ne peut être invoquée par celle des parties qui a fait obstacle à l'établissement de l'acte.

    Pendant le premier mois de la période de chauffe, le locataire peut demander que l'état des lieux soit complété par l'état des éléments de chauffage.
    Lorsque la détermination du montant du loyer est subordonnée à la présentation par le bailleur de références aux loyers habituellement pratiqués dans le voisinage pour des logements comparables dans les conditions prévues à l'article 19, ces références sont jointes au contrat ainsi que les termes dudit article.
    Lorsque l'immeuble est soumis au statut de la copropriété, le copropriétaire bailleur est tenu de communiquer au locataire les extraits du règlement de copropriété concernant la destination de l'immeuble, la jouissance et l'usage des parties privatives et communes et précisant la quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges.
    Le bailleur ne peut pas se prévaloir de la violation des dispositions du présent article.
    Chaque partie peut exiger, à tout moment, de l'autre partie, l'établissement d'un contrat conforme aux dispositions du présent article. En cas de mutation à titre gratuit ou onéreux des locaux, le nouveau bailleur est tenu de notifier au locataire son nom ou sa dénomination et son domicile ou son siège social, ainsi que, le cas échéant, ceux de son mandataire.
    si rien n'est noté et que vous louez la maison sise au "59 rue du pont" à ... ( Ville )
    ou bien vous EXIGEZ d'avoir accès à TOUTE la maison
    ou bien vous signalez que la maison est separée et que qq'un d'autre y habite.
    Dernière modification par Golfy ; 09/10/2011 à 19h42.

  23. #23
    Membre Benjamin

    Infos >

    la maison d'a coté (enfin plutot f2 d'environ 50m2) n'a pas d'adresse, pas de boite au lettre, comme si elle n'existait pas , comme si la maison n'etait pas separé.

    ---------- Message ajouté à 18h44 ---------- Précédent message à 18h40 ----------

    oui, "maison individuelle" et rien d'autre

    ---------- Message ajouté à 18h46 ---------- Précédent message à 18h44 ----------

    avec eau chaude et chauffage individuelle.
    pas de consistance des locaux ni de surface.

  24. #24
    Pilier Sénior

    Infos >

    allez en parler au CDI dont vous dependez !
    prenez des photos pour bien montrer la configuration des lieux et voyez avec la personne du CDI si la taxe foncière correspond juste a votre "coté" ou a la maison en entier.

  25. #25
    Membre Benjamin

    Infos >

    merci pour tous vos conseils et votre solicitude, des demain je me rend au cdi voir ce qu'il en est reellement....
    je vous tiendrai au courant.
    merci encore d'avoir pris le temps de me lire et de me conseiller.

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