Vos question à l'Avocat
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un voisin bruyant ... mais que faire réellement?

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    Bonjour ,

    je vous "copie" un courrier que j'ai fait parvenir à mon propriétaire .
    La situation est :
    nous vivons dans une résidence où il y a quatres logements et dont seul le notre est en location...
    notre voisin du dessus nous importune depuis de nombreuses semaines, voire des mois.
    Mon propriétaire étant le président du syndicat de l'immeuble , je l'ai informé oralement à plusieurs reprises des désagréments occasionnés par notre voisin du dessus...
    Nous vivons avec des travaux depuis le début de notre location et mes nerfs commencent sérieusement à lacher...Notre enfant est né au mois d août ,

    je vous laisse lire le courrier que j'ai adressé à mon propriétaire et vous demande :
    1) est ce que j'ai le droit de procéder de la sorte?
    2) que dois je faire si mon voisin du dessus continue à nous importuner?
    3) que dois je faire dans la situation présente?



    Citation Envoyé par copie du courrier donné au propriétaire
    De ma grossesse et depuis la naissance de notre enfant, je vis dans un stress permanent.
    L’environnement (accés au jardin et autres commodités du Centre Ville) ainsi que la quiétude du voisinage ont pourtant été favorable à la signature de notre contrat de bail.
    Notre enfant a besoin de calme et de la disponibilité permanente de ses parents. Son contexte de vie aurait dû être paisible et agréable pour tous les membres de sa famille.

    Je ne comprends pas qu’un adulte responsable tel que M.xxx ne puisse comprendre cela.

    Par la présente, je vous demanderai donc de bien vouloir intervenir auprès de M.xxx et de ses parents propriétaires, concernant :
    - le déplacement de mobilier en pleine nuit (à des heures incompréhensibles comme trois heures du matin),
    - le va et vient de ce dernier à travers son appartement avec des « souliers » (voire des sabots) à des heures indues (lever et coucher de notre enfant, en réaction à des pleurs et des peurs de notre enfant, etc…)
    - les nuisances occasionnées lors de soirées dont nous ne sommes avertis par aucune circulaire
    - le claquement de la porte d’entrée, (le groom posé récemment ne sert strictement à rien)
    M.xxx n’a toujours aucune retenue pour refermer la porte derrière lui.

    Notre fils prend peur et sursaute dès que la porte est claquée brusquement ou que des objets sont jetés soudainnement sur le sol.
    Mon mari et moi-même, en tant qu’adultes, sommes surpris à chacune de ses sorties de la violence avec laquelle il claque cette porte d’entrée.
    Nous ne sommes pas ses parents, nous n’avons pas besoin de savoir à quel moment il est présent à son domicile et à quel moment il en sort.

    A de nombreuses reprises, nous l’avons sollicité afin qu’il témoigne d’un minimum de respect concernant la vie en communauté.

    Nous honorons nos obligations chaque mois depuis un an. Nous respectons notre voisinage.
    Cependant, nous n’avons bénéfici&#233 ; d’aucune semaine complète de tranquilité durant cette période.
    Les travaux des batiments voisins au RUE AVENUE TRUC , les travaux intérieurs, les travaux de voiries ainsi que l’incivilité de M.xxx contribuent chaque jour à nuir à notre bien être et à notre santé.

    Au dehors des désagrements de ce voisin, nous ne rencontrons aucun souci de voisinage.

    Compte tenu, de mon état de santé actuel j’insiste auprés de vous pour intervenir auprès de M.et Mme xxx et de leur fils.

    Il est vrai que je posséde les coordonnées de ces derniers seulement ceci n’est pas de mon ressort.

    En conséquence, je me verrais dans l’obligation de faire appel aux services de mon avocate pour apaiser cette situation, et saisir auprès de la justice M.xxx pour nuisances sonores ayant causé un préjudice moral et physique.

    A l’heure actuelle :
    Une main courant à l’encontre de M.xxx a été déposée en date du 3 novembre 2005.
    L’aspect particulièrement puéril des désagréments causés par M.xxx peut être attesté par divers témoignages de mes visiteurs.
    Mon état de santé actuel peut être constaté et expertisé par un médecin habilité sous quinzaine.

    Je vous demanderai donc afin que cette situation n’empire pas davantage de bien vouloir vous entretenir avec les personnes concernées.

    Je vous présente mes sincères remerciements pour votre intervention prochaine et vous adresse mes sincères salutations.

    Merci de m'avoir lue jusqu'au bout ,
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 06/03/2006 à 13h25. Motif: remise en forme de la citation du courrier

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Eternel problème de voisinage. Il est probable que votre lettre ne donnera rien.

    Les tapages diurne et nocturne sont théoriquement réprimés par la loi. Je dis théoriquement, car il faudra déposer plainte, puis prouver l'infraction. Il faudra aussi que le procureur ne classe pas l'affaire, ce qui est des plus hypothétiques. Comment prouver ? Entreprise difficile. Il faudrait faire intervenir un huissier, mais comment savoir à l'avance ? A moins de l'installer chez vous, des heures durant ,et attendre que le voisin se manifeste. Comme vous le voyez , c'est presque une gageure !

  3. #3
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    en clair,
    Nous allons perdre notre temps et notre argent...
    Si vous saviez l'enfer que je vis avec ce jeune qui n'a aucun respect pour rien (je dis jeune car je suis trentenaire et je vous assure qu'avec lui j'ai vraiment la sensation de vieillir rapidemment)
    enfin,
    je ne peux rien faire, sauf déprimer ...
    -----
    Pourriez vous me faire parvenir un lien qui pourrait "calmer" les ardeurs de ce voisin , si je lui envoie par courrier?
    est ce que j'ai le droit de faire cela?

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Ca ne servirait à rien. La seule chose que vous puissiez faire, c'est déposer plainte et convaincre la personne qui recevra votre plainte que vous n'en pouvez plus , que vous allez craquer, que ça risque de mal se terminer. Si le gendarme ou le policier est sensible à votre désarroi, il pourra peut-être convoquer le contrevenant et lui dire qu'il y a une plainte contre lui et qu'il risque telle et telle sanction . Sait-on jamais, cela le calmera peut-être ?

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    37 634
    Je suis un peu d'accord avec Protis mais surtout que cela ne vous empêche pas d'envoyer cette lettre: votre bailleur ne pourra pas dire qu'il n'était pas au courant.
    annoncez lui l'envoi par tel (c'est mieux) car il faut envoyer cette lettre par LRAR.
    Essayez aussi d'avoir le même son de cloche de la part des autres voisins .. on ne sait jamais, comme ils sont proprios ils peuvent évoquer le pbl en AG.

    sinon je vous donne des liens d'associations contre le bruit: cela vous aidera peut-être ... (en espérant encore une fois que c'est permis par la chartre ...)
    assoc de défense des victimes de troubles de voisinage : http://nuisances.advtv.free.fr/
    comité des victimes du bruit et pollution: www.sos-bruit.com
    centre d'info contre le bruit: www.infobruit.org

    et bon courage ... Tenez bon

  6. #6
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    54
    le caractere normal ou anormal des inconvénients de voisinage doit être établi mais une personne qui trouble la quiétude de ses voisins doit être condamnée.

    il est difficile de faire constater les bruits effectivements produits si ceux ci ne sont pas réguliers.

    Le première chose à savoir c'est si votre immeuble est un immeuble récent ou ancien.

    Un immeuble récent doit satisfaire à certain nombre d'obligation en acoustique. Sont elles respectées?

    Votre voisin du dessus a-t-il modifié le revêtement de sols (mise en place d'un parquet sans isolant acoustique)-

    D'autres voisins peuvent ils témoigner de la nuisance et sont-ils concernés?

    Dans le cadre de votre assurance, avez vous une protection juridique?

    Si oui, faites leur part de votre problème en leur demandant l'intervention d'un expert.

    Si non, prenez-là et dans quelques mois faites les intervenir

  7. #7
    Membre Junior
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    171
    Bonsoir,

    Ce problème est éternel, et est lié à l'époque ou on vit, au tempéremment des gens de moins en moins respectueux.

    J'ai vécu une expérience similaire avec mon voisin de palier, un jeune homme d'une vingtaine d'années qui recevait régulièrement chez lui, 4 à 5 personnes dans un appartement de 25 m², jusqu'à 2 ou 3 heures du matin.

    J'ai tout tenté; discussion amiable, courrier au propriétaire, courrier aux parents du locataires, courrier au locataire lui même, courrier à la mairie, coup de téléphone la nuit au commissariat de police (qui ne sont pas venu..)..

    Une nuit, excédé, je suis sortit de chez moi avec un engin, genre batte de base ball, j'ai frappé à sa porte, et je l'ai empoigné en lui disant que s'il ne se calmait pas, je lui écraserait la gu.... Il est devenu tout blanc, et depuis ce moment là, plus rien, je crois que je lui ai fait peur. (Et pourtant je suis tout petit, mais je ne m'étais jamais énnervé comme ça.)

    J'ai eu la paix pendant 1 an, et puis il a démménagé. Il a été remplacé par un autre locataire, même âge, qui faisait encore plus de bruit....

    Là, c'est moi qui est démménagé...Vive la France.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Le coup de la batte peut marcher, cela a été le cas pour vous. Le voisin peut aussi déposer une plainte, qui là sera prise au sérieux et vous créer de graves ennuis !

  9. #9
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
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    114
    l'aspect batte de base ball, c'est mon mari qui lui a tambouriné sa porte un matin vers 7h00 du mat , car il n'avait pas arrêté...
    Alors résultat, ce gentil voisin nous a affirmé avoir déposé une main courante pour menace de mort et compagnie,
    Mon mari n'est pas une personne patiente...donc c'est moi qui prend le relai là dessus et puis je ne veux pas que mon mari ait des soucis ...
    alors que c'est ce gentil voisin qui nous pourrit la vie.
    Ce matin ,j'ai appelé le commissariat vers qui j'avais déposé ma main courante , ils sont vraiment désagréable et m'ont dit de leur adresser par courrier une demande de situation concernant la main courante déposée avec sa référence , date et cause...
    Plus tard dans la matinée j'ai contacté un ami policier et lui ai posé la question suivante : " que dois je faire si mon courrier et cette main courante ne suffisent pas?".
    En clair, il m'a expliqué que ce genre de main courante était tellement fréquente que personne n'y prenait garde , qu'il fallait que je continue de déposer deux autres mains courantes et que je fasse venir la police un soir (et il m'a précisé, s'ils veulent bien se déplacer) et établir une procédure de tapage nocturne...
    Voilà la situation...
    Mon gentil voisin a du avoir vent de mon courrier , mais je ne me réjouis pas trop vite !!!

  10. #10
    Membre Sénior Avatar de Gutentag
    Ancienneté
    décembre 2005
    Localisation
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    Messages
    373
    J'espère ne pas répéter les choses, mais concernant les problèmes de bruit il faut savoir que ceux ci sont mesurables par la durée, la fréquence et l'intensité.
    Ceux sont les 3 et seules choses. art. R 48-2 (et R 48-3)code de la santé publique.
    Gutentag, Syndic

  11. #11
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    36
    Bonjour,
    Je pense qu'il y a une possiblité d'augmenter vos chances d'obtenir que le procureur réagisse. C'est de faire témoigner des amis. A chaque fois que des amis sont chez vous, s'ils constatent le bruit, demandez-leur de rédiger (ou rédigez-le et demandez-leur de signer) une lettre au procureur attestant qu'ils ont assisté au tapage venant de cet appartement. Il faut ajouter à ce témoignage écrit une photocopie de la carte d'identité de celui qui signe. J'ai moi-même témoigné pour un ami. Nous avons été plusieurs dans ce cas et l'auteur des tapages a été convoqué à la police et on l'a informé de ce qu'il avait tout intérêt à être plus prudent. Collectez ces témoignages et joignez-les à une plainte pour tapage que vous adresserez au procureur.
    Si le procureur ne donne pas suite, recommencez. Et s'il ne donne toujours pas suite, recommencez encore.
    Il existe aussi une autre voie qui concerne la copropriété de l'immeuble. Pratiquement tous les règlements de copropriété (ce sont les règles qui s'appliquent entre copropriétaires) prévoient que chacun des habitants des lots de la copropriété doit veiller à la tranquillité des autres habitants des autres lots. Le règlement c'est l'affaire de votre propriétaire. Ce n'est que lui qui peut intervenir auprès du syndic de la copropriété pour lui demander une intervention auprès du propriétaire du lot qui est à la source du bruit. La tranquillité c'est votre affaire, mais c'est aussi celle de votre propriétaire. Il doit faire son possible pour vous assurer une jouissance paisible du bien que vous lui louez. Il y a également intérêt, puisque de la quiétude environnante dépend sa capacité de louer son appartement. Il peut donc à ce titre intervenir auprès du syndic de l'immeuble pour obtenir que les habitants de son appartement bénéficient de la quiétude normale. Il peut faire valoir auprès du syndic l'éventuel préjudice d'une difficulté de location occasionnée par le non-respect du règlement de copropriété par l'un des copropriétaires. Il peut adresser un courrier au syndic en y joignant le vôtre ou peut-être en y joignant un autre de votre part, par lequel vous lui feriez savoir qu'à défaut d'obtenir la tranquillité que vous êtes en droit d'attendre, vous ne renouvellerez pas votre bail. Bref, lui peut intervenir efficacement et vous vous pouvez intervenir auprès de lui pour qu'il intervienne dans ce sens.
    Lionel

  12. #12
    Membre Sénior Avatar de Gutentag
    Ancienneté
    décembre 2005
    Localisation
    13
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    373
    Des témoins viendront appuyés des dires mais ne pourra qu'être pris à la légère comme preuve je te conseille de faire constater par huissier et d'appeler la police qui dresseront un PV mais je pense que c'est tout ce qui sera recevable soyons réaliste.
    Imagine que je déteste mon voisin, je fais rédiger des attestations par mes amis, mais réellement qu'est ce qui prouve que mes voisins fon n'importe quoi ? Il faut être réaliste et avoir conscience des enjeux et de la crédibilité des attestations.
    Gutentag, Syndic

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