Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Page 2 sur 3 DébutDébut 1 2 3 FinFin
Résultats 13 à 24 sur 26

un voisin bruyant ... mais que faire réellement?

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #13
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    C'est pour cette raison que je sens que je vais prendre ma casserole et lui rappeler que les femmes ont elles aussi des droits de nos jours ,
    Non ,
    plus sérieusement, je pense lui écrire directement.
    Faire venir les policiers, qui dresseront un PV et engageront une procédure pour tapage nocturne
    et ensuite je verrais si mes idées sont toujours aussi pertubées par ce gentil voisin et si mon fils a toujours son sommeil de plomb,

  2. #14
    Membre Sénior Avatar de Gutentag
    Ancienneté
    décembre 2005
    Localisation
    13
    Messages
    373
    le mal par le mal. !!!
    Tu peux aussi aller frapper a leur porte et les pourrir ! Sans pitié ! lol.

    Demande a ton Syndic un coup de main. Il doit faire respecter le reglement de copro.

    J'ai eu un probleme dans un immeuble et j'ai réussi à résilier le bail à cause du bruit en faisant une action en justice.
    Gutentag, Syndic

  3. #15
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    22
    Bonjour,

    je vis actuellment la meme situation que vous
    depuis 6 mois j'ai un loactaire au dessus qui reçoit ud monde, marche en faisant beaucoup de bruit jusque 4h du matin ....

    je suis aller le voir tres gentillement en lui demandant de cesser le bruit
    j'y suis allé 6-7 fois ....
    j'ai fait un courrier au proprietaire, locatire ...

    comme cela continuait j'ai appele la police qui tres gentillement est venue
    je les ai attendu ( important sinon ils pasent et repartent)
    ils sont monté les voir

    sans grand résultat ... ils sont deja venu 4-5 fois mais ne peuvent repérer l'infraction car le bruit est episodique.....

    je leur ai expliqué la situation en leur expliquant tout ce qui se passait ( je releve les soirs ou il y a du bruit, les dates ou j'appelle la police)

    si ils ne viennnet pas je n'hesite pas a les rappeler en etant tres gentil pour leur faire comprendre que je ne suis aps un em*****ur

    j'ai deposé des mains courantes ( a chaque intevention de la policeeux meme en font une)

    hier soir je les appelé pour un peu de bruit , je veux lui mettre la pression

    j'ai fait le mec blasé, abattu, au bout des nerfs et la ils sont aller le voir en loui disant que si la police doit revenir ils aurait procés verbale qui demarre à 300 euros

    un conseil d'un policier qui est venu:
    n'hesitez pas a rappeler plusieurs fois dans la nuit , la police n'aime pas se deplacer et que l'auteur des troubles continue

    bon courage

  4. #16
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    ah c'est gentil comme conseil...
    Je pensais que les policiers allaient m'envoyer chouler si je les appelais plusieurs fois.
    OUI, c'est vrai la police dresse un PV pour tapage nocturne si le voisin pousse le bouchon un peu trop loin.

    Ce soir, il a même réussi à réveiller notre enfant qui a sept mois aujourd'hui..Mon mari n'est pas en position pour intervenir (il est sous CJ)

    Ba oui, nous ne sommes pas tous des saints, mais nous avons aussi le droit au respect surtout que depuis un an nous sommes réllement dans le droit chemin.

    La semaine prochaine mon mari travaille de nuit, et j'avoue que j'angoisse vraiment ... La seule solution est que je fasse intervenir à de nombreuses reprises la police si cela semble nécessaire.

    Nous demandons juste un peu de respect et de tranquilité ne serait ce que pour notre enfant ... zut !

  5. #17
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    36
    gutentag,
    Le témoignage des particuliers n'est pas, comme tu le dis, quantité négligeable. Il est même très important. C'est d'ailleurs sur la base de témoignages de particuliers que beaucoup se retrouvent en prison. Il n'y a malheureusement pas un huissier derrière chaque porte et 24 h sur 24. Le témoignage des particuliers doit être parfaitement identifié. Une lettre anonyme ne vaut rien bien sûr. Il faut que le procureur puisse faire convoquer le témoin (c'est ce qu'il fait d'ailleurs) pour lui faire confirmer ses propos. Quand un particulier témoigne, il engage sa responsabilité. Il peut être poursuivi pour faux témoignage. C'est grave. Et si on poursuit les gens pour faux témoignage, c'est bien parce que sur la base de leur témoignage, on peut prendre des décision graves ayant des conséquences graves.
    Quand plusieurs témoignages se recoupent pour dire la même chose, ça devient un preuve.
    Faire venir un huissier, c'est beaucoup mieux, mais ce n'est malheureusement pas toujours possible, surtout si c'est en pleine nuit qu'a lieu le tapage. Même s'il acceptait de se déplacer, il n'est pas évident que le tapage n'ait pas cessé avant qu'il arrive. En matière de tapage, les témoignages sont essentiels. Plus il y en a qui disent la même chose et moins on peut considérer la chose comme négligeable.
    Lionel

  6. #18
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    il me semble que le témoignage est considérée comme une preuve, non?

  7. #19
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    36
    timtitia,
    Un témoignage seul ne peut être considéré comme preuve. Ce serait en effet accorder un pouvoir immense à toute personne qui veut nuire. Mais s'il n'est pas considéré comme preuve, il est cependant considéré comme élément important de la preuve. Il doit être recoupé, vérifié. De demandez jamais à un ami, même s'il a une totale confiance en vous, de témoigner ce qu'il n'a pas vu. Il prendrait des risques importants. Montrez-lui ce que vous voulez qu'il témoigne et demandez-lui de témoigner.
    Un ami à moi et sa famille, avaient un problème important avec un voisin décidé à leur rendre la vie impossible. Ce voisin, qui devait passer la moitié de ses nuits réveillé (le surplus de fiel empêche de dormir) faisait exprès à des heures totalement imprévisibles de la nuit, un tapage important, réveillant toute la famille de mon ami. Mais ce tapage ne durait pas assez pour que mon ami puisse envisager d'appeler qui que ce soit pour le constater. Le temps que qui que ce soit arrive et le calme était revenu. Quand il m'a fait état de son problème, je lui ai proposé de venir constater le tapage avec d'autres amis à lui. Nous sommes arrivés discrètement, nous sommes installés dans le salon et avons éteint. Vers 11 heures 30, le tapage a commencé. meubles déplacés, coups aux murs, etc... Ca a duré environ 15 minutes, puis silence complet. Nous avons encore attendu, puis vers 2 heures du matin, même cinéma.
    Nous avons tous (nous étions 5) rédigé un témoignage de ce que nous avons constaté. Le voisin a été convoqué à la police et on lui a nettement fait savoir que si de nouveaux témoignages venaient à faire apparaître la même situation, il serait poursuivi devant le tribunal. Le résultat a été immédiat. Le silence est revenu.
    Lionel

  8. #20
    Membre Sénior Avatar de Gutentag
    Ancienneté
    décembre 2005
    Localisation
    13
    Messages
    373
    Ayant été confronté à ce problème, je peux vous dire que le témoignage du voisin n'a qu'une légère importance. Puis vous verrez que la partie adverse aura des attestations disant le contraire. Les avocats mont rappelé que les éléments subjectifs n'ont qu'une valeur "très accéssoire" dans ce genre de dossier. effectivement, nous n'avons pas un huissier sous le coude à chaque fois, mais comment demander l'expulsion d'une personne en se basant sur les dires de 4 voisins ? C'est un peu light et très peu réaliste. Dans ce cas, si on ne tient compte que des témoignages, il serait plus facile de foutre dehors un voisin que vous auriez dans le nez. C'est mon avis, c'est d'après une expérience. SI vous arrivez à le faire autrement tant mieux. Mais j'y crois pas.
    Gutentag, Syndic

  9. #21
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    Je vous ai lu et comprise...

  10. #22
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    36
    Bonjour,
    gutentag, effectivement, dans l'exemple que tu cites , les témoignages ça ne mène pas très loin. Quand tu poses la question : "comment demander l'expulsion d'une personne en se basant sur les dires de 4 voisins ?", tu as parfaitement raison. Si on pouvait faire ça, ce serait la porte ouverte à tous les abus. Mais un témoignage n'a pas pour objet normalement d'obtenir une décision de justice. La décision de justice incombe à la justice et non pas aux témoins. Un témoignage n'a pour objet que d'attester de ce qui s'est passé et rien d'autre. Avec plusieurs témoignages qui disent la même chose, la chose est pratiquement établie. Ce que décidera le procureur, une fois établie cette chose est effectivement son affaire. Il n'a aucune obligation de donner suite. Mais bien souvent, la victime pense qu'il n'y a eu aucune suite à sa plainte, alors que c'est faux. Dans le cas que j'ai raconté, si on se contente de regarder les choses d'un oeil extérieur, que voit-on ? Mon ami porte plainte. Il joint à sa plainte 5 témoignages attestant du bruit nocturne. Quelques semaines après, il reçoit la réponse du procureur : affaire classée sans suite. Que penser ? Que c'est nul de s'adresser au procureur ? Que les témoignages n'ont servi à rien ? Que nous aurions très bien pu passer notre soirée chez nous au lieu de la passer dans le salon de mon ami pour témoigner ? Rien de tout cela. Tout a marché à merveille. Le but recherché qui était le retour du silence a bien été atteint. Toute la démarche était donc parfaitement justifiée.
    Si maintenant, au lieu de se contenter de cet oeil extérieur, on s'informe un peu de ce qui s'est passé, on apprend donc que le procureur, au vu des témoignages apportés, convaincu du bien-fondé de la plainte, fait convoquer le fauteur de trouble par la police. Cette dernière lui fait savoir que plusieurs témoignages font état de tapages organisés chez lui, lui fait savoir que, dans l'immédiat on se contentera d'un avertissement, mais que si de nouvelles plaintes arrivent, une action en justice sera envisagée. Le voisin promet d'être plus vigilant et plus prudent. La police fait un rapport au procureur faisant état des engagements du fauteur de trouble. Le procureur décide donc de classer l'affaire sans suite et envoie un courrier au plaignant pour le lui faire savoir.
    La plainte a donc bien eu une suite favorable, qui était le retour au calme. Elle n'a pas eu la suite que certains pourraient espérer sur la base de leur témoignage qui serait une poursuite au tribunal ou une expulsion du logement par exemple.
    Quand une affaire est classée sans suite et si le problème se renouvelle, il ne faut pas hésiter, bien au contraire, à renouveller la plainte au procureur. Cette seconde plainte, accompagnée également de témoignages pourrait, elle, donner lieu à des suites pénales, mais ce ne doit pas être le but non plus. Le but doit être simplement d'obtenir le silence. Et si cette nouvelle plainte est aussi classée sans suite, et que le tapage continue, il faut en faire une nouvelle, etc...

  11. #23
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Plutôt que vous acharnez sur votre voisin visiblement indifférent, harcelez votre propriétaire s'il est également propriétaire de vos voisins ou le syndic de l'immeuble s'ils sont propriétaires. Même si cela doit vous causer quelques désagrément dans vos relations. C'est à lui ou au syndic puisque vos interventions ont échouées, de contraindre à un "usage paisible des lieux" ses autres locataires ou copropriétaires.

  12. #24
    Membre Junior Avatar de Timtitia
    Ancienneté
    février 2005
    Localisation
    Chessy
    Messages
    114
    Mon propriétaire est le président du syndicat de l'immeuble de trois étages...
    Il est propriétaire de mon appartement et de celui du dernier étage où son frère réside;
    (son frère fréquente ce gentil voisin bruyant et Soit disant, il lui en aurait touché deux mots et constatait que ce dernier avait un souci psychologique, ce n'est pas vraiment une excuse je pense )
    le premier étage où mon gentil voisin réside est la propriété de ses parents (au gentil voisin).
    le deuxième étage est la propriété d'un couple de retraité fort sympathique qui s'occupe de l'entretien du jardin;

    je ne peux que continuer dans ma lancée de plaintes et d'avertissement en cas d'autres troubles;

    ah oui , j'allais oublier, je songe à écrire à la personne directement concernée , est ce que je dois l'envoyer en recommandé.
    sachant que notre boîte aux lettres est commune ...

    Dans un nouveau post, je vous poserai plusieurs questions sur le loyer, sa hausse et les charges à répartir dans ce type de location.

Discussion fermée
Page 2 sur 3 DébutDébut 1 2 3 FinFin
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. voisin bruyant
    Par Znoeil-vert dans le forum Immobilier
    Réponses: 5
    Dernier message: 12/05/2008, 09h18
  2. voisin bruyant
    Par Ulysse63 dans le forum Immobilier
    Réponses: 18
    Dernier message: 13/08/2007, 08h52
  3. Voisin bruyant
    Par Peacemaker dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 19/05/2006, 09h24
  4. un voisin bruyant
    Par Mimit dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 06/11/2005, 23h02
  5. Au secours ! voisin bruyant
    Par Leilou dans le forum Immobilier
    Réponses: 8
    Dernier message: 16/08/2005, 08h17

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum