Affichage des résultats 1 à 5 sur 5

Discussion : litige cheminée avec conduit dans le mur mitoyen.

  1. #1
    Membre

    Infos >

    Bonjour,

    J'aurais besoin de votre avis sur un litige concernant notre cheminée ayant le conduit passant dans le mur mitoyen avec notre voisin et celui ci voulait le récupérer pour son usage. Lors de l'achat de notre maison, les anciens propriétaires nous ont assuré qu'il n'y avait plus de litige à ce sujet, ceci date de 2006, et ce sont porté garant devant le notaire au cas où le dossier ressortait un jour.
    Aujourd'hui, nous asseyons de vendre notre maison par le biais d'agence immobilière et j'ai appris que notre voisin a envoyé des lettres en recommandé à ces agences pour leur dire qu'il comptait récupérer le conduit à son usage unique d'ici quelques semaines. Je ne vois pas trop comment il compte faire pour le récupérer alors que notre cheminée y est relié et que la sortie de la cheminée se trouve sur notre toit. Mais dans tout les cas a-t-il le droit de dénigrer notre maison et donc de pouvoir mettre les agences dans de mauvaises circonstances pour faire leur travail correctement alors que rien ne prouve le fait que ce conduit lui appartient. Et que pouvons nous faire?
    Si vous avez besoin d'autres renseignements, n'hésitez pas à nous contacter.

    Merci...

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    qui a construit ce conduit ?
    Donne t il directement chez vous, ou egalement chez votre voisin ?
    Existe t il une "sortie" chez votre voisin, ou ce dernier doit il faire des travaux (et percer) pour acceder a ce conduit ?
    Votre terrain est il borné ?

  3. #3
    Membre

    Infos >

    Ce litige, dont il n'y a aucune procédure en cours ce jours, remonte à deux ventes en arrière, ce ne sont pas les anciens propriétaires, mais ceux d'avant qui ont installé une cheminée sur le conduit,

    ce conduit, à priori, d'après nos voisins passe en partie chez eux, rien n'a été prouver ce jours, mais visuellement, le conduit passe dans nos combles dans son intégralité et la sortie débouche sur notre toiture sans le moindre doute possible.

    le terrain est non attenant à la maison.

    Merci de votre réponse,

  4. #4
    Membre

    Infos >

    En faite ce sont des maisons très ancienne, et de son côté, nous ne pouvons rien voir puisque des plaques de placo ont été déposé devant, mais aucune sortie apparente n'existe à ce jour. Il est impossible de savoir comment et par qui a été construit ce conduit tellement s'est ancien. Et pour le terrain, c'est pareil, ce sont des maisons de village et aucun bornage n'a été effectué.

  5. #5
    Pilier Sénior

    Infos >

    etes vous sur que le mur est bien mitoyen ?
    Sur quoi vous basez vous pour l 'affirmer ?

    votre maison est elle accolée a celle du voisin ?
    S'agit il d'une "grande" maison qui a ete divisée en deux dans sa largeur ?
    Y a t il des parties communes entre votre maison et celle de votre voisin (je pense a la toiture, notamment) ?
    Dernière modification par Vero1901 ; 13/02/2011 à 22h06.

Discussions similaires

  1. [Voisinage] démolir conduit cheminée - mur mitoyen
    Par garyrohnealpes dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 08/04/2019, 20h04
  2. [Voisinage] conduit cheminée mitoyen
    Par Kiara dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 28/08/2018, 15h36
  3. [Voisinage] cheminée dans mur mitoyen
    Par Fresney dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 14/05/2009, 22h24
  4. [Voisinage] conduit cheminée dans mur mitoyen
    Par Marathonman dans le forum Immobilier
    Réponses: 3
    Dernier message: 26/12/2008, 10h01
  5. [Propriétaire et Locataire] conduit de cheminee hors norme
    Par Angelemorgan dans le forum Immobilier
    Réponses: 12
    Dernier message: 02/01/2007, 17h28