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Nuisances sonore et moquette

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    33
    Bonjour a tous , je viens tout juste d'acquerir un appartement deja loue, situe a l'etage au dessus du miens dont j'ai reconduit la gestion locative par la societe [I] a paris .
    Il y a un mois de cela la locataire a retire la moquette sans meme me demander l'autorisation et depuis je subis des nuisances sonore ,Claquement de pied sur le vieux parquet,et meme la voisine d'as cote viens se plaindre de ces nuisances.J'ai donc fait appel a immoprix pour quelle exige le remplacement de la moquette...Apres quelques jours et suite a de nouvels plainte de ma part a immoprix pour ces nuisances ,j'apprend qu'elle a remis un lino a la place .Ce qui n'as rien change aux bordel qu'elle fait.Je sature grave mais que puis-je faire? A part les boulles kiess?

    Merci
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 20/01/2006 à 11h06. Motif: anonymisation

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Bonjour,

    vous pourriez refaire le parquet en incluant un isolant acoustique en dessous.
    sinon, vous pouvez essayer d'isoler votre plafond...
    vous pourriez ajouter un avenant au contrat de location, qui impose une moquette afin de limiter les nuisances sonores, mais je ne suis pas sûre que ce ne soit pas abusif...à confirmer via l'ADIL.

    bon courage !
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    octobre 2005
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    33
    Refaire le parquet pour y inclure un isolant rendrais l'appartement innabitable le temp des travaux ,pour l'isolation de mon plafond, il en a deja ete question mais c'est helas impossible car les portes fenetre monte jusqu'au plafond empechant le doublage de celui ci.J'ai donc fait remplir l'espace vide entre son parquet et mon plafond par du vermiculite mais helas comme me l'avais prevenu l'artisan ca ete tres couteux et peu efficace c'est d'ailleur pour cette raison que tout le monde dans l'immeuble et convenu par accord verbale d'y mettre de la moquette au sol pour le bien des autres cooproprietaire...Mais helas la locataire est passee outre, egoistement!
    Suis-je en droit d'exiger qu'elle repose une moquette malgres qu'elle ai remplacer par un lino ?
    L'etat des lieu d'entree indiques bien que c'est une moquette au sol et comme je souhaite recuperer l'appartement a la fin de son bail que pourrais-je retenir sur la caution et qu'elles en sont les demarches? devis par professionelles?
    merci
    Dernière modification par Alain75014 ; 20/01/2006 à 14h26.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Hélas vous ne pouvez faire grand chose mis a part essayer de trouver une solution (pantoufles), avec le locataire. Il est libre de mettre le revetement de sol qu'il souhaite. Tout au plus pourrez vous exiger à son départ, qu'il remette de la moquette. Et encore si l'edl la stipule neuve. (un jugement à permis à des locataires qui avaient remplacés du tissu mural par du papier de n'avoir aucune retenue sur la caution !).

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    octobre 2005
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    33
    Merci de vos reponse cependant je viens de relire le contrat de location qui dit :

    IX / OBLIGATION DU LOCATAIRE art.7 et 9 de la loi
    Ne pas transformer sans l'accord ecrit du bailleur les locaux loues et leurs equipements:le bailleur pourra,si le locataire a meconnu cette obligation ,exiger la remise en l'état des locaux et equipements au depart du locataire ou conserver les transformations éffectuees sans que le locataire puisse réclamer une indemnite pour les frais engages:le bailleur aura toutefois la faculte d'exiger aux frais du locataire la remise immediate des lieux en l'état si les transformation mettent en péril le bon fonctionnement des equipements ou la securité du local.

    Si j'ai bien compris et comme elle n'as demande aucune autorisation ecrite je peu pourtant exiger la repose d'une moquette a son depart ? Non ?

  6. #6
    Pilier Cadet Avatar de Catdo
    Ancienneté
    août 2005
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    769
    attention - je ne suis pas certaine que le fait de remplacer une moquette par du parquet est considerer comme une transformation. Une transformation concerne plutot les gros travaux. Essayer plutot de vous arranger avec votre locataire comme vous dit Agnes.

    Cordialement

    Catdo

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    octobre 2005
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    33
    Le probleme est bien la ...que veut dire transformation ? Pour ce qui est de l'arrangement avec la locataire, je ne pense pas que cela soit possible car quand j'ai entendu qu'elle arrachais la moquette agee de deux ans j'ai voulut monter a l'éetage pour avoir une conversation ,mais elle a refusee de m'ouvrir la porte de meme qu'elle ne repond pas a mes appels telephoniques .Elle est parfaitement au courant des nuisances que cela a occasionne puisque plusieurs jours avant cela ,elle m'avais telepnoner pour savoir si elle pouvais retirer la moquette et qu'ensuite j'aille moi meme poncer le parquet qui est dans un triste etat.Ma reponse fut non et je lui ai explique les nuisances et que le parquet etais irrecupérable.Mais elle a passee outre et m'a mis sur le fait accompli ,je n'apprecie pas du tout ,mais pas du tout...En plus de cela c'est moi qui morfle en dessous...

  8. #8
    Pilier Cadet Avatar de Catdo
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    769
    Pas évident, mais, tant qu'elle est dans l'appartement, je ne vois pas beaucoup d'issues (gonflée la locataire - elle vous a demandé de poncer le parquet?!!)

    Peut -être faut-t-il gentiment essayer de renouer le dialogue (n'oubliez quand meme pas qu'elle est chez elle, alors il faut y aller avec tacte ), et lui proposer par exemple de mettre un tapis??? Juste une proposition.

  9. #9
    Membre Cadet
    Ancienneté
    octobre 2005
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    33
    Merci cado ....un tapis ? C'est une bonne idee!...Reste pluqu'a le lui demander
    A defaut , j'opterais pour la methode a la bate de baseball...
    Merci encore....

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Citation Envoyé par alain75014
    Merci de vos reponse cependant je viens de relire le contrat de location qui dit :

    IX / OBLIGATION DU LOCATAIRE art.7 et 9 de la loi
    Ne pas transformer sans l'accord ecrit du bailleur les locaux loues et leurs equipements:le bailleur pourra,si le locataire a meconnu cette obligation ,exiger la remise en l'état des locaux et equipements au depart du locataire ou conserver les transformations éffectuees sans que le locataire puisse réclamer une indemnite pour les frais engages:le bailleur aura toutefois la faculte d'exiger aux frais du locataire la remise immediate des lieux en l'état si les transformation mettent en péril le bon fonctionnement des equipements ou la securité du local.
    Si j'ai bien compris et comme elle n'as demande aucune autorisation ecrite je peu pourtant exiger la repose d'une moquette a son depart ? Non ?
    Non une transformation serait de casser un mur, enlever une cuisine équipée. La moquette rentre dans l'aménagement au gré du locataire. Exemple extrême : vous avez une magnifique salle de bains. Valeur 8.000 €. Le locataire casse tout et remet des sanitaires bas de gamme. Etat des lieux entrée sdb parfait état. Etat des lieux sorties : parfait état. Résultat tant pis pour vous.
    Pour les sols edl d'entrée : moquette état d'usage. Edl de sortie parquet état d'usage. C'est ok.

  11. #11
    Membre Cadet
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    33
    Merci a tous pour ces renseignements .J'ai bien compris qu'en gros je l'ai dans l'os ...
    Dernière modification par Alain75014 ; 21/01/2006 à 02h00.

  12. #12
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    J'en suis navrée pour vous ! C'est tout le problème de la location. Il faut arriver a faire la part des choses entre ce qu'on "laisse". Bien comprendre que durant tout le bail, le logement ne vous appartient en quelque sorte plus. A partir du moment ou le locataire vous le rend dans un état locatif (bien saisir la nuance de ce mot), conforme a l'edl d'entrée usure normale incluse, vous ne pouvez rien demander ni exiger. Ca implique d'abandonner ou de prendre le risque d'abandonner ce que vous aviez mis parfois des années à construire. Je pense à ceux qui rénovent ou construisent une maison et la louent a la suite d'une mutation par exemple.
    Rien ne vous empêche toutefois de noter certaines clause dans le bail. Certes, nombre sont jugées abusives, donc nulles. Toutefois, tous les locataires ne connaissent pas la loi, et cela peut "freiner" leurs ardeurs.
    Noter qu'il est interdit de changer le revêtement de sol est une clause abusive. Noter que la moquette ne pourra être remplacée par autre chose pour des raisons d'isolation phonique n'en est pas une.
    L'ANIL s'il conseille les locataires, informent aussi les propriétaires. Donc pour une prochaine location, n'hésitez pas à les consulter.

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