Vos question à l'Avocat
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  • 1 Posté par Rac8

Peut on empecher une maison de faire des travaux si pas de passage pour les camions ?

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
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    5
    Bonjour à tous

    Voilà j'ai un soucis et peutetre aller vous m'aider ?

    Je suis sur un terrain enclavé et actuellement un des propriètaires me laisse passer par chez lui mais le gros soucis c'est que si je veux faire venir une toupie pour la continuation de mes travaux je ne pourrais pas car les calions ne peuvent pas passer par ce chemin qui est trop etroits il a des arbres et il y a un cable electrique qui passe à 3 m50 pour alimenter sa grange !
    Mon autre voisin chez qui je pourrais passer me dit qu'il n'y a pas de droit de passage ici alors avant que j'achète nous passions par ici et j'ai plusieurs temoins qui m'ont dit que j'ai un acces par chez lui !
    Lui me dit que c'est un chemin de famille et vu que j'ai racheté il est aboli en qq sorte.
    Si mon passage était ici ,je pourrais me faire livrer mes matériaux tranquillement et continuer mes travaux sachant qu'en plus je ne passe pas devant sa maison alors que là ou je passe maintenat je passe devant la maison de mes voisins et lorsqu'ils mangent dehors nous faisons de la poussière avec les voitures ?
    Il vient de DCD ? Quels sont mes recours pour avoir le droit de passage pour continuer mes travaux ? Ai je droit d'avoir un expert pour constater l'handicap que ca occasionne ? Parce que sinon je serais obliger de me faire livrer sur le chemin rural et de transporter les matériaux à pied !
    Sur mon acte il ya indiqué : Rappel de servitude :
    Il est formellement convenu que tous les copartageants auront le droit de passer et circuler sur les ruages des batiments en tout temps et de toutes manières et en general avec tous véhicules pour acceder à leurs batiments respectifs et aux parcelles de terre qu'ils possedent au couchant des ces immeubles qui aboutissent sur la route, etant precisé que les travaux qui deviendraient nécessaires pour l'entretien de viabilité des chemins seront éxécutés à frais communs .


    Alors qu'en pensez vous ? Merci de vos reponses

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    bonsoir,

    ce qu'il faudrait savoir c'est à quel chemin est applicable le passage que vous nous avez décrit.

    je ne vois pas pourquoi, si vous utilisiez un passage existant (et acté ) avant l'achat, vous ne pourriez plus l'utiliser après !

    essayez d'être un "chouille" plus précis !
    brille2 a trouvé ce message utile.
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
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    5
    Selon les dires le droit de passage est chez le propriètaire d'ou le chemin est peu accesible, ou sa grange et d'un coté et les arbres de l'autre ... où je ne peux pas me faire livrer !

    Je voudrais que le droit de passage se fasse en face de chez moi chez l'autre proprio ou rien de gene à la visibilité et ou les camions pourraient passer !
    Nous avons entendu dire que le chemin se trouvait là mais le proprio me dit qu'il n'y a pas de passage ! que le chemin se trouve là ou je passe d'habitude alors que faire ? comment pourrais je me faire livrer ? n' y a t'il pas une loi qui dirait que pour les travaux un droit de passage eventuel chez le voisin qui ne veut pas serait ouvert le temps des travaux et le refermer ensuite !
    Sinon je ne pourrais pas continuer mes travaux !

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    4 974
    Bonjour !

    Non, vous ne pouvez pas utiliser un passage qui ne serait pas grevé d'une servitude, cela est totalement impossible (à moins d'une décision de justice). Vous devez utiliser le passage dont vous bénéficiez : si ce passage est trop étroit, vous ne pouvez pas exiger du propriétaire son élargissement pour permettre le passage de camions sans une modification de l'assiette de servitude. Mais pour cela , il faudra aller au tribunal et , si celui-ci accepte votre requête, tous les frais seront à votre charge.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    5
    Donc si j'ai bien compris je ne peux pas faire de travaux chez moi, ni me faire livrer quoi que ce soit ! alors là dur dur, je vais devoir me faire livrer sur le chemin rural et me transporter tout à la main jusqu'à chez moi, aille c'est vraiment embetant qu'on puisse pas faire de travaux chez soi alors que j'ai mon permis de construire !!!
    Combien coute les charges si je devais aller en justice ?

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    4 974
    Si vous allez en justice vous aurez tout à payer : frais d'avocat, frais de justice, frais d'expertise et de géomètre, frais d'aménagement + une compensation pour le propriétaire , soit un total de plusieurs milliers d'euros. Ne pouvez-vous demander la livraison de vos matériaux à l'aide d'une camionnette plutôt que d'un camion, quitte à payer un peu plus cher pour le transport ?

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2005
    Messages
    5
    Mon mari me dit qu'il existe une méthode pour propulser le béton par un tuyau sur une longue distance et la toupie peut rester sur la voie publique .C'est plus chère qu'une livraison normale ,mais moins coûteux qu'une action en justice , que vous risqueriez peut être de perdre .Pour la livraison de parpaing il existe des minis engins du style train de chantier (tapis roulant pour transport de gravas ou autre ) .Si ça peu aider !

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 706
    Avez vous commencé par vérifier chez le Notaire et au Cadastre où était réellement le droit de passage ?
    Ne jamais se fier aux"dires"....

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    je confirme ce qu'a dit BAMBOU, il existe des pompes pour livrer le béton !
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

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