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Discussion : syndic forcant des travaux de toiture?

  1. #1
    Membre Benjamin

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    bonjour!

    je suis coproprietaire dans un bâtiment ou nous sommes 9 copropriétaires.

    En mars 2009, nous avons eu une AG ou l'une question était "d'envisager la réfection de la toiture en 2010, de mandater le syndic pour consulter les entreprises pour un accord définitif en 2010" pour 4000€...
    La reponse a été de "repousser la réfection de la toiture du bâtiment au cours de l'année 2011." ( il n'y a que cette phrase en réponse et d'ailleurs, j'ai voté contre et mon vote n'y figure même pas mais j'aurai du vérifié... )

    Hors dernièrement, j'ai reçu un courrier de mon syndic me proposant une "réduction" si l'on refesait la toiture en 2010 c'est a dire en même temps que le bâtiment voisin. je dois donner le résultat par écrit ( très rapidement... ) : "je désire faire les travaux de toiture en 2010 ou en 2011."

    Le syndic a-t-il le droit hors AG de nous faire cette "proposition" ? sans nous envoyer de recommandé? ( après tout, qui dit que tous les copropriétaires ont reçu ce papier?), de nous demandé de répondre a cette question sous 15jours ?

    Enfin, ce qui me dérange le plus, c'est que je n'ai qu'un seul "devis" : travaux par la société choisi -> 35900€. Ne devrai-je pas avoir plusieurs devis pour comparer si la proposition est honete ????

    merci pour vos réponses

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Les décisions d'une copropriété doivent etre prise en assemblée générale.
    Si l'ag a décidé de repousser d'un an, le syndic n'a pas à y revenir.

  3. #3
    Lag0
    Visiteur
    j'ai reçu un courrier de mon syndic me proposant une "réduction" si l'on refesait la toiture en 2010 c'est a dire en même temps que le bâtiment voisin.
    Enfin, ce qui me dérange le plus, c'est que je n'ai qu'un seul "devis" : travaux par la société choisi -> 35900€. Ne devrai-je pas avoir plusieurs devis pour comparer si la proposition est honete ????
    Ca parait logique qu'il n'y ait qu'un seul devis puisqu'on est dans le cas d'une réduction à condition de faire intervenir la même entreprise que l'immeuble voisin. Vous avez donc le devis de l'entreprise retenue par l'immeuble voisin.
    Ou alors j'ai pas compris...

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Je suppose que le syndic vous proposait une occasion d'économies sur les frais d'échafaudages et de déplacement de l'entreprise.
    Vous n'êtes pas tenus d'accepter mais cela mérite d'être étudié.

  5. #5
    Membre Benjamin

    Infos >

    tout d'abord merci pour votre réponse rapide.

    il y a bien eu un devis lors de la dernière AG mais uniquement pour le bâtiment d'a coté, pas le notre. Notre bâtiment demandai a ce que justement on nous présente des devis pour l'AG 2010 pour effectuer des travaux ulterieurement ( et le syndic a arrangé ça en disant : travaux en 2011 mais c'est un autre problème ) donc forcement, nous n'avons pas eu de devis et le chiffre de 35900€ nous apparait pour la 1ere fois...

    je vous envoi les 3 pages reçu fin aout.

    page 1 : http://yfrog.com/18page1iwj
    page 2 : http://yfrog.com/0zpage2bisj
    page 3 : http://yfrog.com/7hpage3bisj

    contrairement a ce qui a été dit en page 2/2, AUCUN bardeau n'est tombé du bat. C1 ( le miens ) et plusieurs copro y compris du bat. C2 pourrai le confirmer, et notre bâtiment à moins de 20 ans...

    détail important : le responsable du cabinet s'occupant de notre copro prends sa retraite en 2010 et est pressé de récupéré une partie du pactole!

    Si j'ai bien suivi, il n'y a qu'à la prochaine AG que l'on devrait pouvoir dire si l'on veut que la toiture soit refaite en 2010 ou 2011. On aurait du aussi avoir plusieurs devis non? Comment dois je faire pour rendre caduc le questionnaire fait en page 3 ? dois-je remplir le questionnaire et ensuite demandé des explications ou ne pas le remplir? ( je n'ai plus que jusqu'à demain pour le rendre si on suit la date indiquée )

    Je sais que ce dossier est compliqué et j'essaye de faire au plus direct mais pas facile.

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Hors dernièrement, j'ai reçu un courrier de mon syndic me proposant une "réduction" si l'on refesait la toiture en 2010 c'est a dire en même temps que le bâtiment voisin. je dois donner le résultat par écrit ( très rapidement... ) : "je désire faire les travaux de toiture en 2010 ou en 2011."


    Seule l'AG est souveraine pour decider de travaux, pas chacun des proprios pris separéemnt les uns apres les autres ! le contact tel que décrit, par le syndic, ne tient pas la route.

    vous devez en débattre tous ensemble en Ag, au vu de plusieurs devis comparatifs (voir le montant a partir duquel plusieurs devis doivent être mis en concurrence).

    ce raccourci a peut-être le mérite de vouloir optimiser la facture (??) mais ce mode de décision ne correspond pas aux règles de la copropriété. la décision de l'AG est valide: décision de travaux reportés en 2011.

  7. #7
    Membre Benjamin

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    Citation Envoyé par Sardineb Voir le message
    Je suppose que le syndic vous proposait une occasion d'économies sur les frais d'échafaudages et de déplacement de l'entreprise.
    Vous n'êtes pas tenus d'accepter mais cela mérite d'être étudié.
    Bien sur que cela mérite d'être étudié mais qui me dit que cette entreprise n'est pas plus chère que les autres malgré la ristourne si je n'ai pas d'autres devis ????
    Quand il y a une promo dans un magasin, cela ne veux pas dire qu'il n'y a pas moins cher ailleurs sans ristourne
    La plupart des copropriétaire sont agés et font malheureusement le meme raisonnement que vous et c'est ce qui me fait peur lors du vote

    ---------- Message ajouté à 16h30 ---------- Message précédent posté à 16h28 ----------

    tout d'abord merci pour votre réponse rapide.

    il y a bien eu un devis lors de la dernière AG mais uniquement pour le bâtiment d'a coté, pas le notre. Notre bâtiment demandai a ce que justement on nous présente des devis pour l'AG 2010 pour effectuer des travaux ulterieurement ( et le syndic a arrangé ça en disant : travaux en 2011 mais c'est un autre problème ) donc forcement, nous n'avons pas eu de devis et le chiffre de 35900€ nous apparait pour la 1ere fois...

    je vous envoi les 3 pages reçu fin aout.

    page 1 : Yfrog - page1iw - Uploaded by patatorxav
    page 2 : Yfrog - page2bis - Uploaded by patatorxav
    page 3 : Yfrog - page3bis - Uploaded by patatorxav

    contrairement a ce qui a été dit en page 2/2, AUCUN bardeau n'est tombé du bat. C1 ( le miens ) et plusieurs copro y compris du bat. C2 pourrai le confirmer, et notre bâtiment à moins de 20 ans...

    détail important : le responsable du cabinet s'occupant de notre copro prends sa retraite en 2010 et est pressé de récupéré une partie du pactole!

    Si j'ai bien suivi, il n'y a qu'à la prochaine AG que l'on devrait pouvoir dire si l'on veut que la toiture soit refaite en 2010 ou 2011. On aurait du aussi avoir plusieurs devis non? Comment dois je faire pour rendre caduc le questionnaire fait en page 3 ? dois-je remplir le questionnaire et ensuite demandé des explications ou ne pas le remplir? ( je n'ai plus que jusqu'à demain pour le rendre si on suit la date indiquée )

    Je sais que ce dossier est compliqué et j'essaye de faire au plus direct mais pas facile.

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Les copropriétaires aussi peuvent proposer des entreprises de leur connaissance pour un devis.

    Vous devez bien disposer de quelques semaines pour demander des devis, les comparer à ce qu'on vous propose et convoquer une AG, si l'offre parait interessante.

    Bien sur que le syndic a intérêt à ce que les travaux soient faits avant sa retraite.
    Mais ça ne veut pas dire que l'offre ne mérite pas d'être étudiée.
    Ce serait trop simple!

  9. #9
    Membre Junior

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    D'accord pour la decision valide de l'ag pour le report en 2011 et pour le mode de consultation qui ne permet pas de se substituer à une decision d'AG valide cependant si l'economie est substancielle (par rapport sans doute,oui, aux frais de mise en place de l'echaffaudage) rien n'empeche le syndic au vu des reponses données par les copropriétaires de decider la convocation d'une AG spéciale avec à l'ordre du jour l'acceptation du devis proposé par cette entreprise.

  10. #10
    Membre Benjamin

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    merci pour vos reponses!

    Ce qui me choque c'est de ne pas avoir plusieurs devis sous les yeux... d'ou tient il son montant de 31900€ tous les devis des artisans sont donc a ce prix la ??? il n'y a pas non plus de détails. Je me rappelle qu'à la rénovation de la toiture d'un autre bâtiment de la copro, on leur avait donné le choix entre plusieurs types de bardeaux (poly-tuile si je me rappelle, etc... ). Nous, rien On ne sait meme pas ce qu'ils vont nous mettre

    Apparemment, comme marqué en page 2 ( voir lien plus haut ), le syndic n'a pas l'intention de faire une AG spéciale mais plutôt de dire que la majorité l'emporte.

    Les copro de mon bâtiment doivent avoir une moyenne d'age de 70-80ans ( fortement influençable... ) , résidence secondaire ( suis le seul a l'année ) et la plupart ne viennent qu'une fois par an et ne sont pas au courant de ce qui se passe. Ils vont donc accélérer les travaux surtout s'il croient que la toiture perds des bardeaux, ce qui n'est absolument pas le cas et ceux vivant a l'année même du bâtiment voisin le savent

    Sardineb a dit : Les copropriétaires aussi peuvent proposer des entreprises de leur connaissance pour un devis.
    -> merci pour ce conseil... si je peut faire reculer le vote, je ferai les démarches. Le problème, c'est que le syndic ne nous a laissé que 15 jours pour accepter cet unique "devis" et le syndic va essayer de vite faire passer son artisan préféré.

    En ce qui concerne la réponse a donner a la "proposition" faite en page3, j'ai décidé de répondre en mettant : "ce genre de travaux ne peut être décidé que lors d'une AG comme le dit l'article du 10 juillet 1965". je ne sais pas si je dois l'envoyé en recommandé ou remettre en main propre

    encore merci pour vos reponses qui m'ont fait avancé dans mes décisions

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Pour garder une trace, il vaut mieux l'envoyer en recommandé.

    Est il possible que le conseil syndical ait déja fait le travail "d'appel d'offre" et selectionné le meilleur projet à leur yeux? Ou c'est vraiment le syndic qui dicte sa loi? (Même si tout ça ne change pas le fond du problème)

  12. #12
    Membre Benjamin

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    Citation Envoyé par Capc Voir le message
    Pour garder une trace, il vaut mieux l'envoyer en recommandé.

    Est il possible que le conseil syndical ait déja fait le travail "d'appel d'offre" et selectionné le meilleur projet à leur yeux? Ou c'est vraiment le syndic qui dicte sa loi? (Même si tout ça ne change pas le fond du problème)
    tres bonne question

    J'ai envoyé ma lettre en R+AC lui rappelant qu'il n'a pas a nous avanace les reparations de la toiture hors AG ou AG exceptionnelle. Neanmoins, je ne serai pas surpris que le syndic fasse comme s'il n'avait pas lu ma lettre et qu'il fasse passé la date de refection de la toiture de 2011 a 2010. Je vous tiens au courant.

  13. #13
    Membre Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Patatorxav Voir le message
    merci pour vos reponses!

    Ce qui me choque c'est de ne pas avoir plusieurs devis sous les yeux... d'ou tient il son montant de 31900€ tous les devis des artisans sont donc a ce prix la ??? il n'y a pas non plus de détails. Je me rappelle qu'à la rénovation de la toiture d'un autre bâtiment de la copro, on leur avait donné le choix entre plusieurs types de bardeaux (poly-tuile si je me rappelle, etc... ). Nous, rien On ne sait meme pas ce qu'ils vont nous mettre

    Apparemment, comme marqué en page 2 ( voir lien plus haut ), le syndic n'a pas l'intention de faire une AG spéciale mais plutôt de dire que la majorité l'emporte.

    Les copro de mon bâtiment doivent avoir une moyenne d'age de 70-80ans ( fortement influençable... ) , résidence secondaire ( suis le seul a l'année ) et la plupart ne viennent qu'une fois par an et ne sont pas au courant de ce qui se passe. Ils vont donc accélérer les travaux surtout s'il croient que la toiture perds des bardeaux, ce qui n'est absolument pas le cas et ceux vivant a l'année même du bâtiment voisin le savent

    Sardineb a dit : Les copropriétaires aussi peuvent proposer des entreprises de leur connaissance pour un devis.
    -> merci pour ce conseil... si je peut faire reculer le vote, je ferai les démarches. Le problème, c'est que le syndic ne nous a laissé que 15 jours pour accepter cet unique "devis" et le syndic va essayer de vite faire passer son artisan préféré.

    En ce qui concerne la réponse a donner a la "proposition" faite en page3, j'ai décidé de répondre en mettant : "ce genre de travaux ne peut être décidé que lors d'une AG comme le dit l'article du 10 juillet 1965". je ne sais pas si je dois l'envoyé en recommandé ou remettre en main propre

    encore merci pour vos reponses qui m'ont fait avancé dans mes décisions
    Possible de remettre en main propre contre reçu
    sinon en recommandé avec A.R. si vos n'etes pas sur du Syndic

    Pas question d'accepter des travaux de la façons dont on vous le présente , cela doit être voté en AG c est impératif

    clcar

  14. #14
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Le comportement de ce syndic qui ose imposer une decision de travaux par le biais d' un questionnaire bidon est non seulement sidérant mais aussi totalement illégal et un conseil syndical qui viendrait à soutenir cette initiative, pour quelque raison que se soit, ne méritera que d'être viré lors de la prochaine Ag à grands coups de pompe où je pense.

    Il me paraît inutile de vous perdre dans une polémique épistolaire.

    Je vous conseille donc d'envoyer une nouvellle lettre recommandée avec AR au syndic, avec copie au conseil syndical, pour lui rappeler son obligation d'appliquer expressement la décision de la précedente AG ou alors de convoquer impérativement une AG extraordinnaire avec tous les documents et devis imposés par l'article 11 du décret du 17 mars 1965 (chaque AG étant indépendante les documents fournis pour les autres batiments sont sans valeur) faute de quoi tous les travaux qu'il engagerait pourront être mis totalement à sa charge au titre de l'art. 37 du décret du 17 mars 1965 (son questionnaire bidon destiné à se couvrir par un soit disant accord de copropriétaires ne pourra en aucun cas occulter sa totale responsabilité sur le fait qu'il aura engager ces travaux qu'à sa seule initiative).

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Gianfranco Voir le message
    ..... ne méritera que d'être viré lors de la prochaine Ag à grands coups de pompe où je pense.

    .
    un "sanguin", Gianfranco ?

  16. #16
    Membre Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Golfy Voir le message
    un "sanguin", Gianfranco ?
    Au vu de mon expérience en AG en juillet je le comprends
    GOLFY, on se trouve tout à fait impuissant contre un CS en accord avec le syndic
    Le CS doit être neutre ,
    Tout en respectant le RC, les intérêts de la copropriété et du syndicat qui lui a fait confiance en votant

    Mais !! parfois quelle déception
    Comment lutter contre des copros qui marchent en aveugles
    Une Présidente qui marche pour elle !

    Continuer a donner les lois et ses applications et se faire huer par des gens ignorants !!

    Impuissant

    clcar

  17. #17
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Les copropriétés ne sont que le reflet et la synthèse de notre société. Copro. depuis 12 ans dans une résidence de standing de 220 lots (dont comprenant à priori des personnes "instruites"), je n'ai eu de cesse de prétendre que la seule façon de gérer une communauté totalement ignorante du Code de la copropriété tout autant que du réglement de copro., que beaucoup ne se donne même pas la peine de lire, et animée pour la plupart des copros. par la recherche de leur seul intérêt, c'était d'imposer en toute circonstance le strict respect de ces réglementions.
    Jamais entendu (j'ai du demissionner du conseil syndical pour celà) j'ai donc été conduit à engager pas moins de 8 procédures contre le syndic et le syndicat des copros., que j'ai toutes gagnées, dont entre autre pour diverses irrégularités et malversations commises par des entrepises et maîtres d'oeuvres lors des travaux de ravalement de façade (700 000 Euros) et de mises en conformité des ascenseurs (450 000 Euros) avec la complicité du syndic et de certains membres des conseils syndicaux successifs (bilan 4 assemblées générales et 3 ass. géné. extraordinnaires annulées par le TGI de Toulon et la Cour d'Appel d'Aix en P.) Ayant exercé pendant 35 ans comme Cadre technico commercial dans le BTP, auprès d'architectes, bureaux d'études, entreprises et divers maîtres d'ouvrages, j'ai parfaitement intégrée toutes les combines utilisées par les syndics pour percevoir des commissions occultes et "traire" les copropriétaires qu'ils considèrent, pour la majorité d'entre eux, comme de véritables "vaches à lait".
    Tout celà, malheureusement grace à la passivité, l'ignorance, l'indifférence, la jalousie, voire la complicité d'une majorité de copropriétaires mais aussi, hélas, de trops nombreux conseils syndicaux qui se prennent trop souvent pour des califes à la place du calife (le syndic) qu'ils ont pour notamment mission de contrôler mais pas de remplacer.
    Alors "sanguin" Gianfranco, c'est possible ! Mais ni "valet, ni "pigeon" ni "vache à lait" et simplement mais résolument décidé à imposer le respect des réglementations qui régissent la copropriété ainsi que ses droits légitimes de copropréitaire à des instances totalement réfractaires à cette idée.

  18. #18
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Gianfranco Voir le message
    Alors "sanguin" Gianfranco, c'est possible ! Mais ni "valet, ni "pigeon" ni "vache à lait" et simplement mais résolument décidé à imposer le respect des réglementations qui régissent la copropriété ainsi que ses droits légitimes de copropréitaire à des instances totalement réfractaires à cette idée.
    ce n'etait que boutade, Gianfranco, vous l'avez bien compris !
    pour le reste, je ne peux que vous approuver et aller dasn votre sens à 100% puisque c'est ce que j'essai, moi aussi mais sans avoir vos connaissances techniques hélas, d'appliquer dans les differentes copro ou j'y ai des interets.
    mais hélas, pas facile

  19. #19
    Membre Sénior

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    Citation Envoyé par Gianfranco Voir le message
    Les copropriétés ne sont que le reflet et la synthèse de notre société. Copro. depuis 12 ans dans une résidence de standing de 220 lots (dont comprenant à priori des personnes "instruites"), je n'ai eu de cesse de prétendre que la seule façon de gérer une communauté totalement ignorante du Code de la copropriété tout autant que du réglement de copro., que beaucoup ne se donne même pas la peine de lire, et animée pour la plupart des copros. par la recherche de leur seul intérêt, c'était d'imposer en toute circonstance le strict respect de ces réglementions.
    Jamais entendu (j'ai du demissionner du conseil syndical pour celà) j'ai donc été conduit à engager pas moins de 8 procédures contre le syndic et le syndicat des copros., que j'ai toutes gagnées, dont entre autre pour diverses irrégularités et malversations commises par des entrepises et maîtres d'oeuvres lors des travaux de ravalement de façade (700 000 Euros) et de mises en conformité des ascenseurs (450 000 Euros) avec la complicité du syndic et de certains membres des conseils syndicaux successifs (bilan 4 assemblées générales et 3 ass. géné. extraordinnaires annulées par le TGI de Toulon et la Cour d'Appel d'Aix en P.) Ayant exercé pendant 35 ans comme Cadre technico commercial dans le BTP, auprès d'architectes, bureaux d'études, entreprises et divers maîtres d'ouvrages, j'ai parfaitement intégrée toutes les combines utilisées par les syndics pour percevoir des commissions occultes et "traire" les copropriétaires qu'ils considèrent, pour la majorité d'entre eux, comme de véritables "vaches à lait".
    Tout celà, malheureusement grace à la passivité, l'ignorance, l'indifférence, la jalousie, voire la complicité d'une majorité de copropriétaires mais aussi, hélas, de trops nombreux conseils syndicaux qui se prennent trop souvent pour des califes à la place du calife (le syndic) qu'ils ont pour notamment mission de contrôler mais pas de remplacer.
    Alors "sanguin" Gianfranco, c'est possible ! Mais ni "valet, ni "pigeon" ni "vache à lait" et simplement mais résolument décidé à imposer le respect des réglementations qui régissent la copropriété ainsi que ses droits légitimes de copropréitaire à des instances totalement réfractaires à cette idée.
    Que j'aimerais pouvoir discuter avec vous a bâtons rompus , nous sommes dans les mêmes galères et je suis tout a fait en accord avec vous
    Soyez certain que la boutade 'gentille ' de Golfy car je peux vous assurer qu'elle n'est que de bons conseils et que j'ai beaucoup de mercis à lui dire

    A vous deux nous ferions tomber les têtes et arriverions "peut-être " a changer ce monde de copropriétaires qui se prennent pour des grands gestionnaires et qui ne lisent jamais aucun document
    Sinon ils frémiraient

    Personnellement je vais essayer de tenir le choc mais je ne tenterai plus de briguer la place de PCS la personne qui est présidente pense a son avoir avant ceux de la copro

    Je suis incapable de tenir une langue de bois, de présenter comme en politique un projet que les copros désirent , et changer ma veste
    Même pour l'avenir de la copropriété , je suis déjà cataloguée ,
    Bien sur je ne baisserai pas les bras et mettrai toujours mon grain de sel, mais le vote majoritaire , vous renvoie dans vos 22

    clcar

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