Vos question à l'Avocat
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Gros PB sur un droit de passage !

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    5
    Bonjour,

    Voilà je voulais votre avis, j'ai acheté il y a maintenant 6 ans et je n'ai pas accés au chemein rural sans passer par chez un voisin ! Actuellement je passe par un chemein en terre qui devient completement inabordable, les arbres ne sont pas elaguées il y a un cable electrique placé à 3 m de haut et des crevasses suite au pluie !!!!! Et comme je suis en travaux mon gros soucis les camions ne peuvent pas passer car chemin pas large et risque d'arracher la toiture du voisin !!!! Comment faire !
    Je me suis renseignée et avant que j'achète j'ai appris que mon voisin d'en face à grillager pour séparer nos 2 terrains et il parit qu'ici il y a vait un droit de passage, c'est le chemin le plus court pour rejoindre le chemin rural, ce qu'il y a c'est qu'il ne va pas me faire de cadeaux,!!!!! il n'y a pas d'arbres donc accés beaucoup plus facile pour le transport de mes matériaux !!!
    Car si actuelement je souhaite faire venir une toupie je nepourrais meme pas ? Es ce ,normal ? dempecher qq 'n de faire ses travaux ? si les camions peuvent pas passer par l'autre chemein ?
    Quels sont mes recours pour faire enlever le grillage et faire ici mon passage ?
    Sur mon acte il ya marqué que je dois acceder à mes batiment en tout temps et tout véhicules ?
    Merci de vos reponse si vous avez une solution
    Merci

  2. #2
    Membre Junior Avatar de Lolot28
    Ancienneté
    juin 2005
    Localisation
    strasbourg
    Messages
    58
    si il est inscrit un droit passage à la conservations des hypothèques, il faut faire valoir votre droit, aller voir un notaire et peut être qu'un huissier pourrait constater le grillage....
    besoin d'aide, je veux bien essayer de vous aider, soyons solidaire

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    5
    EN faite je suis sur un terrain enclavé je passer dèja chez qq'n alors si lui aussi met du grillage que faisons nous il faut bien que je rentres chez moi et puisse sortir, il me doit ce droit de passage sur mes actes il n'y a pas grand chose d'inscrit mais je vais me renseigner ou tu dis mais je ne sais pas ou ca se trouve !
    Merci à toi

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    Au Centre des Impots dont vous dépendez, cadastre et conservatoire des hypothèques il vous faut votre acte de propriété pour le numéro du lot

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