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Droit de passage, largeur minimum ?

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    5
    Bonjour,

    Actuellement, nous avons un souci avec le vendeur de notre terrain sur lequel nous avons fait construire une villa (à préciser que ce vendeur est aussi notre voisin).

    Voilà le problème : la logette [de la compagnie d'électricité] de notre voisin se trouve à l'intérieur de notre terrain. Nous nous sommes donc engagés à lui céder un droit de passage à talon (comme précisé sur l'acte de vente).

    Jusque là, nous sommes d'accord de lui laisser ce droit de passage bien entendu pour que [ la compagnie d'électricité] puisse relever son compteur.

    Or, le problème est que nous avons fait 2 piliers pour poser un portail en lui laissant un passage (comme prévu).

    Or, ce monsieur nous a déjà envoyé 2 recommandés en l'espace d'à peine un mois car il se dit en total désaccord avec nous. Il refuse ce droit de passage car il dit que l'on ne lui a pas laissé une largeur suffisante (lui réclame selon son notaire entre 0,80 et 1m) alors qu'on lui a laissé un passage de 50 cm dont 30 cm appartenant à un autre voisin (très sympathique lui) dont nous ignorions l'histoire (ce voisin sympa est aussi en désaccord avec le premier) !!

    Alors, pouvez-vous nous renseigner et nous dire quelle est la largeur minimun d'un droit de passage à talon ?

    Nous ne savons plus que faire, c'est la première fois qu'un tel problème nous arrive et nous n'aimons pas ces relations de voisinage, tout est tellement mieux si tout se passe bien.

    Nous attendons vos réponses au plus vite car ce problème commence à nous "prendre la tête".

    Merci à tous.

  2. #2
    Membre Junior Avatar de Nvproprio
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    149
    Bonjour,

    Le droit de passage doit être défini en "bonne intelligence" entre les parties. A ma connaissance, il n'y a pas de texte qui définisse une largeur minimale.
    En l'occurrence, 80-100 cm me semble tout à fait normal puisqu'il s'agit des largeurs classiques pour un couloir / une porte... Vos 50 cm font un peu juste.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    5
    Bonjour,

    Le soucis c'est que le mur en question est déja fait mais il nous demande de le détruire pour en faire un autre.

    Cordialement

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