Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 8 sur 8

raccordement tout à l'égoût

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    4
    Bonjour
    j'ai réalisé moi meme le raccordement au tout a l'egout il y a plus de 1 an. La pente est conforme. les nouveaux propriétaires ont bouchés le tout a l'egout. maintenant ils veulent plus de pente pour eviter a tout jamais de boucher les evacuations. ils veulent donc tout refaire et me donner la facture... suis je dans le c...
    merci d'avance
    Dernière modification par Soussoueou ; 21/09/2005 à 09h18.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    A part une procédure je ne vois pas de solution.
    Deux cas de figure :
    * soit il ne s'agit pas d'un vice caché et votre responsabilité, même si vous aviez fait le raccordement de façon fantaisiste n'est pas engagée (achat en l'état).
    * Soit elle peut être engagée, et là, les experts décideront si le raccordement était conforme ou non, et si la responsabilité du bouchage n'incombe pas aux nouveau propriétaires.
    Dans tous les cas de figure, n'acceptez rien sans avoir de certitude sur ces deux points.
    Je vous conseillerai (c'est délicat comme situation), de voir un expert de ce genre de problème qui vérifiera en premier lieu votre responsabilité possible, et la validité de l'installation d'après vos données techniques.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    4
    Merci...
    il y a un expert qui doit passer... ça a l'air compliqué!
    oui il y a eu achat en l'etat.

  4. #4
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    328
    pourtant il y a de la pente au soussouéou!

    le bouchage peut aussi venir d'un mauvais usage ( serviettes hygiéniques, papier journal....)...........ce rtains prennent leur tout à l'égout pour une poubelle: allez a la station d'épuration vous serez étonné.........
    si vous l'avez fait vous même, vous devez avoir le plan en tête , peut être y a t il un mauvais coude........

    beau temps sur la vallée d'ossau........

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    4
    je pense faire un arrangement a l'amiable et faire quelques travaux par un pro! pour mettre autant de pente qu'au soussouéou.


    ps: la vallée la plus belle du monde euh non je ne suis pas chauvin, j'aurais du mettre "Le Tourmont" comme pseudo, c'est plus glissant!

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Arrangement à l'amiable, pourquoi pas, mais de fait vous reconnaissez implicitement une part de responsabilité. Or si vous n'en avez pas, il n'y a aucune raison que vous participiez aux frais. Je suis d'accord avec vous sur le fait d'éviter des procès. Mais soit vous êtes "responsable", soit vous en l'êtes pas. De même pourquoi les nouveaux propriétaires accepteraient ils d'en payer une partie si la responsabilité et les coûts vous incombent ?
    Puisque l'expert passe, vous saurez ou aurez quelques éléments supplémentaires sur les raisons ayant conduit à cette situation et vous permettront d'évaluer la responsabilité.

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    4
    ok merci beaucoup.
    on me menace de vice caché!???


    ps : surtout que j'ai été obligé de vendre cette maison neuve, suite à la séparation avec ma concubine! la j'ai les nerfs....!!!
    Dernière modification par Soussoueou ; 21/09/2005 à 17h24.

  8. #8
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    184
    Bonjour, pour le vis caché, tant que l'expert que l'acheteur doit saisir et payer de sa poche n'aura pas rendu son rapport votre acheteur ne peut rien réclamer !
    Il doit vous convoquez par courrier recommandé avec pour que vous assistiez à l'expertise pour que celle-ci soit contradictoire, vous pouvez y allez seul ou accompagnez de votre propre expert !
    Si cela n'est pas respecté l'expertise ne peut vous être opposé, et votre acheteur, en sera pour ces frais.

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. raccordement tout à l'égoût
    Par lumiere celeste dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 06/08/2010, 21h04
  2. Raccordement tout à l'égout
    Par Répondre dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 16/06/2010, 18h49
  3. raccordement tout à l'égoût,
    Par Damanzag dans le forum Immobilier
    Réponses: 22
    Dernier message: 02/04/2008, 11h09
  4. Raccordement au tout à l'égout
    Par Eyaf dans le forum Immobilier
    Réponses: 20
    Dernier message: 12/08/2007, 20h52
  5. Raccordement au tout à l'egout
    Par Fv71 dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 05/02/2006, 16h39

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum