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Discussion : Gros soucis après remplacement de fenêtres...

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,
    J'ai remplacé toutes les vieilles fenêtres alu (certaines encore en simple vitrage) de mon appart par du pvc blanc + nouvelle structure "dernier cri" RT2008.
    Pour cela j'avais demandé la marche à suivre au syndic par mail avec accusé de réception en expliquant tous les détails. En l'absence de réponse après 3 semaines (et plusieurs tentatives téléphoniques), j'ai signé le bon de commande. L'entreprise qui a fait les travaux ne m'a pas non plus demandé si j'avais l'autorisation, ni quoi que ce soit!!
    Maintenant, on me fait des misères, soit disant que j'ai saccagé la façade de l'immeuble, et j'en passe... Pourtant de toutes les connaissances/amis que nous avons, personne n'a été choqué, bien au contraire et certains n'ont même pas vu la différence!
    J'oubliais, les premiers à avoir lancer les hostilités ne font même pas partie de mon bâtiment, mais du bâtiment d'en face, physiquement totalement indépendant.

    A votre avis, suis-je à 100% dans mon tord? le syndic peut-il être mis en cause suite à son silence? l'entreprise peut-elle être mise en cause car elle ne m'a rien demandé? ....? J'appelle au secours!!

    Merci d'avance pour votre aide.
    Dernière modification par Ybbozman ; 18/11/2008 à 10h49.

  2. #2
    Membre Sénior

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    C'est vrai que si nous voulons changer ou modifier un aspect extérieur de l'immeuble il faut demander à la co-pro ou au syndic l'autoristion de principe.
    mais voila votre syndic n'a pas donné signe de vie. "QUI NE DIT MOT CONSENT"
    ne vous souciez pas du batiment d'en face, ils n'ont aucun droit.
    tout avait été plus simple et plus tranquille pour vous avec l'envoi d'un courrier LR+AR
    vous n'avez qu'un interlocuteur le syndic : appliquez une stratégie offensive " attaquer"
    laissez passer un peu de temps.
    Dernière modification par Xeraco41 ; 18/11/2008 à 11h16.

  3. #3
    Pilier Cadet

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    Bonjour.

    Vous êtes en tord sur toute la ligne.

    Que dit le règlement de copropriété sur ces fenêtres ? élément d'équipement privatif ? Auquel cas, dans la mesure ou cela peut modifier l'esthétique ou l'homogénéité, il vous fallait une décision d'assemblée générale.

    Ensuite, pour avoir une réponse du syndic, encore aurait il fallu envoyer votre dossier (modèle de menuiseri, descriptif technique, montage photo avant et aprés etc..) le tout par LRAR.
    Contrairement a ce que j'ai lu précédemment, le silence ne vaut pas acceptation. (il y a des cas, mais ils sont expressement prévu comme les antennes individuelles)) c'est même le contraire. L'absence de réponse équivaut a un refus.

    Si les copropriétaires en ont aprés vous, cela peut aller jusqu'à la procédure. Mais dans ce cas, rien ne dit que vous perdrez, dans la mesure ou il est difficile d'évaluer tout les paramètres derrière un clavier.

    LE syndic peut vous mettre en demeure, mais il devra obtenir la décision de l'AG pour engager une procédure "sur le fond"

  4. #4
    Membre Cadet

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    Je ne cherche en rien à me disculper. J'assume pleinement ma part de responsabilité, fusse-t-elle totale.
    Il n'empêche que j'ai l'impression que les hostiles en font plus une question de principe qu'autre chose.
    Ainsi certains copropriétaires qui n'ont même pas vu le résultat se sont prononcés contre !!! Il s'agit comme vous dites d'esthétisme et d'harmonie. Il est donc strictement impossible de juger sans voir.
    Un d'eux m'a carrément sortie "L'écologie, on s'en fout..." et puis "avec mes doubles fenêtres, j'ai le même coeff thermique que vous", ... Enfin du grand n'importe quoi !!
    J'ai vu aussi quelque part que même si les copros refusent une demande d'autorisation de travaux et qu'on conteste le refus, un juge peut quand même l'autoriser, éventuellement sous certaines conditions.
    Y a-t-il moyen de joindre 1 ou 2 photos?

    Pour un permis de construire, il me semble que si la mairie/DDE ne répond pas sous 2 mois, cela vaut approbation, non? d'où "qui ne dit mot consent"
    Dernière modification par Ybbozman ; 18/11/2008 à 14h01.

  5. #5
    Pilier Sénior

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    oui vous pouvez: il suffit de cliquer sur la petit agrafe lorsque vous creez un post.

  6. #6
    Membre Cadet

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    Ok pour les photos, je vais en faire 1 ou 2 ce soir, ça aidera à la discussion!

  7. #7
    Pilier Cadet

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    Je ne me posais pas en accusateur.

    Pour ce qui est du permis de construire, oui , car cela est prévu par les textes.
    Mais je vous l'ai dit précédemment. Sauf quand la loi le précise, l'absence de réponse équivaut a un refus.

    Pour ce qui est du recours au juge, cela ne s'applique que si vous avez soumis votre dossier a préalablement à l'assemblée générale et que celle ci l'ai refusé. A ce moment, si le juge estime le refus abusif, il peut vous autoriser. Mais cela n'est pas possible si votre dossier n'a pas fait l'objet d'une décision avant. De même si les copropriétaires refuse de ratifier votre projet en AG, dans la mesure ou il a été déjà réalisé, le juge ne pourra vous autoriser.

    Maintenant pour être plus précis, que dit votre Règlement de copro sur ces fenetres ? car s'il s'agit de parties privatives, vous pouvez les remplacer en respectant l'harmonie générale a savoir: couleur, largeur des montants, petit bois, a moins que quelques chose de plus spécifique ne soit prévu au RC

  8. #8
    Membre Cadet

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    Dsl, je ne trouve pas d'agrafe pour mettre des photos!!

    Je viens de voir "Vous pouvez insérer des pièces jointes : non" :-(
    Dernière modification par Ybbozman ; 18/11/2008 à 17h02.

  9. #9
    Membre Cadet

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    Le réglement de copro dit (comme toujours) qu'il faut respecter l'harmonie du bâtiment, ...
    Sauf que certains ont déjà modifié leurs fenêtres d'origine coulissante en 2 moitié en fenêtre à 3 battants.
    Idem pour la fermeture des balcons qui est loin d'être homogène.

    Dommage que j'arrive pas à mettre des photos...

  10. #10
    Pilier Cadet

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    Mais ont ils eu une décision de faire ces travaux ?

  11. #11
    Membre Cadet

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    A l'époque oui.
    Comme je disais, mon impression est qu'ils en font plus une question de principe qu'autre chose.
    Ils n'ont pas avalé que je ne les questionne pas, alors que mon intention n'était en rien d'imposer et de faire n'importe quoi.

  12. #12
    Membre Sénior

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    Bonsoir
    tout cela parce qu'un syndic n'a pas fait son boulot-
    Il aurait du prendre rendez-vous se rendre sur les lieux et vous expliquer la procédure
    et si besoin attendre la prochaine AG
    a+

  13. #13
    Membre Sénior

    Infos >

    nous sommes d'accord avec INDIANA JONES mais les faits sont là et la chose est faite
    mais voyez les problèmes et autres "casse-tet"e que cela procure à YBBOZMAN qui est partie en toute bonne foi -

    je pense qu'il faut trouver une solution rapide
    Dernière modification par Xeraco41 ; 18/11/2008 à 19h40.

  14. #14
    Membre Cadet

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    si quelqu'un pouvait m'aider à joindre des photos, ca pourrait aider et chacun pourrait se faire une opinion sur le "soit-disant" sacage de la facade de l'immeuble.

    Dans les règles de message il est écrit "Vous pouvez insérer des pièces jointes : non"

  15. #15
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour.

    La principale difficulté avec les photos, c'est que chacun a sa propre vision de ce qui porte atteinte ou pas à l'homogénéité ou l'esthétique. Donc cela reste trés subjectif.

    Dans le mesure où je suppose que vous avez posé des menuiseries dites "en rénovation", qui viennent se poser sur les boiseries existantes, vous avez forcément augmenté la largeur des parties non vitrées. En fonction de l'immeuble, cela peut avoir un effet visuel désastreux ou bien, aucun effet.

    Avant toutes choses, Il faut que vous essayez de régulariser votre siutation. Il est donc souhaitable dans un premier temps de Conctacter le Conseil syndical (pdt, et les autres membres) établissez le dialogue.
    Faites une "campagne" auprés des autres copropriétaires en présentant tout d'abord vos excuses à ceux que cela aurait choqué, que vous aviez demandé au syndic la marche à suivre (copie de votre courriel), Précisez qu'a aucun moment vous n'avez voulu passer outre une décision d'AG, et que c'était aussi le sens de votre question au syndic mais qu'en l'absence de réponse au bout de 3 semaines vous avez en toute bonne foi pensé qu'il n' y avait aucune remarque ce d'autant que vous aviez noté qu'il existait déjà d'autre fenètres de ce type dans la copro. . (attention, ne tapez pas trop sur le syndic, 3 semaines ce n'est pas si long. Pour les antennes TV individuelles par exemple, la loi prévoit un délai de 2 mois !).

    Bref, faites "carpète" (désolé pour l'expression, mais c'est tout à fait cela).

    Dans un second temps, demandez ensuite au syndic, d'inscrire à l'Ordre du jour de l'AG a venir, la question de l'autorisation à vous donner à postériori (en fait, la ratification de vos travaux) avec le dossier complet. Descriptif, photo avant/ aprés, les autres modèles existants sur la copro etc... le tout par LRAR.

    Si l copropriété de ratifie pas vos travaus, il pourront alors demander la dépose de ce que vous avez fait. Si vous ne le faites pas volontairement, il pourront obtenir cela par voie judiciaire. Mais dans ce cas, vous pourrez, aprés leur dépose, solliciter de nouveau leur autorisation, cette fois au préalable, et en cas de refus injustifié, vous pourrez avoir recours vous aussi à l'autorisation par voie jufdiciaire
    Dernière modification par Indiana Jones ; 19/11/2008 à 08h54.

  16. #16
    Membre Cadet

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    J'ai attendu 3 semaines avant de signer le bon de commande, mais j'avais disons jusqu'au mois d'avril la possibilité de faire des changements dans la commande, genre couleur, ... Donc en réalité, le point de non-retour se situait vers avril, soit 3 à 4 mois après mon courriel!!!

    C'est bien tout le problème qui s'est passé lors de l'AG. En gros, les (ou le) seuls qui ont gueulés étaient de l'autre bât.
    Sur les 6 copros de mon bât (dont moi-même), 4 étaient présents (dont 1 avait donné (malencontreusement) son pouvoir au râleur d'en face. Et sur les 3 physiquement présents, seul 1 a vu le résultat.
    De mon point de vue, le vote sur un problème d'esthétique n'a aucun sens. Le débat et le vote étaient truqués.
    Et comme dit, quand on me répond, "L'écologie on s'en fout", on se rend compte à quel point les arguments "adverses" volaient bas.

    Toujours pas possible de mettre 1 ou 2 photos?!?! Please Mr l'admin!!!
    Dernière modification par Ybbozman ; 19/11/2008 à 09h08.

  17. #17
    Membre Cadet

    Infos >

    Voici 2 photos de la façade "soit-disant" saccagée!!!

    Merci d'indiquer honnêtement ce que vous en pensez.
    Miniatures attachées Miniatures attachées Gros soucis après remplacement de fenêtres...-img_4145.jpg   Gros soucis après remplacement de fenêtres...-img_4146.jpg  

  18. #18
    Pilier Sénior

    Infos >

    ce qui est sur c'est que ce n'est pas flagrant... sauf si on parle de la fenetre de la 2è photo au 1ere étage completement à droite ou il y a 3 panneau alors que celles du dessus en ont 2... et encore je suis meme pas sure.

  19. #19
    Membre Cadet

    Infos >

    ça se voit c'est sûr, mais ça ne choque pas à mon sens.
    En tout cas, pas de quoi prétendre que la façade est devenue hideuse, mais la valeur des autres apparts s'est écroulée, ...

  20. #20
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour.

    Pour moi, sans équivoque. le 1er étage pose un problème.

    2 vantaux au lieux de 3 sur la baie principale et 3 vantaux au lieux de 2 sur la droite.

  21. #21
    Membre Cadet

    Infos >

    Mouais, "pose problème", c'est-à-dire?
    A savoir que ce genre de construction existe sur d'autres bâtiments (mise à part pour la grande baie vitrée), soit sur la totalité des 3 étages, auquel cas l'harmonie est assurée, ou sur une partie seulement des étages.

    La grande question est de savoir si on peut considérer que la facade est foutue et si cela compromet la revente des apparts!! ce que sincèrement je ne crois nullement!

  22. #22
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour.

    La baie principale d'aprés les photos est à 3 vantaux. celle du 1er en a 2, pour la même largeur d'ou un déséquilibre esthétique.
    Il y a une atteinte à l'harmonie générale. le RC n'est donc pas respecté.
    Le refus est a mon avis juridiquement motivé et si la copropriété va jusqu'au bout, elle peut obtenir la dépose de vos menuiseries.

    Par contre, celui qui vous a vendu cela, peut voir sa responsabilité, au titre de son obligation de conseil, engagée. Il aurait du vous dire que les menuiseries proposé était esthétiquement differente ce celle existant

  23. #23
    Membre Sénior

    Infos >

    bonjour
    il y a une question que je souhaite vous poser
    qu'elles sont les raisons qui vous ont amené à changer la menuiserie de votre appartement ,
    est ce pour l'esthétique, le bruit et/ou l'isolation ?
    enfin que dit le syndic de tout ça ?

  24. #24
    Membre Cadet

    Infos >

    La motivation première est l'isolation, le bruit venant en deuxième position, mais "loin derrière".
    Tout ce que j'ai mis est déjà aux normes RT2008!!
    Les menuiseries étaient en alu sans rupture de pont thermique, certaines fenêtres étaient même en simple vitrage. Pour celles qui étaient en double vitrage, c'était du double "à l'ancienne", donc pas argon et tout le tralala!!

    Justement, j'avais exposé dans le détails mes intentions au syndic AVANT la signature, et aussi demandé la marche à suivre. Et le syndic ne m'a JAMAIS répondu!!
    En fait tout le problème vient de là. Si on m'avait dit ce qu'il fallait faire, je l'aurais fait, et je n'étais en rien fixer sur ces structures et même couleur!!! Je me serais adapté.

    J'ai l'impression que le syndic fait un peu "carpette" pour reprendre un post plus haut. J'ai rdv dans 2 semaines avec celui qui s'occupe de la copro et le chef en personne du cabinet!! On verra ce que ca donne.

    Depuis cette histoire, je regarde à droite et à gauche sur les autres immeubles dans mon quartier et me suis rendu compte que ce genre de situation (2 vantaux pour certains, 3 pour d'autres, ...) est loin d'être rare.
    Dernière modification par Ybbozman ; 20/11/2008 à 11h59.

  25. #25
    Pilier Cadet

    Infos >

    Si cela vous est possible, j'aimerai bien connaitre le resultat ce votre reunion avec le syndic.

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