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Résultats 1 à 3 sur 3

passage commun

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    2
    Bonjour,

    Qui peut me renseigner sur l'usage du passage commun. Il y a une douzaine d'années j'ai acheté une maison "à laquelle on accède par une cour commune donnant sur grande rue" (terme de l'acte), cette cour est cadastrée D... comme "passage commun". Je ne vais pas régulèrement dans cette maison de campagne et de ce fait la personne qui habite à côté et qui accède à sa maison par ce passage , en a fait sa cour, elle a remplacé le portail (qu'elle ferme avec une cléque je ne possède pas) sans me demander mon avis. Elle y a mis une table, des chaises, un barbecue, des chaises longues et éventuellement séchoirs.... J'ai mis cette maison en vente et lors d'une visite de l'agence, les personnes ont été obligées d'emjamber pour arriver à la porte de ma cour.... inutile de vous dire que l'éventuel propriétaire a dit non. Que puis je faire pour remettre les choses en ordre. Je ne sais pas comment m'y prendre car il s'agit d'une personne agressive et je voudrais être dans mon droit.
    Merci pour votre aide

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonjour !

    Il est évident que dans ces conditions vous aurez beaucouop de mal à vendre votre bien. Il n'y a pas 36 solutions : ou vous ne dites rien et vous gardez votre maison ou vous agissez quitte à vous mettre "mal" avec le voisin.

    Si vous agissez, il faut d'abord mettre en demeure votre voisin par LRAR de remettre les choses en conformité avec votre acte de propriété : la cour doit être débarrassée de tous les objets qui l'encombrent et son accès libre. Précisez à votre voisin que s'il ne mettait pas les choses dans leur état d'origine, vous feriez intervenir un huissier et engageriez une procédure à son encontre.

    Si votre voisin n'obtempère pas dans le délai que vous lui aurez fixé, il faudra alors faire faire un constat d'huissier et l'assigner devant le tribunal compétent.

    Je ne vois pas d'autre solution. Bon courage !

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    2
    Merci pour votre réponse, elle correspond assez bien à ce que je pensais...
    Je vais essayer de négocier de vive voix et selon la réaction j'agirai en conséquence.

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