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Discussion : Maisons en mode "puzzle"

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour à tous,
    j'ai un problème avec mon logement que j'aimerais vous soumettre car c'est un peu le bazar.

    Une maison, séparée en deux par un mur porteur, deux numéros, le 5 et le 7.
    Ma famille et moi vivons dans le 5 et ma belle mère dans le 7.

    Il y a quelques années, nous avons effectué des travaux un peu dingos :
    Au rez de chaussée, nous avons percé une porte entre les deux maisons dans le mur de séparation pour que ma belle mère récupère un bout de rez-de-chaussée, avec la pose d'un mur (et d'une porte) pour que chacun garde son intimité.
    Et à l'étage, nous avons fait pareil dans l'autre sens : nous avons percé le mur pour récupérer des pièces du haut de l'autre numéro.

    On a donc une maison en mode [jeu vidéo de briques qui s'imbriquent en tombant].

    Toutes les dérivations (electricité et eau) ont été faites de manière à ce que chacun soit facturé des espaces qu'il utilise. Je vous dis pas le bo...l.

    Recemment, comme ma belle-mère avait des soucis d'éléctricité, on a fait venir un électricien qui a hurlé quand il a compris notre micmac.
    S'il finit par bien vouloir travailler pour nous, il veut faire venir un huissier avant et après les travaux pour se couvrir.

    Soit.

    Mais moi, mon gros souci, c'est les assurances. On a assuré les deux numéros avant de faire ces travaux, et on ne les a jamais notifié de nos changements.

    Donc en gros, si une inondation se déclare dans la salle de bain du haut (qu'on a annexée, qui faisait initialement partie de la maison de ma belle mère) et fait des dégats dans la cuisine en dessus (qui est occupée par ma belle mère), que va t'il se passer ?

    Je crois bien qu'on est dans la panade.

    Est il possible d'assurer une pièce par ci, une pièce par là ?
    J'imagine qu'en cas de sinistre, on va vraiment être dans la galère non ?

    Quels conseils pouvez vous me donner ?

    Voir un expert en assurance ? Voir un avocat en droits immobilier ?

    Merci pour vos conseils, si vous en avez !!

    Cordialement
    Dernière modification par Modérateur 03 ; 05/02/2020 à 17h04. Motif: Anonymisation

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,
    Ma famille et moi vivons dans le 5 et ma belle mère dans le 7.
    Certes ... mais qui est propriétaire de quoi ?
    Cette maison est-elle en indivision entre vous tous ou bien ... ?

  3. #3
    Membre Junior

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    Alors... Ça aussi c'est compliqué.
    Ma belle mère a l'usufruit des 2 numéros, la moitié du 7, et un tiers du 5. Son fils (mon conjoint), 1 quart du 7, et un tiers du 5. Plus le neveu de mon conjoint, qui représente sa mère, décédée, 1 quart du 7, et un tiers du 5.
    Le neveu (22 ans) n'habite plus là. Et nous nous sommes, comme on dit, hébergés à titre gracieux, c'est à dire que nous ne payons pas de loyer, mais bien toutes les charges relatives à notre foyer (eau, gaz, électricité, assurance habitation, taxe d'habitation etc). Ma belle mère, elle, paye la taxe foncière pour les 2 numéros.
    Ouf !

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Je ne comprend pas. Les "2 numéros " ? C'est l'ensemble du bâtiment qui se répartit en plusieurs logements ?
    Ou bien est-ce déjà 2 biens immobiliers sur 2 parcelles différentes ?

    Il semblerait que vous soyez en indivision sur l'ensemble du bâtiment et qu'une assurance habitation doit être souscrite pour l'ensemble du bâtiment au nom de l'indivision.

    Ensuite si vous voulez différencier les contrats, il va falloir différencier les biens immobiliers et donc créer une copropriété avec division en volumes. C'est possible : voyez un notaire.

    - - - Mise à jour - - -

    Votre question serait mieux dans la rubrique "assurances" non ?

  5. #5
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour
    Le neveu a bien donné son accord pour les travaux ?
    Qui les a payé ces travaux ?
    Ce serait bien de faire une division en volume par un GE et le signaler aux impôts pour les calculs de TF et TH de chaque lot et ensuite à vos assurances
    Ensuite éventuellement envisager une sortie d'indivision en dédommageant si besoin le neveu par plus de parts dans le 7 et rachat d'usufruit de votre belle mère pour que vous deveniez pleinement propriétaires du 5 déjà et en assumiez tous les frais
    Ensuite avez vous envisagé le cas d'une revente du 7 qui poserait problème si ce n'est plus la famille ??


    Et en effet il faudra établir une copropriété comme l'indique YAPASDEQUOI
    Dernière modification par Marieke ; 05/02/2020 à 21h13.

  6. #6
    Modérateur Communautaire

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    Bonjour,

    Je viens de déplacer votre discussion dans le forum "Assurances", plus approprié pour trouver des réponses à vos questions.

    Cordialement,
    Modo 03

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Pour l'assurance, afin d'éviter tout litige, ne serait-il possible que la partie que vous occupez et la partie occupée par la belle mère soient assurées chez le même assureur ?

  8. #8
    Pilier Sénior

    Infos >

    Et il me semble que l'assureur doit connaitre la composition du bâtiment (nombre de pièces, surfaces, etc) après travaux, parce que sinon le contrat n'est plus valide.

  9. #9
    Membre Junior

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    Merci pour vos réponses !

    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message
    Bonjour,

    Pour l'assurance, afin d'éviter tout litige, ne serait-il possible que la partie que vous occupez et la partie occupée par la belle mère soient assurées chez le même assureur ?
    Oui on pourrait faire ça, si ça nous garantissait de nous couvrir...

    - - - Mise à jour - - -

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    Et il me semble que l'assureur doit connaitre la composition du bâtiment (nombre de pièces, surfaces, etc) après travaux, parce que sinon le contrat n'est plus valide.
    Ça c'est certain, il faut qu'on régularise. Mais j'ai peur qu'ils nous envoient bouler dès lors qu'on leur aura expliqué nos... modifications.

    - - - Mise à jour - - -

    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    Bonjour
    Le neveu a bien donné son accord pour les travaux ?
    Qui les a payé ces travaux ?
    Le neveu était mineur à ce moment, donc j'imagine qu'on n'avait pas à le solliciter ?
    Et c'est nous et ma belle mère qui avons payé, un peu au coup par coup, mais c'est elle pour la plus grande partie

  10. #10
    Pilier Sénior

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    L'assureur ne va pasvous envoyer bouler... il va recalculer la prime ! Par contre en cas de sinistre ce sera compliqué ...

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    on a fait venir un électricien qui a hurlé quand il a compris notre micmac.
    S'il finit par bien vouloir travailler pour nous, il veut faire venir un huissier avant et après les travaux pour se couvrir
    Tel qu'expliqué ca n'est pas compréhensible, et l'huissier qui travaille pour l'électricien, je ne vois pas.

    Donc en gros, si une inondation se déclare dans la salle de bain du haut (qu'on a annexée, qui faisait initialement partie de la maison de ma belle mère) et fait des dégâts dans la cuisine en dessus (qui est occupée par ma belle mère), que va t'il se passer ?
    L'inondation part d'un lieu possédé par votre belle-mère et va inonder un lieu possédé par votre belle-mère. Je ne vois pas le souci.
    Il en serait autrement si l'un des deux 'logements' était loué par un locataire et qu'on fasse appel à l'assurance du locataire.

    Votre belle-mère 'héberge' 'vous' au premier étage. Vu que le problème n'a rien a voir avec le nom des occupants, je ne vois pas le problème. C'est juste pour certains sinistres, l'argent va arriver non pas au l'utilisateur du local, mais a l'autre, mais ca n’est pas plus abérrant que vos déclarations aux impôts (les taxes foncières et les taxes d'habitations et les TEOM ne sont pas plus payées par les 'bons' 'utilisateurs'.
    Dernière modification par ribould ; 06/02/2020 à 07h05.

  12. #12
    Membre Junior

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    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    L'assureur ne va pasvous envoyer bouler... il va recalculer la prime ! Par contre en cas de sinistre ce sera compliqué ...
    Pour bien comprendre votre réponse : même si on clarifie tout avec l'assureur, ça risque quand même d'être compliqué en cas de sinistre ? Ou si on recalcule pas ?

    - - - Mise à jour - - -

    Pour l'huissier, moi non plus à vrai dire...

    - - - Mise à jour - - -

    L'inondation part d'un lieu possédé par votre belle-mère et va inonder un lieu possédé par votre belle-mère. Je ne vois pas le souci.
    Il en serait autrement si l'un des deux 'logements' était loué par un locataire et qu'on fasse appel à l'assurance du locataire.
    Bah pas vraiment en fait.
    L'inondation part d'un lieu possédé par ma belle mère, certes, mais dont l'arrivée d'eau est reliée au compteur de l'autre logement, lui même assuré dans une autre société que celle de ma belle mère.

    Il en serait autrement si l'un des deux 'logements' était loué par un locataire et qu'on fasse appel à l'assurance du locataire.
    C'est un peu ce qu'il se passe en fait. Sauf qu'on ne paye pas de loyer.

  13. #13
    Pilier Sénior

    Infos >

    L'inondation part d'un lieu possédé par ma belle mère, certes, mais dont l'arrivée d'eau est reliée au compteur de l'autre logement, lui même assuré dans une autre société que celle de ma belle mère.
    Et donc?

    C'est un peu ce qu'il se passe en fait. Sauf qu'on ne paye pas de loyer.
    Donc... ce n'ets pas ce qui se passe.

    Chacun des deux propriétaires occupant est censé s'assurer pour ce dont il est propriétaire. IL n'y a pas d'autre définition possible à l'heure actuelle.
    Un locataire s'assure pour ce don il est locataire, et qui est défini dans le contrat de bail.

  14. #14
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Et donc?

    Donc... ce n'ets pas ce qui se passe.

    Chacun des deux propriétaires occupant est censé s'assurer pour ce dont il est propriétaire. IL n'y a pas d'autre définition possible à l'heure actuelle.
    Un locataire s'assure pour ce don il est locataire, et qui est défini dans le contrat de bail.
    OK ok, donc d'après vous, il n'est pas grave d'aller voir nos deux assureurs et de leur expliquer :
    - pour Mme Belle mère, merci d'assurer le numéro 7,excepté telle pièce et telle pièce, en rajoutant telles pièces du numéro 5,
    - et pour famille, merci d'assurer le numéro 5,mais rajoutez telle pièce du 7,et enlevez telle pièce du 5

    Ça me semble vraiment fumeux ! Mais si vous pensez que c'est OK... (enfin, si j'ai bien compris)

    - - - Mise à jour - - -

    Et Ribould, dans notre cas, comme ma belle mère a l'usufruit, elle est considérée comme propriétaire ?

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    OK ok, donc d'après vous, il n'est pas grave d'aller voir nos deux assureurs et de leur expliquer :
    - pour Mme Belle mère, merci d'assurer le numéro 7,excepté telle pièce et telle pièce, en rajoutant telles pièces du numéro 5,
    - et pour famille, merci d'assurer le numéro 5,mais rajoutez telle pièce du 7,et enlevez telle pièce du 5
    Avez-vous au moins essayé ?

    En fait, si votre belle mère a l'usufruit de l'ensemble du bâtiment (5 ET 7) elle doit assurer l'ensemble (5 et 7).
    Ensuite elle vous héberge gratuitement, c'est tout. Elle peut héberger qui elle veut dans n'importe quelle pièce.

  16. #16
    Membre Junior

    Infos >

    Non je n'ai pas essayé car j'ai peur de deux choses :
    Soit qu'on nous oblige à reboucher nos trous (bon c'est surtout ma belle mère qui a peur de ça)
    Soit qu'on refuse de nous couvrir.

    C'est pour ça que je cherche à bien comprendre avant.

    Par ailleurs, j'ai trouvé ça sur le net. Qu'en pensez-vous ?


    Un occupant à titre gratuit est considéré comme un locataire, même s’il ne paie pas de loyer. C’est à ce titre qu’il est responsable des dommages pouvant être causés au logement ou aux tiers.

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Et Ribould, dans notre cas, comme ma belle mère a l'usufruit, elle est considérée comme propriétaire ?
    L'usufruitière qui fait des modifications sur la structure, j'avoue que je ne pouvais pas deviner...

    Je ne sais pas ce que votre belle-mère a déclaré comme bien assuré, ni ce que le nu-propriétaire a lui de son côté déclaré; Mettons que nous attendions quelques éclaircissement à une situation de départ insufissement exposée.

    OK ok, donc d'après vous, il n'est pas grave d'aller voir nos deux assureurs et de leur expliquer :
    - pour Mme Belle mère, merci d'assurer le numéro 7,excepté telle pièce et telle pièce, en rajoutant telles pièces du numéro 5,
    - et pour famille, merci d'assurer le numéro 5,mais rajoutez telle pièce du 7,et enlevez telle pièce du 5
    L'assurance assure ce qui est délcaré pour la surface (au sol, carrez, développée, ou nombre de pièces, quel sont les critères de toutes les assurances impliquées?) et si un élément est erronné, elle effectue une regle de trois le cas échéant en cas d'erreur, par exemple 7 pièces réelles au lieu de 5 déclarées, vos remboursements seront réduits de 2/7.


    Par ailleurs vous semblez être dans l'illégalité vis a vis des impots, pour les taxes foncières, taxes d'habitations, TEOM et le ca échéant les CFE, il faut refaire des formulaires de type H2 pour chacun des deux logements;

  18. #18
    Pilier Sénior

    Infos >

    Quels trous ? Il y a un sinistre en cours ?

    Les assureurs sont pragmatiques ... donc ayez surtout peur d'une prime augmentée (et d'un refus de couvrir des sinistres antérieurs à la déclaration des travaux de transformations)

    Votre belle-mère doit assurer au moins sa partie en RC et MRH et le reste en PNO (Propriétaire non Occupant), et vous votre partie occupée en RC et MRH.

    Et pour les travaux, oubliez la garantie décennale, donc en cas de vente, il y aura sans doute une décote.

  19. #19
    Pilier Sénior

    Infos >

    En cas de vente, on risque des sacrés morceaux de littérature en référence à des copropriété de fait ou des définitions très délicates.

  20. #20
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    En cas de vente, on risque des sacrés morceaux de littérature en référence à des copropriété de fait ou des définitions très délicates.
    Sauf si c'est un ensemble entièrement en indivision (= tous les indivisaires sont propriétaires de tout l'ensemble) qui est vendu en bloc.

    Mais c'est vrai que vendre un seul des logements sera une belle partie de cluedo.
    Dernière modification par yapasdequoi ; 06/02/2020 à 09h18.

  21. #21
    Pilier Sénior

    Infos >

    C'est vrai qu'il manque des vraies informations alors qu'à l'inverse on va dans des détails parfois inutiles.

    J'attends toujours ma réponse sur l'huissier de l'électricien, je n'ai jamais de ma vie vu un électricien faire des travaux en faisant faire deux constats d'huissier;

  22. #22
    Pilier Junior

    Infos >

    bonjour
    Il semblerait que vous soyez en indivision sur l'ensemble du bâtiment et qu'une assurance habitation doit être souscrite pour l'ensemble du bâtiment au nom de l'indivision.
    Comme sugggéré en #4 par Yapasdequoi l'indivsion assure la totalité des immeubles 5 et 7 qui ne forment plus qu'un seul Bâtiment selon la superficie totale avec abandon de recours.

    Chacun des occupants, vous-même et votre belle-mère assure ses biens personnels selon le nombre de pièces principales occupées avec abandon de recours

    la solution la plus sage est de grouper ces trois contrats chez un assureur local qui viendrait visiter le risque pour les établir
    Amicalement

  23. #23
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    Quels trous ? Il y a un sinistre en cours ?
    Non non, je parle des ouvertures que nous avons percées entre le 5 et le 7.

    Pour le reste, je vais regarder pour comprendre vos acronymes.

    Merci beaucoup pour toutes vos réponses !

  24. #24
    Pilier Sénior

    Infos >

    Si vous avez perçé des murs porteurs, il y a risque pour la structure... donc attendez bien 10 ans avant de tenter de vendre cette propriété

  25. #25
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    C'est vrai qu'il manque des vraies informations alors qu'à l'inverse on va dans des détails parfois inutiles.

    J'attends toujours ma réponse sur l'huissier de l'électricien, je n'ai jamais de ma vie vu un électricien faire des travaux en faisant faire deux constats d'huissier;
    Oui je comprends bien.
    On est nous même allés déjà 3 ou 4 fois chez le notaire pour qu'il nous explique bien quoi est à qui... Et on y retourne fin février.

    Je vais essayer de vous refaire l'historique de tout ça un peu plus tard, si vous avez du paracetamol sous la main ☺️

    Pour l'électricien, vraiment rien de plus que ce que je vous ai dit... Il nous dit qu'il peut perdre sa maison s'il ne se couvre pas. Pour l'instant je m'en fiche un peu...

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