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Discussion : Délit de fuite et aucune indemnisation de mon assurance

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour à tous,
    J’ai eut un accident de voiture léger (que de la tôle) il y a maintenant 1 an.
    Le tiers responsable a commis un délit de fuite, j’ai relevé la plaque d’immatriculation et porté plainte (il y a témoin inscrit sur le constat).
    Comme je n’étais pas assuré tous risque je n’ai pas été indemnisé.
    Mon assurance m’informe que la partie adverse ne donne pas signe de vie aux courriers envoyés.
    Je les ai relancé à plusieurs reprises par téléphone.
    Quels sont mes recours vue que ça n’avance pas avec mon (ancienne) assurance ?
    Merci pour votre aide.

  2. #2
    Membre Cadet

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    Personne ?

  3. #3
    Membre Junior

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    Bonjour,

    Qui est le témoin par rapport à cet accident?

    Cdt,

  4. #4
    Membre Cadet

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    Le témoin de l’accident est un passant, je ne le connais pas personnellement. Il a juste inscrit son nom et son numéro de téléphone.

  5. #5
    Membre Cadet

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    Bonjour à tous,
    mon ancienne assurance m’a donné le nom du responsable de l’accident et délit de fuite, il s’agit d’un revendeur auto du nom de :E.M...,
    ma question est la suivante, puis rentrer en contact avec eux ?

  6. #6
    Membre Junior

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    Bonjour,

    Avant de laisser les personnes compétentes répondent, on peut déduire de la situation que votre assurance auto ne fera rien pour vous étant donné que vous êtes assuré au tiers et que vous ne pourrez faire appel au Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires car seulement dommage matériel.

    Savez-vous si cette personne est assurée et connaissez-vous son assureur ? Disposez-vous d'une garantie protection juridique ?

    A ce stade, il ne vous reste donc que la solution, à mon sens mais je ne suis pas juriste soyons très clair, d'agir directement face à ce conducteur. Ce que je ferais à votre place ;


    • - Lettre recommandée avec AR de mise en demeure :



    • - dans laquelle vous mentionnez les données relatives à la plainte que vous avez déposée ainsi que la mention du témoignage de la personne qui a assisté à l'accident et au délit de fuite de ce conducteur


    • - le mettre en demeure de procéder au remboursement intégral de vos dommages matériels subis (à justifier avec les éléments nécessaires que vous devez déjà avoir à votre disposition)


    • - lui rappeler que le « délit de fuite » est une infraction pénale selon l’article 434-10 du code pénal :


    Code penal - Article 434-10 | Legifrance
    Article 434-10 Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 82

    Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 ¤ d'amende.

    Lorsqu'il y a lieu à l'application des articles 221-6 et 222-19, les peines prévues par ces articles sont portées au double hors les cas prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1.

    - lui rappeler les dispositions de l'article L233-1 du Code de la route qui dispose :
    Code de la route - Article L233-1 | Legifrance

    Article L233-1 Modifié par LOI n°2017-258 du 28 février 2017 - art. 26

    I.-Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni d'un an d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.

    II.-Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :

    1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

    2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

    3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;

    4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;

    5° La confiscation d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné ;

    6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

    III.-Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.


    • - Indiquer à défaut d'avoir des nouvelles de sa part, vous n'hésiterez pas à saisir le tribunal compétent pour faire valoir vos droits et qu'il sera vraissemblablement condamné en sus au paiement d'une partie de vos frais d'avocat et de dommages et intérêts.


    Voilà ce que je peux vous dire, mais attendez des réponses de personnes compétentes en la matière
    Bon courage
    Dernière modification par Aito ; 06/03/2020 à 11h41.

  7. #7
    Membre Cadet

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    Merci d’avoir pris le temps de répondre.
    En fait je ne connais rien du fuyard en question excepté que le véhicule appartenait à un négociant auto du nom de e.m..... au moment des faits.
    Je disposais d’une garantie protection juridique mais comme j’ai changé d’assurance et de voiture depuis je ne sais pas si elle est encore valable.
    J’imagine tant que le dossier n’est pas clôturé je peux tjrs bénéficier de cette garantie.
    Je souhaite saisir le médiateur des assurances, est-ce utile ?

  8. #8
    Membre Junior

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    Les informations concernant le fuyard ne vous ont pas été communiquées suite à la plainte contre X que vous avez sans doute déposée en précisant le numéro de la plaque d'immatriculation ?

    Comment savez-vous que ce véhicule appartient à ce négociant ?

    Vous pouvez aussi bénéficier d'une protection juridique avec votre contrat habitation ou une carte de paiement.
    Dernière modification par Aito ; 06/03/2020 à 13h29.

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Je disposais d’une garantie protection juridique mais comme j’ai changé d’assurance et de voiture depuis je ne sais pas si elle est encore valable.
    Au moment des faits vous aviez une protection juridique, votre assurance vous a suggéré de l'activer ? C'est la protection juridique qui aurait du prendre le relais.
    "Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
    Marcel Pagnol

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Après, il n'y a pas besoin de protection juridique pour assigner quelqu'un en réparation des dommages qu'il a causés.

    Ce n'est plus un problème d'assurance de votre côté (puisque vous n'êtes pas assuré pour les dommage au véhicule), mais de savoir qui est l'auteur réel du dommage fait à votre véhicule, pour lui demander réparation du préjudice qu'il vous faudra estimer.
    Et si vous étiez assuré en recours contre les tiers, votre assureur aurait besoin lui aussi de savoir qui est l'auteur réel du dommage (donc le conducteur réel), pour exercer le recours à votre place.

    L'auteur du dommage pourra alors faire jouer son assurance responsabilité civile, s'il en a une, qui paiera l'indemnisation à laquelle il aura été condamné. S'il n'est pas assuré en responsabilité civile, il paiera de sa poche.
    Dernière modification par Rambotte ; 06/03/2020 à 14h13.

  11. #11
    Membre Sénior

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    Malheureusement les policiers ne font plus rien pour ce genre d’incivilité, dixit un gendarme lorsqu’en 2012 un chauffard a tapé ma voiture sur l’autoroute. J’ai relevé sa plaque, porté plainte et le gendarme me l’a dit de suite : ce genre d’incivilité sera classée sans suite. Il avait raison.
    L’année passée, ma belle s½ur s’est faite rentrer dedans, par l’arrière à un rond point. Elle est sortie du véhicule, discuté avec la femme qui conduisait l’autre voiture et celle de devant (dans laquelle la sienne a été projeté). La responsable a mis la première puis la seconde et hop, disparue dans la nature.
    Ma belle s½ur et l’autre dame ont porté plainte, plaque d’immatriculation relevée, aucune suite n’a été donné.
    Son assurance l’a dédommagé en prenant compte la vétusté. Double peine.

  12. #12
    Pilier Junior

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    bonjour

    Avez-vous le témoignage? Le témoin a-t-il été entendu par les forces de l'ordre?

    Au risque de paraître pessimiste pour votre affaire, si votre assureur n'a reçu aucune réponse depuis un an vous n'obtiendrez également aucune réponse si vous n'avez pas ce témoignage. De même pour une action en justice il faut des preuves.

    Vous pouvez aussi bénéficier d'une protection juridique avec votre contrat habitation ou une carte de paiement.
    la protection juridique d'un contrat habitation (conditions générales) exclut très souvent les véhicules à moteur de plus de 50CM3
    Amicalement

  13. #13
    Pilier Sénior

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    Il est possible que lorsqu'il y a délit de fuite, l'auteur de la fuite n'est pas le propriétaire du véhicule.
    Vous portez plainte et donnez aux forces de l'ordre un numéro de plaque : après analyse, véhicule volé. Fin de l'histoire, aucune possibilité de trouver l'auteur, classement de la plainte sans suite. Ce n'est pas que la police ne veut plus intervenir pour ces incivilités, c'est que le plus souvent, il n'y a pas de moyen d'action, pas d'auteur identifié : impossibilité de poursuivre.

  14. #14
    Membre Junior

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    Après ceci dit, rien n'empêche si l'auteur du message pense savoir à qui appartient le véhicule de l'informer de la situation et de voir comment ce dernier va réagir ?
    Ne peut-il pas déjà commencer par là étant donné que la situation est bloquée depuis un an ?

  15. #15
    Pilier Junior

    Infos >

    bonjour
    Après ceci dit, rien n'empêche si l'auteur du message pense savoir à qui appartient le véhicule de l'informer de la situation et de voir comment ce dernier va réagir ?
    Pelou a les éléments que son assureur lui a transmis, sachant que ce dernier a accès au fichier Carte Grises

    le témoin a-t-il été entendu par les FDO ou fait un témoignage écrit?
    Dernière modification par Chaber ; 07/03/2020 à 17h33.
    Amicalement

  16. #16
    Membre Cadet

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    Merci pour toutes vos réponses,
    Après avoir lu attentivement vos messages je pense que ce sera très dur pour avoir gain de cause dans cette affaire.
    Le témoin n'a jamais témoigné, l'assurance m'a juste donné oralement/par téléphone le nom du fuyard (rien d'officiel).
    J'ai appelé le négociant auto en question mais il me dit ne pas comprendre la situation. Que sa société vend plus de 400 véhicules par mois et qu'il n'a aucune connaissance de cet accident.
    Je ne vois pas le bout du tunnel.
    En ce qui concerne la protection juridique, est-ce que je peux activer celle de mon assurance actuelle ?
    Dernière modification par pelou ; 09/03/2020 à 19h08.

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    En ce qui concerne la protection juridique, est-ce que je peux activer celle de mon assurance actuelle ?
    Qu'attendez-vous de cette protection juridique, en admettant que celle de votre actuelle assureur puisse être mise en ½uvre ?
    La garantie recours contre les tiers suppose qu'on puisse déterminer qui est le tiers responsable. Sans responsable identifié, pas de recours contre lui.
    Le responsable est le conducteur fuyard, pas le propriétaire. La plaque n'a permis que la détermination du propriétaire.
    Et la plaque peut d'ailleurs être fausse, et donc votre revendeur peut effectivement n'avoir aucun rapport avec le fuyard, qui ne serait même pas un de ses clients.

  18. #18
    Pilier Cadet

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    Citation Envoyé par Lcheret Voir le message
    Malheureusement les policiers ne font plus rien pour ce genre d’incivilité, dixit un gendarme lorsqu’en 2012 un chauffard a tapé ma voiture sur l’autoroute. J’ai relevé sa plaque, porté plainte et le gendarme me l’a dit de suite : ce genre d’incivilité sera classée sans suite. Il avait raison.
    L’année passée, ma belle s½ur s’est faite rentrer dedans, par l’arrière à un rond point. Elle est sortie du véhicule, discuté avec la femme qui conduisait l’autre voiture et celle de devant (dans laquelle la sienne a été projeté). La responsable a mis la première puis la seconde et hop, disparue dans la nature.
    Ma belle s½ur et l’autre dame ont porté plainte, plaque d’immatriculation relevée, aucune suite n’a été donné.
    Son assurance l’a dédommagé en prenant compte la vétusté. Double peine.

    On peut alors, après 3 mois ou un classement sans site réitérer la plainte avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d'instruction. En principe dans ce cas là les affaires avancent un peu plus (mais pas forcément très vite)

  19. #19
    Membre Junior

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    Citation Envoyé par pelou Voir le message
    Je ne vois pas le bout du tunnel.
    Bonsoir pelou,

    De quel montant de dommages matériels parlons-nous ?

    Citation Envoyé par pelou Voir le message
    l'assurance m'a juste donné oralement/par téléphone le nom du fuyard (rien d'officiel).
    J'ai appelé le négociant auto en question mais il me dit ne pas comprendre la situation. Que sa société vend plus de 400 véhicules par mois et qu'il n'a aucune connaissance de cet accident.
    Si je comprends bien, cela voudrait dire que ce vendeur de véhicule automobile aurait vendu un véhicule à un client qui l'aurait utilisé en gardant la plaque du vendeur automobile avant de faire poser la nouvelle plaque ou déclaré la cession du véhicule duquel vous avez communiqué le numéro de plaque d'immatriculation ?

    - - - Mise à jour - - -

    Citation Envoyé par Anarys95 Voir le message
    On peut alors, après 3 mois ou un classement sans site réitérer la plainte avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d'instruction. En principe dans ce cas là les affaires avancent un peu plus (mais pas forcément très vite)
    Bonsoir Anarys95,
    En partant de l'hypothèse que cette démarche aboutisse, le propriétaire du véhicule en question aurait-il la possibilité de ne pas être contraint de dénoncer le réel conducteur ou se contenter de déclarer qu'il n'est pas le conducteur du véhicule comme en matière de contravention radar automatique par exemple ?
    Dernière modification par Aito ; 09/03/2020 à 21h12.

  20. #20
    Membre Sous Surveillance

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    cela voudrait dire que ce vendeur de véhicule automobile aurait vendu un véhicule à un client qui l'aurait utilisé en gardant la plaque du vendeur automobile avant de faire poser la nouvelle plaque
    Il lui a laissé les clés pour faire un 'essai'.

    le propriétaire du véhicule en question aurait-il la possibilité de ne pas être contraint de dénoncer le réel conducteur ou se contenter de déclarer qu'il n'est pas le conducteur du véhicule
    Si le Juge d'instruction est consciencieux, il doit diligenter une enquête, donc recueillir la déclaration u propriétaire, et logiquement auditionner ou faire auditionner le témoin.
    Un an après il est délicat de penser qu'on puisse encore observer la carrosserie;

    le propriétaire du véhicule en question aurait-il la possibilité de ne pas être contraint de dénoncer le réel conducteur ou se contenter de déclarer qu'il n'est pas le conducteur du véhicule
    Le Juge commence par demander 400 ou 500 ¤ de consignation. Il faut s'attendre à cette 'surprise'.

  21. #21
    Pilier Junior

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    Le témoin n'a jamais témoigné,
    comment prouver les faits pour saisir le juge d'instruction
    Amicalement

  22. #22
    Membre Junior

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    Bonjour pelou,

    Vous aviez ouvert le 20/01/2019 une discussion intéressante sur une autre problématique d'indemnisation suite à un accident de voiture :

    Aucune indemnisation de mon assurance

    Celle-ci a-t-elle un rapport avec votre message initial ?

    - - - Mise à jour - - -

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Il faut s'attendre à cette 'surprise'.
    Merci Chaber, ça confirme ma crainte.

  23. #23
    Membre Cadet

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    Je pense que je vais devoir m’asseoir sur les +1000 ¤ de dégâts matériels, c’est pas la fin du monde mais ça fait ch...,

    La discussion que j’ai ouverte le 20/01/19 n’a pas de lien avec celle-ci.

    merci pour toutes vos réponses

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