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Discussion : Résilié par mon assurance sans motif

  1. #26
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour à tous,

    Voici le résultats de mes recherches

    5 compagnies consultées dont 3 importantes.
    4 refus nets, dont 3 sans chercher le pourquoi,
    le 4ème m'a précisé je cite " Toute personne à droit à l'assurance" votre assurance a le devoir vous indiquer une ou plusieurs compagnies susceptibles de vous assurer. En savez-vous plus sur le sujet ? Je n'ai rien trouvé...
    Le 5ème (grande compagnie) s'est déplacé, m'a longuement interrogé sur l'immeuble, il ne m'a pas semblé hostile à m'accepter, il devait me rappeler vendredi dernier, toujours rien ...
    J'ai demandé des explications à mon assureur actuel jusqu'au 31/12/19.
    Sa réponse écrite est la suivante :

    "Votre dossier fait apparaitre une inadéquation entre votre situation personnelle et notre politique d'acceptation du risque. Ce constat nous a conduit à faire usage de notre droit de résiliation à l'échéance annuelle conformément aux dispositions des conditions générales "
    J'en déduis, c'est une réponse bateau...

    Merci de vos retours
    010450.

  2. #27
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour,

    A ma connaissance le " Toute personne à droit à l'assurance" votre assurance a le devoir vous indiquer une ou plusieurs compagnies susceptibles de vous assurer." n'est vrai que pour les assurances automobiles (RC)

  3. #28
    Pilier Cadet

    Infos >

    Voici ce que j'ai lu,
    Pensez-vous que ceci pourrait s'appliquer à ma situation : Je suis Loueur Meublé NON professionnel. (LMNP)
    Evidemment tous les locataires sont assurés "Risques locatifs" en entrant.

    Saisir le BCT

    Le Bureau Central des Tarifications (BCT) est un organisme administratif indépendant qui peut être saisi par toute personne ayant essuyé au minimum 3 refus d’assurance dans la mesure où la souscription constitue une obligation pour elle, selon l’article

    L 212-1
    du Code des assurances.

    Une personne légalement contrainte de souscrire à un contrat d’assurance habitation (locataire ou copropriétaire notamment) peut faire appel à cette autorité dont le pouvoir permet d’obliger une compagnie à vous proposer un contrat.
    Cependant, le particulier doit respecter deux conditions :
    • Il doit avoir supporté au minimum trois refus par des compagnies d’assurance
    • Il doit avoir effectué la démarche lui-même. En effet, le caractère indépendant du BCT lui interdit toute mise en relation avec une compagnie spécifique.


    Ensuite sur Légifrance, j'ai lu :




    Livre II : Assurances obligatoires
    Pour l'application du présent livre, les mots : " la France " et les mots : " en France " désignent la France métropolitaine et les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution ainsi que Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Sauf pour les dispositions qui concernent la libre prestation de services et la liberté d'établissement, ces mots désignent également Saint-Pierre-et-Miquelon.


    Titre Ier : L'assurance des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques et semi-remorques
    Titre Ier bis : L'assurance habitation

    Toute personne assujettie à l'obligation d'assurance énoncée au g de l'article 7 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ou tout bailleur souscrivant une assurance habitation pour le compte d'un locataire dans les conditions définies au même g qui, ayant sollicité la souscription d'un contrat auprès d'une entreprise d'assurance couvrant en France les risques dont elle doit répondre en sa qualité de locataire, se voit opposer un refus peut saisir le bureau central de tarification prévu à l'article L. 212-1.

    Le bureau central de tarification fixe le montant de la prime moyennant laquelle l'entreprise d'assurance intéressée est tenue de garantir le risque qui lui a été proposé. Il peut, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, déterminer le montant d'une franchise qui reste à la charge de l'assuré.

    Toute entreprise d'assurance qui maintient son refus de garantir le risque dont la prime a été fixée par le bureau central de tarification est considérée comme ne fonctionnant plus conformément à la réglementation en vigueur. Elle encourt, selon le cas, soit le retrait des agréments prévus aux articles L. 321-1, L. 321-7, L. 321-8 ou L. 321-9, soit les sanctions prévues à l'article L. 363-4.


    Tout copropriétaire ou tout syndicat des copropriétaires, représenté par son syndic, assujetti à l'obligation d'assurance prévue à l'article 9-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, ayant sollicité la souscription d'un contrat auprès d'une entreprise d'assurance couvrant en France les risques mentionnés à ce même article et qui se voit opposer un refus, peut également saisir le bureau central de tarification mentionné à l'article L. 215-1 du présent code, qui fixe le montant de la prime moyennant laquelle l'entreprise d'assurance intéressée est tenue de garantir, dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat, le risque qui lui a été proposé. Il peut, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, déterminer le montant d'une franchise qui reste à la charge de l'assuré.

    Dans ce cas, le dernier alinéa du même article L. 215-1 est applicable.



    Est nulle toute clause des traités de réassurance tendant à exclure les risques mentionnés aux articles L. 215-1 et L. 215-2 de la garantie de réassurance en raison de la tarification adoptée par le bureau central de tarification.



    Les conditions de constitution et les règles de fonctionnement du bureau central de tarification mentionné à l'article L. 215-1 sont fixées par décret en Conseil d'Etat.

    Merci par avance de bien vouloir m'éclairer sur cette possibilité.














    :

  4. #29
    Pilier Junior

    Infos >

    Vous avez raison, cela ne concerne pas que les automobiles mais toutes assurances obligatoires, j'ai un peu de retard ...

    Mais c'est compliqué car :

    - l'assurance PNO n'est pas obligatoire
    - l'assurance responsabilité civile l'est dans une copropriété.

    Mais pas évident de trouver une assurance RC sans PNO

    Je pense que des spécialistes des assurances vous donneront ici une réponse plus précise


    Bien que selon ce que vous avez envoyé le BCT ne concerne que :
    Code des assurances - Article L212-1 | Legifrance

    Ou bien selon l'article L 215-1 que vous avez indiqué : "en tant que locataire"
    Dernière modification par Patjer ; 17/11/2019 à 17h40.

  5. #30
    Pilier Cadet

    Infos >

    La PNO couvre d'une part l'immobilier en cas d'incendie, dégâts des eaux, tempête, foudre etc. et la RC du propriétaire bailleur.

    Jai lu :
    l'assureur peut résilier à l'échéance annuelle sans motif pour la partie immobilière, mais ne peut pas résilier sans motif l'assurance RC
    rattachée à la personne. L'assureur doit motiver sa volonté de la résilier.

    Suis-je dans l'erreur ?

    cdlt.

  6. #31
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour,

    J'ai un nouveau souci dans un autre immeuble...
    Un locataire a déterioré la porte d'entrée en entrant un meuble volumineux et lourd.
    Je lui ai conseillé de faire intervenir son assurance RC.

    Pour éviter les déboires que j'ai subis par ailleurs dans un précédent post (radié à l'échéance par mon propre assureur pour un sinistre non responsable...)
    Puis-je indiquer à l'assureur du locataire responsable,"je ne suis pas assuré", ainsi mon assurance n'interviendra pas et ne sera pas impliquée dans ce sinistre dont je n'ai aucune responsabilité

    Merci de vos réponses.
    010450.

  7. #32
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour
    Je suis loueur meublés non professionnel (LMNP)
    A ce titre je suis un particulier et sauf erreur de ma part, la résiliation unilatérale par l'assureur devrait être motivée.
    Cependant, mon assureur m'a fait un contrat pour les entreprises. Or, je ne suis pas une entreprise,
    Euh si, un loueur en meublé, qu'il soit pro ou no pro est une entreprise;
    Même s'il n'est pas en société, c'est une entreprise, unipersonnelle avec un numéro SIRET, qui exerce une activité d'exploitation, avec un code donné, et il importe d'ailleurs de ne pas se tromper dans la déclaration à l'assurance de cette activité de location en meublé, car certains contrats spécifient qu'ils ne l'assurent pas (chapitre exclusions).
    Puis-je indiquer à l'assureur du locataire responsable,"je ne suis pas assuré", ainsi mon assurance n'interviendra pas et ne sera pas impliquée dans ce sinistre dont je n'ai aucune responsabilité
    Nous ne pouvons pas vous conseillez de faire une fausse déclaration, mais vous pouvez fort bien indiquer que vous ne voulez pas ou ne pouvez pas mettre en oeuvre votre assurance, et c'est votre droit.

    Le souci peut naitre du fait que vous vous privez d'un intermédiaire direct des autres assureur, et le cas échéant des prestations d'assistances (que vous payez).
    Il peut toujours être fait appel à l'assureur plus tard, sous réserve que le délai supérieur à 5 jours ne porte pas préjudice à l'assureur en question.

    Attention ensuite à ce que je nomme une grande arnaque, le continue du mot 'professionnel'. il doit avoir 5 ou 6 acceptations différentes ce qui fait que pour votre activité vous pouvez avoir 2 ou 3 côtés professionnels (vous payez la CFE, par nature professionnelle, ex-taxe pro et vous déclarez au réel si c'est le cas par une déclaration pro 2031-2033) alors que vous êtes réputé fiscalement non professionnel alors même que vous pourriez y consacrer pratiquement 100% de votre temps, ce qui est pourtant fiscalement la définition d'une source de revenu professionnel.

    Il semble ici que votre assureur traite votre activité au même titre que les activités professionnelles.
    Dernière modification par ribould ; 06/12/2019 à 10h13.

  8. #33
    Pilier Sénior

    Infos >

    ne pas oublier qu'un propriétaire non occupant a l'obligation d'avoir une assurance RC

  9. #34
    Pilier Cadet

    Infos >

    Merci de la qualité de vos réponses apportées.
    Je vais les analyser et essayer de les assimiler......
    Ceci étant, je suis radié à l'échéance (01/01/2020)
    Toutes mes démarches engagées pour retrouver un nouvel assureur sont pour l'instant restées vaines.

    Comment pourrais-je faire pour au moins, bénéficier d'une RC puisqu'elle est obligatoire ?

    Merci de votre aide.
    010450.

  10. #35
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Soleil51 Voir le message
    ne pas oublier qu'un propriétaire non occupant a l'obligation d'avoir une assurance RC

    Bonjour,

    Obligation uniquement en copropriété me semble-t-il ?
    Mais TRÈS conseillé en maison individuelle.

  11. #36
    Pilier Sénior

    Infos >

    Toutes mes démarches engagées pour retrouver un nouvel assureur sont pour l'instant restées vaines.
    Dans un pareil cas je me suis adressé à un assureur qui fait les assuré résiliés, et j'ai payé trois fois plus cher. Pas trop de solution. Présentez le relevé de sinistralité. Indiquez le nombre d'année d'assurance.
    Au lieu de passer en direct passez par un intermédiaire.

    Je ne crois pas que se restreindre a la RC va faciliter votre recherche, un assureur cherche à vendre le produit le plus abouti qui lui rapporte el plus,donc restez 'ouvert'.

  12. #37
    Pilier Sénior

    Infos >

    avez vous essayé de vous adresser à des assurances différentes suivant les immeubles?

  13. #38
    Pilier Cadet

    Infos >

    Jai remis le relevé de sinistralité, l'avis de résiliation, le rapport d'expertise, les recours exercés auprès de l'assureur du locataire où il est clairement écrit "Totale responsabilité du locataire"

    Pour l'instant, j'ai 2 pistes en m'adressant à de "grosses enseignes"
    Le premier me propose
    2 enseignes en risques agavés
    1) C-R-M.
    2) AL---E.
    En assurance PNO avec RC, pour l'instant pas de réponse.

    Le second, pas de refus pour l'instant, c'est en cours pas de réponse.

    Je croise les doigts.

    J'ai reçu 7 ou 8 refus secs depuis le 1/11/2019.

    cdlt.

  14. #39
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour
    Un locataire a déterioré la porte d'entrée en entrant un meuble volumineux et lourd.
    Je lui ai conseillé de faire intervenir son assurance RC.
    A 99% de probabilités, elle n'interviendra pas.
    Le pouième restant étant le contrat qui garantit tout.
    Dans la majeure partie des contrats, la RC habitation se limite à 2 ou 3 évènements; incendie, dégât des eaux et bris de vitre.
    Les autres évènements ne sont pas garantis.
    Et la RC personnelle, susceptible d'être mise en jeu pour ce genre d'évènement; exclut les dommages aux biens loués, prêtés ou confiés.

  15. #40
    Pilier Sénior

    Infos >

    Jai remis le relevé de sinistralité, l'avis de résiliation, le rapport d'expertise, les recours exercés auprès de l'assureur du locataire où il est clairement écrit "Totale responsabilité du locataire"
    Seul le relevé de sinistralité les intéresses, c'ets la somme qui a été sortie par l'assureur résiliant, le reste ne va pas donner grand argument.

  16. #41
    Pilier Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Nous ne pouvons pas vous conseillez de faire une fausse déclaration, mais vous pouvez fort bien indiquer que vous ne voulez pas ou ne pouvez pas mettre en oeuvre votre assurance, et c'est votre droit.
    Le souci peut naitre du fait que vous vous privez d'un intermédiaire direct des autres assureur, et le cas échéant des prestations d'assistances (que vous payez).
    Il peut toujours être fait appel à l'assureur plus tard, sous réserve que le délai supérieur à 5 jours ne porte pas préjudice à l'assureur en question.
    Je ne saisis pas le sens de : ... délai supérieur à 5 jours ....

  17. #42
    Pilier Sénior

    Infos >

    Lisez vos contrats;...et les conditions dans lesquelles une déclaration de sinistre est réputée acceptable.

  18. #43
    Pilier Junior

    Infos >

    Lisez vos contrats;...et les conditions dans lesquelles une déclaration de sinistre est réputée acceptable.
    Les conditions générales mentionnent que la déclaration de sinistre doit être effectuée dans les 5 jours sauf cas de force majeure. Néanmoins une déclaration peut être faite dans les 2 ans si l'assureur ne subit pas un préjudice (confirmé par la Cour de Cassation)

    Et la RC personnelle, susceptible d'être mise en jeu pour ce genre d'évènement; exclut les dommages aux biens loués, prêtés ou confiés.
    tout à fait exact: en caractères gras dans les exclusions de la Responsabilité Civile.
    Amicalement

  19. #44
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Chaber Voir le message
    Les conditions générales mentionnent que la déclaration de sinistre doit être effectuée dans les 5 jours sauf cas de force majeure. Néanmoins une déclaration peut être faite dans les 2 ans si l'assureur ne subit pas un préjudice (confirmé par la Cour de Cassation)
    Dans quel cas peut on considérer que l'assureur subit un préjudice ? : Le fait qu'une expertise tardive par exemple ne puisse plus déterminer l'origine exacte d'un désordre, de mettre en évidence une exclusion, d'une aggravation des dégâts du fait de la déclaration tardive, ?
    J'ai toujours eu un peu de mal à comprendre de quoi il pouvait s'agir

  20. #45
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Patjer Voir le message
    Dans quel cas peut on considérer que l'assureur subit un préjudice ? : Le fait qu'une expertise tardive par exemple ne puisse plus déterminer l'origine exacte d'un désordre, de mettre en évidence une exclusion, d'une aggravation des dégâts du fait de la déclaration tardive, ?
    J'ai toujours eu un peu de mal à comprendre de quoi il pouvait s'agir
    un exemple (décision plusieurs fois commentée)

    [Edit de l'Equipe de Modération]
    lien hors charte
    [/edit]


    in fine, c'est toujours un juge qui décidera.
    Dernière modification par Modérateur 10 ; 07/12/2019 à 18h05.

  21. #46
    Pilier Cadet

    Infos >



    Bonjour à tous,

    citation Chaber :

    Néanmoins une déclaration peut être faite dans les 2 ans si l'assureur ne subit pas un préjudice (confirmé par la Cour de Cassation)

    Je ne trouve pas cette JR, seriez-vous en capacité de m'en adresser le lien.

    Mon assureur ne subira aucun préjudice puisque le locataire des lieux reconnait sa totale responsabilité.

    Je vous en remercie.

    cordialement. 010450.


  22. #47
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour,

    C'est dans le code des assurances : dernier alinéa du 4 ement:

    Code des assurances - Article L113-2 | Legifrance

    Et pour compléter 2 ans car c'est le délai de prescription :

    Quel est le delai de prescription en matiere d'assurance habitation? | service-public.fr

    https://www.legifrance.gouv.fr/affic...XT000006073984
    Dernière modification par Patjer ; 08/12/2019 à 13h12.

  23. #48
    Pilier Sénior

    Infos >

    La décision étant connue de tout assureur, je ne vois pas trop l'intérêt de vous focaliser la-dessus, d'autant que vous ne connaissiez pas ce point il y a quelques heures...

    S'intéresser à la jurisprudence avant même d'avoir lu votre contrat, comment dire, c'est un peu faire perdre le temps des bénévoles.....

  24. #49
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour à tous,
    Merci de toutes vos réponses, excusez-moi mon stress prend le dessus, je suis à 21 jours de l'échéance.
    cdlt.

  25. #50
    Pilier Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par 010450 Voir le message
    Non, je me suis adressé à ma banque (mutuelle). Je suis un client moyen+ ou ++.

    Consultez les grands courtiers en assurance et les sites Internet. Ils sont légions.

    (Une banque ne vend pas d'assurances, elle n'est que distributrice de contrats d'une compagnie d'assurance, la sienne le plus souvent. Même souscrit dans une banque vous avez un contrat d'une compagnie d'assurance et pas d'une banque )





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