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Discussion : Assurance en centre de loisirs

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Présidente d'un centre de loisirs, j'aimerais éclaircir des questions concernant les assurances.
    Notre centre adhère à une assurance principale pour ce type de structure, avec protection des enfants, salariés, bénévoles et intervenant. + j'ai ajouté une assurance matériel du centre (en cas d'incendie, sachant que les locaux sont mis à disposition et assurés par la mairie).

    Il demeure un grand flou sur l'assurance obligatoire à fournir par les parents - si c'est vraiment obligatoire- quel type, et concrètement quelle protection chaque assurance apporte?

    Donc l'ancien bureau nous disait qu'il fallait soit une assurance scolaire / extra-scolaire, soit seulement la responsabilité civile de l'enfant.
    Des recherches sur la différences scolaire / assurance, donnent des réponses flous et qui ne concordent pas.
    Comment savoir si l'assurance scolaire couvre le périscolaire.
    Nous ouvrons durant les vacances scolaires uniquement aux enfants scolarisés.

    Au final,
    est-ce que les parents doivent fournir une attestation d'assurance au moment de l'inscription ou est-ce que l'assurance du centre suffit?
    Si oui, à minima quelle assurance?
    Quelle est la différence entre chaque assurance?
    (la notre, assurance scolaire, extra-scolaire, responsabilité civile, autres comme gav?)
    En fait on a eu le cas d'un animateur qui s'est trouvé avec son portable perso cassé par accident par un enfant.
    Notre assurance nous a dit, assurance de l'enfant, l'assurance de l'enfant à répondu, assurance de l'employeur. Bref on a payé nous les réparations et on a "contourné le problème" en fournissant des portables... Mais ça m'a poussé à écrire un peu toutes les situations que j'imagine que l'on pourrait rencontrer et savoir ds chaque cas, quelle assurance apporte quoi?

    Voici les situations:

    Un animateur casse son portable dans le cadre de son travail tout seul, en le faisant tomber.


    Un animateur casse le portable dans le cadre de son travail, du fait d’un tiers. (Un enfant le bouscule et je vais tomber son portable).


    Un enfant se blesse seul (exemple, il chute et se casse un bras).


    Un enfant se blesse, à cause d’un tiers, par accident (exemple, en courant à plusieurs, un enfant le fait tomber).


    Un enfant se blesse, à cause d’un tiers, acte volontaire (exemple, un enfant pousse un autre enfant du haut d’un muret et le fait tomber) .


    Un animateur se blesse seul en tombant dans le cadre de son travail.


    Un animateur se blesse accidentellement du faite d’un autre animateur.


    À l’animateur se blesse accidentellement du faite d’un enfant.


    Un enfant crée des dommages sur du matériel (Il casse une vitre en shootant dedans avec un ballon).


    À l’animateur créer des dommages sur du matériel par accident.


    Du matériel appartement à un enfant est abîmé (Un enfant tache une tenue toute neuve de marque avec de la peinture qui ne part pas)


    Du matériel appartenant à un enfant est abîmé suite à une chute (exemple, une montre cassée)


    Du matériel appartenant à un animateur est abîmé accidentellement ( exemple, peinture sur les vêtements)


    Du matériel est abîmé dans le cadre d’un accident général sur les lieux (exemple, un incendie sévit , perte du matériel du centre ? Perte des effets personnels des enfants comme sacs, casquettes de marque ? )

    Merci à tous pour vos réponses!

    Bien Cordialement


  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bsr
    Je ne qaurai que trop vous conseiller une assurance sp"cifique centre de loisirs.
    Elle est cmplète et quasi tous les cas sont couverts...et n'est pas très chère puisque collective qui couvre les individualités..
    Pour comparer des assurances, il faut lire les polices et partout il y a des exceptions.
    Tous les cas exposés sont à soumettre à l'assureur.
    On ne peut savoir ici.


    En général, je fais des restrictions sur les biens personnels ...qui n'ont rien à faire en collectivité.
    Après, il est facile de tâcher un vêtement que l'on ne veut plus.


    Il peut être utile de contacter une fédération qui vous proposera une assurance spécifique.
    Dernière modification par Solitrid ; 08/09/2019 à 19h08.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  3. #3
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Je vous remercie pour votre réponse. Nous disposons bien d'une assurance spécifique centre de loisirs, mais j'aimerais savoir, pour les inscriptions de la rentrée, quelle assurance doit-on demander aux parents de fournir? Est-elle obligatoire ou simplement conseillée? Ou peut on accueillir un enfant qui n'en a pas de connu?

    Merci beaucoup

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Il vous faut bien relire votre contrat de groupe pour savoir comment est votre couverture.
    Si elle est correcte,il est inutile d'en demander une autre aux parents.
    Une seule remboursera.....en fonction du dommage.

    Si votre assurance ne couvre pas un cas, alors là, l'assurance des parents pourrait éventuellement intervenir.
    Mais c'est leur problème.
    A vous alors de remplir la partie correspondante sur leur déclaration.


    J'ai vu une fois un accident pour lequel 4 assurances sont intervenues donc 4 formulaires à remplir en plus de celui à la JS.
    Dernière modification par Solitrid ; 09/09/2019 à 09h08.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  5. #5
    Pilier Junior

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    bonjour
    Si l'assurance scolaire n'est pas obligatoire pour les activités scolaires, elle est en revanche demandée pour les activités facultatives organisées par l'école et pour prendre part à des sorties occasionnelles (musées…) ou à des voyages scolaires (classe verte, découverte, séjour linguistique…).Depuis 2014, cette assurance est aussi exigée pour participer aux activités périscolaires organisées par les communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires!
    Elle peut être souscrite dans un contrat souscrit à l'école à la rentrée, ou chez son assureur par le biais d'une assurance scolaire personnelle ou par un contrat GAV additionnels au contrat Responsabilité civile familiale
    Amicalement

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Ici, il ne me semble pas que ce soit du périscolaire mais plutôt de l'extrascolaire..
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  7. #7
    Membre Cadet

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    Bonsoir,

    Oui nous sommes bien sur de l'accueil périscolaire, avec donc des camps et des sorties diverses tout au long des vacances.
    Le centre est assuré. Mais qu'en est-il de l'obligation légale des parents? Et hors loi, j'aimerai pouvoir apporter des éléments, dans quel intérêt doit-on souscrire une assurance individuelle, scolaire, extra-scolaire, si, au final, le lieu d'accueil est assuré?
    Les écoles les exigent bien non? Sous peine que l'enfant ne peut pas faire de sortie.
    Et vraiment les réponses sont floues même de ma propre assurance, si bien que je n'arrive pas à savoir la limite "obligatoire"...

    Merci et désolé je suis curieuse, j'aimerais vraiment comprendre pour ne pas demander "bêtement" un type d'assurance sans savoir si au final elle est vraiment utile ou non?

  8. #8
    Pilier Cadet

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    Un passage rapide pour expliquer que très souvent on parle de ce genre d'assurances, exigée en effet, MAIS en ne faisant pas clairement la différence entre une assurance de RC (Responsablité Civile) et une assurance Individuelle Accident (pour les dommages corporels SUBITS). S'il peut être exigé une assurance de RC qui couvre les dommages causés aux tiers ( biens ou personnes ), rien ne permet d'exiger sauf erreur de ma part une assurance qui couvre votre propre enfant contre ce qu'il subit lui-même.
    Souvent la garantie peut-être déjà souscrite par l'assurance multirisque habitation (MRH), qui peut en délivrer une attestation.
    Dernière modification par Anarys95 ; 15/09/2019 à 09h30.

  9. #9
    Membre Cadet

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    ok merci ce complément d'info, donc au final, on peut ne demander qu'une assurance responsabilité civile, pas besoin de l'assurance scolaire et/ou extra scolaire?

    Merci pour votre confirmation / rectification

    Bien Cordialement

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Pour info, j'ai dirigé un CLSH pendant de nombreuses années et je n'ai jamais demandé l'assurance des parents, ni activée.
    Celle de mon centre siffusait.
    J'ai pourtant eu quelques accidents....
    rRelisez votre converture.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


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