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Discussion : conditions particulières

  1. #1
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    quelqu'un peut m'expliquer ceci :

    Conditions Particulières : elles sont constituées par le contrat d'adhésion.

    Tout au long du contrat, on trouve des renvois aux Conditions Particulières, et une fois arrivées à ces conditions particulières, on trouve ce tout laconique "elles sont constituées par le contrat d'adhésion".

    Je n'y comprends pas grand chose.

    Merci pour votre aide. Crdlt.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Il semble ... ne pas y avoir grand chose à comrpendre.

    Avez vous eu idée de demander à celui qui vous a proposé ce contrat du coup?

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Il y a, d'un côté les conditions générales qui reprennent toutes les conditions pouvant s'appliquer à tel ou tel contrat, et les conditions particulières qui sont les conditions incluses dans le contrat que vous avez signé (choix d'une offre, d'un tarifs, d'une validité, …. enfin, difficile d'être plus précis sans savoir de quel type de contrat il s'agit).

  4. #4
    Pilier Junior

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    bonjour
    Conditions Particulières : elles sont constituées par le contrat d'adhésion.
    ne connaissant pas ce que couvre le contrat il est difficile de répondre précisément
    Très souvent il s'agit d'une assurance complémentaire Santé qui est souscrite par une association dont on devient adhérent. On retrouve normalement ces termes dans le contrat.
    L'association remet une notice récapitulative assez complète à son adhérent, mais en aucun cas ce ne sont les conditions générales , qui comportent plusieurs pages, d'un contrat souscrit directement par un client auprès d'une compagnie d'assurances
    Amicalement

  5. #5
    Pilier Junior

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    Bonjour et merci pour vos réponses,
    il s'agit d'une assurance garantie accidents de la vie.

  6. #6
    Pilier Junior

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    Lisez attentivement les documents qui vous ont été remis.
    ou il s'agit d'un contrat souscrit directement avec un assureur: vous avez un contrat et des conditions particulières correspondantes
    ou vous avez un bulletin d'adhésion à une assurance par le biais d'une association et une notice explicative

    Précisez les documents en votre possession si vous voulez une réponse plus complète
    Amicalement

  7. #7
    Pilier Junior

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    Merci pour votre réponse. C'est l'option 2 : association et une notice explicative mais qui 'explique pas grand chose...

  8. #8
    Pilier Junior

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    C'est classique; la notice ne reprend que les grandes lignes des conditions générales et décrit les garanties
    Cette notice est un extrait du contrat d’assurance groupe signé entre le souscripteur et l’assureur qui précise les obligations mises à la charge des parties contractantes, à savoir, le Souscripteur, l’Assureur, l’Adhérent. Les conditions générales valant notice d’information sont rédigées par la société d'assurance qui énumère les principes généraux du contrat, indique les principales dispositions du code des assurances qui lui sont applicables. Les conditions générales valant notice d’information forment un fond contractuel commun à tous les assurés
    Les conditions générales sont entre les mains de l'association qui a souscrit le contrat
    Amicalement

  9. #9
    Pilier Junior

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    Merci beaucoup Chaber pour ces explications.
    Cordialement.

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