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Discussion : conduite sans assurance et sans papier d'identité

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,

    J'ai trois amis d'origine chinoise qui étudient en France. L'un d'entre eux a le permis de conduire chinois, il s'est chargé de le rendre valable en France. Il a fait une demande de titre de séjour mais c'est très long donc pour le moment on peut dire qu'il n'a pas d'identité. Il a acheté une voiture en France récemment mais comme il n'a pas de titre de séjour il ne peut assurer son véhicule. Malgré cela il conduit de temps à autre avec sa voiture, accompagné de ses deux amis.
    Tout d'abord j'aurais voulu savoir ce que le conducteur pourait encourir si un représentant de la loi l'attrapait.
    Ensuite ses deux amis l'accompagnant risquent t-ils quelque choses si le conducteur se fait arrêter, sachant qu'ils sont à jour au niveau de leur identité.
    Et enfin, y a t-il une solution pour assurer le véhicule de mon ami sachant qu'il a fait cette demande de titre de séjour, qu'il va le recevoir(on ne sait pas quand) et que la procédure est très longue (cela fait déja 3 mois)?
    Merci d'avance pour votre aide
    Dernière modification par Didinette ; 23/01/2008 à 19h11.

  2. #2
    G.remi2
    Visiteur
    - il risque pour la conduite sans assurence une amende de 3750 euros plus une suspension du permis ou une annulation avec interdiction de le repasser dans un delai de 3 ans
    quand a l'absence de papiers il risque surtout une rétention au poste de police de 4 heure le temps de verifier son identité

    quand a ce que risque les chinois passagers : rien puisque c'est le proprietaire qui est responsable de son vehicule,

    -il risque surtout d'avoir des problémes en cas d'accident responsable ou non,....

    pour regulariser la situation demandez a qunlqun qui peut l'assurer de mettre l'assurence a son nom

  3. #3
    Membre

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    merci pour votre aide mais même si je prends en charge l'assurance on va me demander son permis et donc l'assureur va voir qu'il est étranger, donc il me faut toujours le titre de séjour.
    si vous avez une solution détaillée merci d'avance de me la fournir

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