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Discussion : ma copro doit une dette astronomique d'eau

  1. #1
    Pilier Cadet

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    Bonjour,

    Je suis le nouveau syndic bénévole d'une petite copro (8 lots d'habitation).

    A la suite d'erreurs de relevés avec sous-facturation d'eau (qui a commencé par un remboursement indû de la Société des Eaux de 2000 €), voilà que nous nous retrouvons avec une reprise de facturation de 8000 € !

    Le syndic précédent a négocié avec peine un échéancier qui reste violent (600 € mensuels).
    De plus, la copro fonctionnant sans appels de fonds, chacun verse ce qu'il peut et ce qu'il comprend...
    Avec des versements de secours de quelques-un, suite à un SOS lancé par mail, la copro peut à ce jour tenir deux mois et ensuite sera à découvert.
    Certains ont une dette de 1500 ou 2000 € et se retrouvent étranglés.

    Que pensez-vous que nous puissions faire ?
    Demander une remise de cette facture d'eau car erreurs ne nous étant pas imputable est-il envisageable ?
    Que se passe-t-il si nous tombons à découvert ?
    Un crédit bancaire est-il possible dans ces conditions ?

    Merci de toute aide et conseil

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour
    De plus, la copro fonctionnant sans appels de fonds, chacun verse ce qu'il peut et ce qu'il comprend...
    Oui, mais bon, il ne faut pas faire ça.
    Avec des versements de secours de quelques-un, suite à un SOS lancé par mail, la copro peut à ce jour tenir deux mois
    Ça non plus
    Certains ont une dette de 1500 ou 2000 € et se retrouvent étranglés.
    Étranglés ou pas il urge pour vous de lancer les procédures pour récupérer cet argent sinon cela va etre perdu et les non étranglés vont payer encore plus.
    Si je divise la facture de 8 000 € en référence non encore payée par 8 je trouve 1000 donc aucun de vos copropriétaire n'est étranglé par le problème de l'eau, l'origine est ailleurs et c'est grave et urgent d'y remédier.

    1-Avez vous un budget prévisionnel?
    2-Avez vous une avance de trésorerie votée?
    3-Avez vous un total d'impayés supérieur à 25% du budget annuel?
    Ensuite:
    4-Savez-vous rédiger et activer des (au pluriel) requêtes en injonction de payer et/ou des assignations au tribunal d'instance?

    A la suite d'erreurs de relevés avec sous-facturation d'eau (qui a commencé par un remboursement indû de la Société des Eaux de 2000 €), voilà que nous nous retrouvons avec une reprise de facturation de 8000 € !
    Est-ce vraiment l'unique responsabilité de la Société en question?
    Avez vous des compteurs individuels?
    Faites vous des relevé réguliers?

    Un crédit bancaire est-il possible dans ces conditions ?
    A oublier

    Enfin, 600 € divisé par 8 ca fait 75 euros par mois, ça n'est quand même pas la mer à boire.

    Que se passe-t-il si nous tombons à découvert ?
    Qu'avez-vous négocié comme découvert pour votre compte séparé?
    Si rien, arrêt des paiements, gros soucis, interdiction bancaire potentielle, impossibilité d epayer l'assurance de la copropriété, bref à éviter
    Dernière modification par ribould ; 12/06/2019 à 09h54.

  3. #3
    Pilier Cadet

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    Merci de toutes ces précisions, Ribould.
    Je réponds non aux points 2, 3 et 4. Oui au 1 et encore, ce budget prévisionnel semble trop optimiste.
    Je ne suis dans cette copro que depuis un an et demi, je vais à la pêche aux infos.
    On a des compteurs d'eau individuels avec relevés annuels des compteurs par l'ex syndic. Je vais vérifier que ses relevés étaient bien mis en comparaison avec le compteur d'eau global.
    Pour le compte, je ne sais pas non plus ce qui a été négocié, je n'ai même pas encore récupéré la signature.
    L'ex syndic a voulu passer la main fin janvier, mais l'AG a été interrompue par un incident, n'a jamais été réellement conclue et je n'ai reçu que dernièrement les archives (incomplètes) et je suis en attente de sa disponibilité pour aller ensemble à la Banque.

    Merci de m'avoir listé tous les points à vérifier.

  4. #4
    Pilier Sénior

    Infos >

    L'ex syndic a voulu passer la main fin janvier, mais l'AG a été interrompue par un incident, n'a jamais été réellement conclue et je n'ai reçu que dernièrement les archives (incomplètes)
    Il y a deja plusieurs mois de retard, avec un sydnic pro, une injonction de faire aurait deja due être requise... et appliquée;

    je suis en attente de sa disponibilité pour aller ensemble à la Banque
    Attention que ce temps joue contre vous et qu'il s'ajoute au temps sans doute perdu par le précédent syndic, et qu'il vous met fatalement en cause tous les deux ressectivement puisque fatalement il va y avoir des sommes irrécupérables d'une part et des pénalités de retard de l'autre que a juste titre les copropriétaires pourraient réclamer.

    Je vous mets en garde, et je vous remets en garde aussi sur la question non répondue: SI les impayés dépassent 25% vous ne pouvez plus être syndic, et si c'est deja le cas, vous êtres deja fautive.
    Si cette situation est proche, les frais et charges du syndicat vont encore empirer donc; Il y a urgence rouge vif.

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