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Discussion : Véhicule non assuré depuis Aout 2017 !

  1. #1
    Membre Exclu des Forums

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    Bonjour , mon véhicule sous garantie , est immobilisé chez le garagiste depuis le 31 /01 /2019 ,et à ce jour il attend encore la pièce pour le réparé .
    Le garage m’a donc prêté un véhicule, et m’a demandé d’en informer mon assurance, afin qu’il fasse le transfert de l’assurance de mon véhicule sur celui prêté.
    J’appelle donc l’assurance et surprise , il m’annonce qu’il n’ont aucun contrat auto à mon nom !
    Je leurs indique que ce n’est pas possible car j’ai ma carte verte avec le numéro d’immatriculation de la voiture et que la validité allais jusqu’au 31/01/2019 , et que je suis étonné de ne pas avoir reçu ma nouvelle carte verte cette année !
    Il m’indique que mon véhicule neuf acheté en Aout 2017 ,n’as jamais été assuré , il ont résille mon ancien véhicule et ne trouve aucune trace de mon nouveau véhicule alors que j’ai bien une carte verte.
    Apres enquête , il se sont aperçu qu’il y a bien eu une erreur de leurs part , rien as été enregistrer chez eux .
    Que ce serait-il passé si j’avais eu un accident ? .
    A ce jour il me demande de payé plus de 1000 Euros (Aout2017 a Aujourd’hui ) ONT IL VRAIMENT LE DROIT de me réclamer cette argent alors que le contrat n’étais pas enregistrez .

    De mon côté ,je n’ai pas vraiment fait attention , sur mon compte en banque il y avait bien des prélèvements de cette société d’ assurance, mais c’était mon contrat assurance vie .

    Merci d’avance pour votre aide .

  2. #2
    Pilier Junior

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    bonjour
    De mon côté ,je n’ai pas vraiment fait attention , sur mon compte en banque il y avait bien des prélèvements de cette société d’ assurance, mais c’était mon contrat assurance vie .
    vous auriez du vous en rendre compte dans vos finances
    j’ai ma carte verte avec le numéro d’immatriculation de la voiture et que la validité allais jusqu’au 31/01/2019 , et que je suis étonné de ne pas avoir reçu ma nouvelle carte verte cette année !
    la carte verte et la vignette ne sont que présomptions d'assurance
    Apres enquête , il se sont aperçu qu’il y a bien eu une erreur de leurs part , rien as été enregistrer chez eux .
    Que ce serait-il passé si j’avais eu un accident ? .
    de grosses et longues complications pour leur faire admettre leur erreur.
    A ce jour il me demande de payé plus de 1000 Euros (Aout2017 a Aujourd’hui ) ONT IL VRAIMENT LE DROIT de me réclamer cette argent alors que le contrat n’étais pas enregistrez .
    oui si vous voulez que l'assureur rectifie son erreur. Il est dans les temps de prescription de 2 ans.


    Votre assureur peut commercialement rectifier son erreur à ce jour sans vous réclamer la somme de 1000€


    Week-end donc assureur injoignable. Par précaution, je m'abstiendrais de circuler en voiture (surtout avec celle prêtée) tant que je n'aurais pas un écrit de sa part.


    Autre solution: vous demandez un relevé d'information et vous vous assurez ailleurs. (le bonus sacquis sera repris et- vous aurez gagné 1000€)
    Amicalement

  3. #3
    Membre Exclu des Forums

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    Bonjour et Merci Mr Chabler , pour votre réponse , Je me suis aperçu de ce problème Lundi , et n'ayant encore aucun écris de leur part , simplement une conversation téléphonique m'indiquant qu'il allait rectifier leur erreurs et me demandait ces 1000 Euros de l'année passé , je ne vais pas allez les voir demain matin pour leur demandé un geste commercial , et si il ne veulent rien faire , un relevé d'information et je vais allez m’assurer ailleurs comme vous me l'indiqué .

  4. #4
    Pilier Junior

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    problème détecté lundi question ce jour sur le forum; d'où ma réponse
    Amicalement

  5. #5
    Membre Exclu des Forums

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    Bonjour , je viens de me déplacer a mon assurance pour avoir plus d'explication a mon problème . Et voila ce que l'on me dis.


    Le 31 Juillet 2017 , je me rend a cette agence pour faire assurer mon véhicule neuf (Mercedes [machin]), d’un prix de 44000 Euros, et demande la résiliation de mon ancien véhicule (Mercedes [bidule] ). Je signe le contrat , et on me remet un échéancier de prélèvement (du 05/09/2017 au 05/01/2018) . (234 Euros) ainsi que la carte verte et la vignette à apposer sur le pare-brise .

    En Janvier 2018 je reçois une nouvelle carte verte valable jusqu’au 31/01/2019 ainsi que le nouvelle échéancier de prélèvement du 05/02/2018 au 05/01/2019.



    Après vérification sur mon comptes bancaire , je constate à ce jour que les prélèvements (du 05/09/2017 au 05/01/2018) . (234 Euros) ont été effectué sur mon compte ,et début Février 2018 l'assurance me fait un virement de 259 Euros qui correspond sois disant à la résiliation de l’assurance de mon [machin].
    Quand je demande ,Pourquoi l’assurance de ce véhicule a été résille , l’assurance ne sais me répondre , il invoque un bug ou un petit Quak !!


    Quand je leurs indique que cela fais plus d’un ans et demi que je roule avec une voiture sans assurance ! Il ont le culot de me répondre que je roule avec une assurance non valide ( Pour moi cela veux dire la même chose )

    Quand je leurs pose la question :Que ce serais-t-il passé si j’avais blessé ou tuer une personne avec mon véhicule ? ou même provoquer des dégâts matériel ? On me répond , que c'est a ce moment qu'il serait aperçus du petit Quak ! et que j'aurais quand même été couvert !


    Maintenant on me demande de payé les échéance passées , chose que je n'accepte pas car eux même m'indique que le véhicule n’était pas assuré a cette période.


    Il ne veulent pas me donnez mon relevé d'information et invoque la remise en vigueur du contrat suite a résiliation après payement .



    Je pense que je vais préparer un courrier et envoyé cela a la direction général de cette société d'assurance car je n’ai pas as subir leurs grave erreurs .
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 16/03/2019 à 11h42. Motif: anonymisation

  6. #6
    Pilier Junior

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    bonjour
    Il ne veulent pas me donnez mon relevé d'information et invoque la remise en vigueur du contrat suite a résiliation après payement .
    selon l’article 12 de l’annexe à l’article A 121-1 du Code des assurances, "l'assureur délivre au souscripteur un relevé d'information lors de la résiliation du contrat par l'une des parties et dans les quinze jours à compter d'une demande expresse du souscripteur". En général un courtier ne pet délivrer ce relevé d'information contrairement à un agent génarél qui représente sa Cie d'assurances
    Si malgré votre demande, votre assureur fait la sourde oreille, vous pouvez dans un premier temps vous adresser directement au siège social de la compagnie. Si cela ne suffit pas, adressez-vous à un médiateur d’assurance. Et le dernier recours sera de saisir un juge de proximité. Nul doute que la situation devrait très rapidement se débloquer !


    Quand je leurs pose la question :Que ce serais-t-il passé si j’avais blessé ou tuer une personne avec mon véhicule ? ou même provoquer des dégâts matériel ? On me répond , que c'est a ce moment qu'il serait aperçus du petit Quak ! et que j'aurais quand même été couvert !
    pas sur: ou alors après moultes discussions ou assignation en justice
    Amicalement

  7. #7
    Membre Exclu des Forums

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    Voila le courrier que j'ai adressé ce matin en AR





    Madame, Monsieur,

    Je suis client chez X depuis 2014, à l’agence X. Ce contrat court depuis près de 5 ans sans avoir enregistré le moindre sinistre.

    Je me suis rendu à mon agence le 31 Juillet 2017 pour faire assurer mon véhicule neuf, une [MACHIN] d’un prix de 44.000 €.
    J’ai donc demandé le transfert de mon ancienne [BIDULE] sur mon contrat d’assurance en cours.

    A cette même date, j’ai dûment signé l’avenant de modification et on m’a remis un échéancier de prélèvement pour la période du 05/09/2017 au 05/01/2018 totalisant 234 €

    La carte verte, ainsi que la vignette à apposer sur le pare-brise, m’ont également été remis à cette occasion..

    En Janvier 2018, j’ai reçu de l’agence X une nouvelle carte verte valable jusqu’au 31/01/2019 ainsi que le nouvel échéancier de prélèvements du 05/02/2018 au 05/01/2019.

    Pour moi TOUT ETAIT DONC EN REGLE !

    Le 30 Janvier 2019 , j’ai déposé mon véhicule à la concession M de [ville] pour un problème de panne électrique.

    Mon véhicule étant toujours sous garantie, mon concessionnaire m’a prêté un véhicule de remplacement.

    A ce jour, cette panne s’éternise et mon concessionnaire, dans l’incapacité de me dire quand la pièce sera disponible, m’a recommandé de contacter mon assureur , afin d’effectuer le transfert de mon assurance sur le véhicule de prêt.

    En appelant l’agence X le 7 mars dernier pour faire le nécessaire, quelle n’a pas été ma surprise lorsque Mme W m’a annoncé qu’il n’y avait aucun contrat auto a mon nom : le seul contrat - me dit-elle - ayant été résile en Aout 2017 !!!

    Je veux bien accepter que, comme m’indique Mme W, ”IL Y A EU UN PETIT COUAC” ’ tout comme je n’ai pas manqué de relever qu’elle acceptait qu’il s’agissait bien d’ ”UNE ERREUR DE L’AGENCE”.

    J’ai pu constater sur mon compte bancaire que les prélèvements ont bien été effectués pour la période du 05/09/2017 au 05/01/2018 pour un montant total de 234 €. J’ai aussi relevé, début Février 2018, un virement de 259 Euros.
    Pensant qu’il s’agissait d’un ré-ajustement entre les deux contrats, je regrette de ne pas avoir creusé davantage.
    Or, ce remboursement qui, d’après ce que me dit Mme W, correspondait à la résiliation de mon contrat m’amène à vous poser la question fondamentale :

    ”Comment et pourquoi mon contrat a-t-il pu être résilié sans que j’en sois informé ?

    Je suis effaré de constater que pendant plus d’un an et demi j’ai roulé sans assurance, et tout à fait en droit de me demander ce qui se serait passé si j’avais blessé ou tué une personne avec mon véhicule - ou même provoqué des dégâts matériels - ?

    Le 15 Mars dernier, au cours d’un nouvel entretien avec l’agence, Mme W m’indique que tous les documents sont partis et que je vais recevoir ma nouvelle carte verte.

    Elle m’informe aussi d’un prélèvement de 797 € pour la période août 2017 / janvier 2019 .

    Même si elle invoque le fait qu’en cas de sinistre, l’agence aurait RECTIFIÉ SON ERREUR et rétabli les garanties, je n’ose imaginer la complexité d’une telle procédure !

    L’essentiel pour moi est bien que vous n’ayez pas eu a réactiver ma police - de manière rétroactive - et je ne vois donc pas pourquoi je devrais régler - de manière rétroactive une prime d’assurance pour une période durant laquelle je n’ai pas été assuré !!!

    Je m’oppose donc formellement au règlement de la somme de 797 € qui m’est indûment réclamée.

    En effet, le Code des Assurances - Article L113-12 - vous impose d’informer le client de la résiliation d’un contrat par courrier recommandé.

    Vous avez failli a cette obligation, ce qui constitue un manquement d’autant plus grave que vous admettez explicitement que l’erreur vous incombe.

    Si j’accepte, en toute bonne foi et en toute honnêteté de régler ma prime d’assurance automobile pour les périodes où je suis effectivement assuré, j’attends de votre part la remise des montants correspondant à la période où j’ai - de votre seul fait - roulé sans assurance.

    Un tel geste de votre part m’éviterait d’avoir recours à la concurrence ou de prendre les conseils d’un avocat.

    Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 18/03/2019 à 19h35. Motif: Parlarem français?

  8. #8
    Modérateur Communautaire

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    Bonjour
    Votre précédentes message a déjà été anonymisé...
    Merci de le faire vous-même cette fois-ci pour respecter la charte du forum que vous avez validée en vous inscrivant.

  9. #9
    Membre Exclu des Forums

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    Bonsoir , surprise ce soir je découvre dans ma boite au lettre un courrier de l’assureur



    Ma carte verte pour l'année a venir mais aucun échéancier , pour l'année a venir!
    mais un avis de prélèvement des 797 Euros pour la période du 03/08/2017 au 31/01/2019


    Et ce petit post it ou il écrive que je n’étais pas couvert !! pour la période du 03/08/2017 au 31/01/2019


  10. #10
    Pilier Junior

    Infos >

    Il faut qu'ils soient cohérents : soit c'est couvert donc payant, soit non couvert donc non payant ! Mais pas un mix des deux !

    Il faudrait vérifier si la période de 1 an et demi de "non couverture" a eu des conséquences sur votre bonus-malus (qui logiquement, sans sinistre, a du évoluer à la baisse, sauf à être déjà au minimum), c'est la seule chose que je vois qui pourrait prêter à conséquence. Si le bonus-malus n'a pas bougé, vous pouvez en déduire que vous n'étiez effectivement pas couvert, et que cela a eu des conséquences sur ce coefficient (donc sur votre tarif), donc préjudice. Demandez aussi un relevé d'informations (l'assurance est dans l'obligation de vous le fournir sous 15 jours), pour voir ce qu'il est indiqué sur la période d'1 an et demi.

    Si votre bonus-malus n'a pas bougé/vous êtes indiqué non couvert par le relevé d'informations sur la période des 1 an et demi, pourquoi payeriez-vous ? Il n'y a pas eu de service rendu, et il est d'ailleurs probable (malgré ce que l'assurance vous raconte...) qu'en cas de sinistre, elle vous aurait envoyé sur les roses. Maintenant, si cette stagnation du coefficient vous gêne, vous n'aurez d'autre obligation que de payer la période précédente, en contrepartie de quoi l'assurance corrigera votre coefficient à la baisse : mais alors, elle admet vous avoir assuré sur le relevé d'informations...

  11. #11
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Bonsoir et Merci Sophia2 pour votre réponse , J'ai regardé tous mes contrats d'assurance , il est mentionné Bonus-Malus legal :0.50 Depuis 01/01 / 2000

    Je n'ai jamais eu de sinistre depuis que j'ai eu mon permis de conduire (1983)

    J' Attend de recevoir l'avis de réception du recommandé que j'ai adressé a l'agence avant de retourné leur demandé ce relevé d'information .

  12. #12
    Pilier Junior

    Infos >

    A cette même date, j’ai dûment signé l’avenant de modification et on m’a remis un échéancier de prélèvement pour la période du 05/09/2017 au 05/01/2018 totalisant 234 €

    Vous avez donc en votre possession un exemplaire de cet avenant et vous avez donc bien été prélevé normalement jusque janvier 2018. En règle générale les prélèvements sont effectués directement par la Compagnie d'assurances

    Quel était le bénéficiaire de vos prélèvements?



    Vous faites mention d'un remboursement en février 2018: à quoi correspondait ce remboursement?


    Si le contrat a été résilié à cette date, vous auriez dû être avisé

    - ou par la compagnie qui acceptait votre résiliation
    - ou le contrat cessait ses effets en janvier 2018 (mention en aurait été faite)


    J' Attend de recevoir l'avis de réception du recommandé que j'ai adressé a l'agence avant de retourné leur demandé ce relevé d'information .
    personnellement j'aurais écrit directement à la Cie .


    Vous devriez appeler cette Cie en demandant une situation exacte de votre dossier (préparez bien votre numéro de contrat). Au moins votre aurez une situation précise qui vous permettra de prendre position


    Pour le relevé d'information je vous en avez parlé en ¤2 et en ¤6. Profitez de cet appel pour le demander


    le bonus 50% depuis plusieurs années vous restera acquis si vous devez changer d'assureur


    Qu'en est-il de la carte verte pour l'année 2019? (nous sommes fin mars)
    Dernière modification par Chaber ; 20/03/2019 à 07h11.
    Amicalement

  13. #13
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Bonsoir Mr Chaber ,


    Les prélèvements ont été effectué directement par la compagnie .
    Le remboursement de 234 Euros correspond a la période d'Aout 2017 a Janvier 2018 , j'ai été remboursé de cette somme suite a résiliation du contrat qui a été faite par l'agence , en Aout 2017 sans que j'en sois avisé .
    N'ayant eu aucune réponse a mon courrier en AR que l'agence a reçu Hier , Je suis passez les voir aujourd'hui en fin d’après midi . L'agence me dit maintenant que c'est la faute du stagiaire qui a fait une erreur il a résille la police de mon mon ancien véhicule et oublier de validez le nouveau ! , Mais il ne fallait pas s’inquiéter j’étais quand même assuré me dit t'on !! ,
    Comme je leurs ais dis que je bloquais le prélèvement ,et que je ne paierais pas la période ou je n’étais pas assurer, l'agence me menace de saisir leurs service contentieux .



    Bref j'ai demandé mon relevé d'information et je vais Vendredi m’assurer dans une autre compagnie



    Voila copie du Relevé d'information



    Pourquoi C'est indiqué dernière échéance annuelle 01/02/2018
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 20/03/2019 à 21h47. Motif: Suppression de pièce jointe bis

  14. #14
    Modérateur Communautaire

    Infos >

    Désolé, mais le nom de l'assureur est écrit en trop gros...

  15. #15
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Merci modérateur il faut peux être pas abusé Quand même !

  16. #16
    Pilier Junior

    Infos >

    'est la faute du stagiaire qui a fait une erreur il a résille la police de mon mon ancien véhicule et oublier de validez le nouveau ! , Mais il ne fallait pas s’inquiéter j’étais quand même assuré me dit t'on !! ,
    Comme je leurs ais dis que je bloquais le prélèvement ,et que je ne paierais pas la période ou je n’étais pas assurer, l'agence me menace de saisir leurs service contentieux .
    stagiaire et informatique sont toujours invoqués lors de problèmes
    Toujours assuré: j'en doute


    modérateur il faut peux être pas abusé Quand même !
    le modérateur est un bénévole qui fait respecter les règles du forum, même si vous les trouvez draconiennes
    Amicalement

  17. #17
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Dernière échéance annuelle 01/02/2018 ?


    Est ce que sa veux bien dire que je ne suis plus assurée de puis cette date ?

  18. #18
    Pilier Junior

    Infos >

    C'est ce que je comprends. Normalement aurait du figurer dernière échéance 01/02/2019 pour un relevé établi le 20 mars 2019
    Amicalement

  19. #19
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Donc la preuve encore une fois que je n’étais pas assurer donc je ne payerais pas et je quitte cette assurance au plus vite .

    Donc comment il font il me résille et maintenant il me re assure sans que je signe quoi que ce sois ?

    C'est vraiment une histoire de fou qu'il m'arrive .

  20. #20
    Modérateur Communautaire

    Infos >

    Citation Envoyé par moidu53 Voir le message
    Merci modérateur il faut peux être pas abusé Quand même !
    Vous voudrez bien relire la charte, notamment les points 6... et 9.
    Et ça vaut pour les logos.

  21. #21
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Modérateur , Vos messages ne m'apporte absolument rien , a part me faire des remarques et de la censure qui j’avoue est très exagéré . Que savez vous faire ?



    Première fois pour une marque de voiture que j'ai modifié ! et ensuite pour un pseudo logo que j'ai camouflé en le barbouillant ! Il faut être client de cette compagnie pour vraiment reconnaitre son Logo !



    Donc merci de supprimer et de fermer totalement ce post !

    Je vais m'adressez a un autre forum un peux plus tolérant !



    Je remercie Mr Chaber et Sophia 2 pour leur aide .



    Allez au revoir !
    Dernière modification par moidu53 ; 21/03/2019 à 03h34.

  22. #22
    Pilier Junior

    Infos >

    Donc merci de supprimer et de fermer totalement ce post !
    Etes-vous certain? nous aurions aimé avoir la suite de cette affaire
    Amicalement

  23. #23
    Pilier Junior

    Infos >

    Petit souci prévisible quand même si vous "résiliez" (bon évidemment, lol, puisque le relevé d'informations vous indique non assuré depuis 2018, vous n'avez évidemment pas à résilier quoi que ce soit) : si l'assurance est vraiment de mauvaise foi, outre le recours au contentieux pour son paiement, elle va vous ficher pour impayés à l'Agira (le fichier des assurances), ce qui entraînera de fait des difficultés pour vous réassurer ailleurs. Vous devrez alors la mettre en demeure de corriger ses informations auprès du fichier (précisons que pour un fichage suite à impayé, la solution de base est de... payer, pour être défiché).

    A votre place, j'écrirais un courrier préventif à l'assurance, disant que du fait que vous n'étiez plus assuré à partir de telle date chez eux (relevé d'informations à l'appui), vous ne leur devez rien, et que vous n'acceptez surtout pas qu'ils assurent votre véhicule, à partir de maintenant, dans le seul but de corriger leur erreur ! De fait, il n'y a alors pas d'impayés. Ne parlez pas de l'Agira, ils vont peut être y réfléchir tout seuls comme des grands avec leur service juridique. Vous vous assurez au plus vite ailleurs, sans parler d'impayés (ce qui n'est pas une fausse déclaration : ce sont des impayés fictifs !) ; si entre temps ça coince (la nouvelle assurance consulte l'Agira et vous accuse de fausse déclaration), vous mettez en demeure l'ancienne assurance de corriger ses informations, sous peine de procédure judiciaire.

  24. #24
    Modérateur Communautaire

    Infos >

    Modérateur , Vos messages ne m'apporte absolument rien , a part me faire des remarques et de la censure qui j’avoue est très exagéré . Que savez vous faire ? 
    Vous virer.

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