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Discussion : Dette RSI

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    J'ai une dette rsi de 38500€ l'huissier a deja fait une saisie sur les comptes mais comme nous n'avons rien... Nous avons proposer un écheancier de 200€ par moi c'est tout ce que nous pouvons faire mais l'urssaf exige un paiement en 18mois maximum soit plus de 2000€ par mois impossible pour nous...
    L'urssaf demande de faire une saisie mobilier puis immobliere..
    Ma question est :
    Nous avons un empreint de 109500€ restant sur 130000€, notre banque est elle prioritaire pour ce faire rembourser?

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour


    Tout dépend du type de sureté que votre banque a exigé lors de l'achat, est-ce un cautionnement par un organisme, une hypothèque, ou autre chose?


    Avec 200 euros mensuels, soit 2 400 euros par an, la part de capital remboursé est presque nulle, compte tenu des frais et des intérêts même calculés au taux légal. IL faudrait sans doute autour de 20 ans à 40 ans pour remboruser la dette.

  3. #3
    Membre Sénior

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    Bonjour,

    Si la maison est vendue il faut aussi espérer que le prix de vente couvre au moins le montant du crédit.
    Comment va l'immobilier par chez vous?
    Quand les gens disent "Il faut vivre avec son temps", ils veulent dire en réalité : "Vous devez vivre à ma façon".

  4. #4
    Membre Benjamin

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    J'ai appelé le credit foncier il s'agit d'une simple hypothèque il m'a dit....

    ---------- Message ajouté à 14h20 ---------- Précédent message à 14h19 ----------

    Oui j'ai bien peur qu'en enchere elle soit vendu 80 000e pas plus..........

  5. #5
    Membre Sénior

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    80 000?

    Ca veut dire qu'en plus de la dette RSI vous aurez celle de la banque et plus de maison?

    J'espère pour vous que non. Mais comme l'a dit Ribould 200€ par mois ce n'est pas suffisant pour être accepté.
    Dernière modification par julienfabien ; 19/09/2018 à 14h28. Motif: erreur de frappe sur montant
    Quand les gens disent "Il faut vivre avec son temps", ils veulent dire en réalité : "Vous devez vivre à ma façon".

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Oui c'est pour cela que je demande si eux saisissent la maison si avec l’hypothèque ils sont obligé en premiers temps de rembourser le credit a la banque ou non...
    si ils doivent d'abord rembourser le credit a la banque alors ils n'auront rien... ce qui dans ce cas ne sert a rien ducoup...

    ---------- Message ajouté à 14h27 ---------- Précédent message à 14h26 ----------

    c'est une hypothèque simple dessus, qu'est ce que ça veut dire?

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Mais comme l'a dit Ribould 20€ par mois
    J'en dis des c .....es... mais il ne faut pas toutes les croire....


    Voir si je n'ai pas écrit la somme en anciens francs....




    Vosu n'avez pas pris la précaution de rendre votre résidence principale insaisissable?
    Dernière modification par ribould ; 19/09/2018 à 14h32.

  8. #8
    Membre Sénior

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    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    J'en dis des c .....es... mais il ne faut pas toutes les croire....


    Voir si je n'ai pas écrit la somme en anciens francs....
    Pardon je me suis trompé.
    J'ai corrigé.
    Merci de votre remarque.
    Je ne me permettrais pas d'être grossier à votre encontre (sauf si on parle foot car je reconnais une perte totalement d'objectivité et de raison lorsque l'on aborde ce sujet).
    Quand les gens disent "Il faut vivre avec son temps", ils veulent dire en réalité : "Vous devez vivre à ma façon".

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Je ne me permettrais pas d'être grossier à votre encontre
    Ca m'a fait rire, ne vous en faites pas, et je ne l'ai même pas mal pris.


    Le foot? Sur qu'on ne parle plus anciens francs depuis longtemps...

  10. #10
    Membre Sénior

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    A ca....

    Je suis assez vieux pour avoir connu des prix et des salaires raisonnables. Effectivement je ne peux que déplorer cette folle envolée (d'autant que je ne soutiens pas un club très riche, sinon il est bien évident que je tiendrais un autre discours).

    Pour le postant je crains que la situation soit mal embarquée.
    Je n'ai eu affaire qu'une seule fois au RSI (et même pas pour moi) et ils semblaient bien peu accommodants). Mais bon certains ici pourront mieux vous renseigner.
    Quand les gens disent "Il faut vivre avec son temps", ils veulent dire en réalité : "Vous devez vivre à ma façon".

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Sur la situation de kev33? l'hypothèque simple signifie que lors de la vente, les fonds sont préalablement utilisés pour rembourser les dette inscrites en hypothèque.

    En ce qui concerne le RSI et la saisie de la résidence principale, j'avoue n'être pas un cador sur la possibilité, parce que outre une période ou l'inscription était obligatoire une loi Macron l'a institué de fait, mais pour les dettes personnelles, et la, il y a plsueirus faits qui font que je ne suis pas certain de la possibilité du RSi de vous saisir. Je suis quai-certain qu'ils le peuvent mais si c'est pour ne rien obtenir, il est quasi-certain aussi qu'ils ne lanceront rien parce que les frais resteraient pour leur pomme


    (Les frais d'huissier et de notaires sont payés avant les autres, donc ils sont comptés en plus d ela dette à la banque, autant die que tout le monde risque d'etre mécontent).

  12. #12
    Pilier Sénior

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  13. #13
    Membre Benjamin

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    Oui si la banque doit être payé avant tout puisqu'elle est en dette en hypothèque alors il ne leurs resteras plus rien au vu du prix des maisons vendu aux enchères...
    J'ai rendez vous demain matin avec l'huissier pour en savoir plus.. je vous tiendrez au courant
    merci a vous!

    ---------- Message ajouté à 15h01 ---------- Précédent message à 14h57 ----------

    J'ai liquider mon entreprise en septembre 2017 mais le rsi n'est pas considéré comme une dette professionnelle et donc me poursuit toujours a l'heure actuelle en tant que dette personnel

  14. #14
    Pilier Cadet

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    Citation Envoyé par Vanille Voir le message
    par contre, si les échéances du prêt ne sont plus payées, la banque peut saisir mais pas avant ...... pas mal de temps.

    de quels types de cotisation s'agit il ? celles des salariés ou celle du chef d'entreprise ? si cotisations personnelles, voir peut être un dossier de surendettement

    de prime abord, le dossier est refusé mais il faut demander un recours mais il n'est envisageable que pour la part des cotisations personnelles du chef d'entreprise

  15. #15
    Membre Benjamin

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    Pour mes échances de prêt pas un soucis je paie c'est cet fichu dette du rsi...... Il s'agit de mes cotisations en temps qu'ancien chef d'entreprise, j'ai lu que pour le surendettement c'est considéré comme dette professionnelle donc refus mais par contre pour le rsi c'est une dette personnel...

  16. #16
    Pilier Cadet

    Infos >

    Tentez un dossier de surendettement, vous aurez d'emblée un rejet, et faites un recours en précisant que ce sont vos cotisations personnelles, et non des dettes liées A L ACTIVITE de l'entreprise, mais bien à votre vie personnelle

    la BDF pourra peut être au moins obtenir un moratoire qui vous permettrait de trouver une solution (aide familiale, emprunt...) ou de vendre vous même votre maison au prix fort

    https://www.legifrance.gouv.fr/affic...7851&fastPos=1 les pros du droit pourront dire ce qu'il en pensent ...

    sinon négociez un délai avec le RSI en indiquant que vous vendez vous même votre maison (si tel est votre "choix")

    quel statut juridique aviez vous pour votre entreprise ? EI ou sarl ou ??
    Dernière modification par awen ; 20/09/2018 à 07h26.

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