Affichage des résultats 1 à 6 sur 6

Discussion : Aide pour le calcul de la taxe d'habitation

  1. #1
    Membre

    Infos >

    Bonjour à Tous,

    J'aurais besoin d'aide pour le calcul de ma taxe d'habitation.

    Nous vivons en couple (non marié et non pacsé) et nous sommes co-titulaire du bail.
    J'ai declaré 8243 € et ma conjointe 8582 € pour l'année 2005.
    Ma conjointe a touché le RMI debut 2005.

    Pouvons-nous beneficier d'un allegement pour la taxe d'habitation ?

    Merci d'avance pour ces precieuses informations

    PS: je suis passé ce matin au centre des impôts mais le fonctionnaire a été imcapable de calculer correctement le montant. Il a pris mon numéro de téléphone et dois me rappeler dans la semaine.

  2. #2
    Membre

    Infos >

    D'après ce que j'ai trouvé sur internet pour le calcul de l'abattement :

    1 : (Revenu fiscal de référence - abattement) × 4,3 % = seuil de cotisation de TH à ne pas excéder

    2: Dégrèvement = cotisation TH - seuil de cotisation de TH à ne pas excéder

    Donc dans mon cas :

    1: ((8582+8243)-3783)*4.3% = 560.806

    2: Dégrèvement = 599-560 = 39 €

    Mon calcul est-il exact ?

    Est-ce que, mon amie ayant touché le RMI en 2005, cela peut changer quelque chose dans le calcul ?

  3. #3
    Pilier Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Tonton05
    Donc dans mon cas :

    1: ((8582+8243)-3783)*4.3% = 560.806

    2: Dégrèvement = 599-560 = 39 €

    Mon calcul est-il exact ?
    le calcul du plafonnement n'est pas bon.
    la déduction de 3783 € s'applique pour 1 part au total ( somme des parts des foyers fiscaux ).
    Vous avez 2 parts ( chacun 1 part sur vos avis d'imposition sur le revenu respectifs).
    L'abattement à prendre en compte est de 5969 €.
    le montant de la taxe maximale s'élève à :
    ((8582+8243)-5969)*4.3% = 466,81 € soit 467 €

    J'espère qu'elle n'a pas déclaré son rmi dans les revenus indiqués !
    sinon c'est encore un autre résultat.

    Citation Envoyé par Tonton05

    Est-ce que, mon amie ayant touché le RMI en 2005, cela peut changer quelque chose dans le calcul ?
    nOn car pour etre totalement exonérée, elle ainsi que les personnes habitant avec elle doivent avoir un revenu fiscal de référence inférieur à 7417 € pour 1 part.
    Ce qui n'est pas votre cas
    Dernière modification par Flocroisic ; 17/10/2006 à 16h18.

  4. #4
    Membre

    Infos >

    Bonjour,

    J'aurais encore besoin de votre aide. En effet ce matin le centre des impôts m'appelle me certifiant que je n'ai pas le droit à l'abattement.

    Apparemment cela viendrais d'une part de l'abattement de la commune et d'autre part du taux global.

    Je joint en pièce jointe ma taxe d'habitation 2006.

    Merci d'eclairer ma lanterne, je n'y comprend plus rien
    Miniatures attachées Miniatures attachées Aide pour le calcul de la taxe d'habitation-t-h.jpg  

  5. #5
    Pilier Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Tonton05
    Bonjour,

    J'aurais encore besoin de votre aide. En effet ce matin le centre des impôts m'appelle me certifiant que je n'ai pas le droit à l'abattement.

    Apparemment cela viendrait d'une part de l'abattement de la commune et d'autre part du taux global.

    Je joint en pièce jointe ma taxe d'habitation 2006.

    Merci d'eclairer ma lanterne, je n'y comprend plus rien
    Ils ont raison.
    J'avais expliqué le cas général.

    mais lorsqu'une collectivité locale modifie les taux ou supprime un abattement le plafonnement subit une réduction.

    des exemples se trouvent sur la brochure pratique des impots locaux sur le portail fiscal :
    http://doc.impots.gouv.fr/aida/brochures_idl2006/

    rubriques : accès guide pratique/ sommaire/taxe d'habitation/ dégrèvement d'office/ plafonnement

    Sinon : bulletin officiel des impôts sur ce sujet

    http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.f...teBrochuresIDL


    Je ne peux pas vraiment faire le calcul car votre image est petite et je ne vois pas bien le taux global 2000, les taux de cette année ( commune et département ) et la base nette la plus petite ( 2185 environ ).

    Mais on voit effectivement qu'il n'y a pas d'abattement général à la base dans la colonne "commune" ( donc suppression de cet abattement don calcul de la réduction du plafonnement comme dans les exemples de la brochure ).

    Il y a une 1ere réduction liée à l'évolution des taux d'imposition depuis 2000.
    Une 2eme réduction si 1 collectvité locale supprime un abbattement ( cas de votre commune ).

    Dans mon calcul initial, le plafonnement était de 132 € ( 599-467).

    Les 2 réductions de ce plafonnement doivent être supérieures à cette réduction de 132 €, c'est pourquoi vous n'avez rien à la ligne plafonnement selon le revenu.
    Dernière modification par Flocroisic ; 18/10/2006 à 21h31.

  6. #6
    Membre

    Infos >

    Merci bien pour ces réponses rqpides.

    J'espere que je vais pouvoir negocier des facilités de paiement sinon ca va etre chaud le mois de novembre.

Discussions similaires

  1. [Fiscalité personnelle] Taxe d'habitation - Un bail / Une taxe d'habitation par conjoint
    Par Unfrozen dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 3
    Dernier message: 03/10/2016, 14h09
  2. [Fiscalité personnelle] Taxe d'habitation : la naissance d'un enfant est-elle prise en compte pour le calcul de la TH 2011 ?
    Par Odalisk dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 3
    Dernier message: 29/05/2011, 13h01
  3. [Fiscalité personnelle] Taxe d habitation merci pour votre aide
    Par Calide2003 dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 3
    Dernier message: 22/02/2011, 21h54
  4. [Fiscalité personnelle] taxe fonciere taxe d'habitation pour le neuf
    Par Qax3rpp dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 2
    Dernier message: 08/03/2007, 11h18
  5. [Fiscalité personnelle] Allègement de taxe d'habitation - calcul erroné ?
    Par Ciber10 dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 10
    Dernier message: 13/10/2006, 16h33