Affichage des résultats 1 à 24 sur 24

resiliation assurance auto provisoire - puis accident !
Discussion sur le thème : Assurances

  1. #1
    Membre Benjamin

    Infos >

    bonjour

    voila le 5 aout mon assurance me dit que je suis résilié de mon assurance provisoire car je n'aurait pas envoyé mon permis suite a ça je reçois un courrier type avec un délais de dix jours et un chèque de remboursement en simple courrier elle est daté du 14 aout mais moi je la reçois le 22 aout. le 29 aout j'ai eu un accident suis -je couvert ?

    je me retrouve a passé au tribunal le 8 avril pour défaut d'assurance et mise en danger de la vie d’autrui car en plus une des personne avec moi dans le véhicule a porté plainte.

    puis-je attaqué mon assurance car un délais doit partir avec l'assurance que j'ai bien reçus le courrier donc un courrier avec suivi et accusé de réception aurait était plus logique.

    puis-je attaqué mon assurance pour avoir résilier pour juste un papier manquant ?

    merci d'avance

  2. #2
    kogaratsu
    Visiteur
    bonjour

    voila le 5 aout mon assurance me dit que je suis résilié de mon assurance provisoire car je n'aurait pas envoyé mon permis suite a ça je reçois un courrier type avec un délais de dix jours et un chèque de remboursement en simple courrier elle est daté du 14 aout mais moi je la reçois le 22 aout. le 29 aout j'ai eu un accident suis -je couvert ?
    oui, bien sûr.
    mais essentiellement d'opprobre.

    puis-je attaqué mon assurance car un délais doit partir avec l'assurance que j'ai bien reçus le courrier donc un courrier avec suivi et accusé de réception aurait était plus logique.
    votre logique n'est pas celle du droit.

    puis-je attaqué mon assurance pour avoir résilier pour juste un papier manquant ?
    oui, oui, vous le pouvez.
    vous avez aussi le pouvoir de sauter de la tour eiffel en rêvant d'en sortir indemme.

  3. #3
    Membre Benjamin

    Infos >

    vous êtes qui pour juger de la sorte. je n'ai pas déposer cette demande sans un avis d'un vrais avocat mon avocat va attaqué mais cela va duré des mois voir plus je voulez juste avoir plusieurs avis [assoc de consommateurs] nous a reçus est nous a conforté dans notre choix. Il y a plus 12 000 euro d'agent en jeux et vous vous prenez sa a la plaisanterie chapeaux

    ---------- Message ajouté à 21h31 ---------- Précédent message à 21h24 ----------

    et de plus vous contredisait un avocat spécialiste des délit routier et assurance enfin ma fois que d'orgueil chez MONSIEUR [suppression des points d'exclamation intempestifs]

    ---------- Message ajouté à 21h43 ---------- Précédent message à 21h31 ----------

    voila leur obligation car oublier de mentionné c'est une assurance sur internet

    l'assureur doit adressé a l'assuré un courrier de relance avec accusé de reception dans un delais de 10 jours qui suive la date d'echéance hors moi j'ai recus le courrier du 14 aout a la date du 22 aout sans accusé de reception

  4. #4
    Modérateur Communautaire

    Infos >

    bonsoir
    bon on va essayer de se calmer SVP après ces échanges intempestifs : vous avez un avocat, je vous suggère de suivre à la lettres ses instructions et conseils. Merci de se rencentrer sur les faits pour les futurs intervenants.
    bonne continuation

  5. #5
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonsoir,

    Si je comprends bien, vous veniez de vous assurer en ligne (à quelle date ?), et vous deviez envoyer des justificatifs dont votre permis de conduire. Comme vous ne l'aviez pas fait, le 5 août votre assureur vous a informé (par quel canal ?) que votre assurance provisoire était résiliée, mais vous n'avez reçu la confirmation écrite et le remboursement de la prime le 22 août.
    Si telle est bien la situation, pourquoi avez vous continué à rouler avec votre voiture alors que vous saviez très bien que vous n'aviez plus d'assurance ?

    Votre avocat vous affirme peut-être le contraire, mais je ne vois pas à quel titre l'assurance serait tenue de prendre en charge cet accident.

  6. #6
    Membre Benjamin

    Infos >

    bonjour

    sur le courrier du 22 aout j'avait un delais de dix jours une autre assurance devait prendre le relais qu'apres ce delais. j'ai etait avertis avant le courrier définitif par mail

    merci

  7. #7
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour,
    Délai de 10 jours pour quoi faire?
    Donc, vous saviez que vous n'aviez pas d'assurance pendant 10 jours.

  8. #8
    Membre Benjamin

    Infos >

    ben c'est eux qui me l'on donné ce délais de dix jours donc si j'etait assuré.

    le courrier que j'ai reçus le 22 aout disait

    après plusieurs relance pour avoir la photocopie de votre permis de conduire (soit disant il ne l'avait jamais reçus alors que je l'ai envoyé au moins 10 fois) nous vous informons que dans un délais de 10 jours vous serais plus assuré chez nous

    moi j'ai pris contact avec une autre assurance qui aurait du prendre le relais après c'est dix jours normale car il on pas a m’assurè pour une période déjà assuré chez un autre concurrent mais malheureusement mon mari a passé un peut de temps a l’hôpital et plus de véhicule a assuré suite a l'accident

  9. #9
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par julienetcharlene
    ben c'est eux qui me l'on donné ce délais de dix jours donc si j'etait assuré.

    le courrier que j'ai reçus le 22 aout disait

    après plusieurs relance pour avoir la photocopie de votre permis de conduire (soit disant il ne l'avait jamais reçus alors que je l'ai envoyé au moins 10 fois) nous vous informons que dans un délais de 10 jours vous serais plus assuré chez nous

    moi j'ai pris contact avec une autre assurance qui aurait du prendre le relais après c'est dix jours normale car il on pas a m’assurè pour une période déjà assuré chez un autre concurrent mais malheureusement mon mari a passé un peut de temps a l’hôpital et plus de véhicule a assuré suite a l'accident
    Je comprends la même chose que Yooyoo...

    vous êtes sûr qu'il ne s'agit pas plutôt de 10 jours à partir de la souscription du contrat pour fournir les pièces manquantes ?

    Moi je comprends que vous n'aviez plus d'assurance à partir du 5 août, comme le mail reçu vous le rappelait, et qu'on vous a remboursé votre cotisation le 22, comme prévu puisque vous n'étiez plus client, n'ayant pas fourni les papiers en temps et en heure.


    Ne vous plaignez pas que l'assurance vous a donné un délai de 10 jours le 22 août, alors que dès le 5 vous saviez que vous n'étiez plus assuré ! (et ça vous ne le niez pas, ce qui veut dire que vous avez roulé quasiment 1 mois sans assurance) Le fait de n'être pas averti par recommandé pour essayer de se défausser est de mauvaise foi, même s'il y a 12000 euros à récupérer. Mais si un avocat vous soutient... allez-y.
    Que venez vous chercher sur ce forum, puisque votre avocat est spécialiste ? vous conforter dans l'idée que vous êtes totalement innocente de ce qui vous arrive ?

    Personne ne prend ce genre de fait à la plaisanterie, et le fait qu'il n'y ait que 12000 euros en jeu est vraiment une chance pour vous (vous pouvez causer des dégats bien plus graves que pour 12000 euros...). Non, ce qui est effrayant, c'est que des personnes prennent sciemment le risque de provoquer des accidents (comme tout conducteur, car personne n'est infaillible), sans avoir les moyens d'indemniser leurs victimes derrière.

  10. #10
    Membre Benjamin

    Infos >

    bonjour

    je ne me plaint pas des se delais de dix jours mais le 29 j'aurais du etre assuré par eux et il se sont defiler

    et monsieur mon mari a quitté la route avec son vehicule pour evité une voiture qui arrivé en plein virage de son coté et forcement cette voiture la n'a pas pris la peine de s’arrêté donc a la base si tout avait etait fait dans les regle de l'art je n'aurais jamais du payé c'est la voiture qui c'etait deporté sur ma voie qui aurait du payé

    ---------- Message ajouté à 18h55 ---------- Précédent message à 18h48 ----------

    l'assurance devrait prendre en charge car c'est eux qui m'on donné se delais j'aurais du etre assuré jusqu'au 1 septembre et non je ne roulé pas depuis un mois sans assurance vue que j'ai recu le 22 aout se delais de 10 jours et pas avant on peut pas dire tien je vous envois un mail puis vous etes plus assuré et 14 jours apres on vous envois un courrier pour soit disant etre sur que vous etes au courant. pourquoi nous citoyen nous devont faire les choses par accusé de reception pour etre sur que cela a etait recus pourquoi les banque le font l'association de consommateur ma dit que vers juin juillet toute les assurance sur internet allé morflé pour ne pas respecté les regles je suis venu sur se forum pour voir si d'autre personne avait connue sa et non pas pour me faire prendre pour une personne stupide qui provoque des accident sans avoir les moyens d'indemniser ses victimes si tout le monde sur la route prendrai c'est responsabilité ma famille n'en serais pas la

  11. #11
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    l’article L 113-3 du code des assurances stipule : « …A défaut de paiement d’une prime ou d’une fraction de prime, dans les dix jours de son échéance, et indépendamment du droit pour l’assureur de poursuivre l’exécution du contrat en justice, la garantie ne peut être suspendue que trente jours après la mise en demeure de l’assuré.."
    dans ce cas le delai de 30 jours ne cessait que le 35 aout... oups pardon le 5 septembre non?
    certes ce n'est pas un defaut de paiement cependant la durée d'assurances n'est elle pas la meme pour un document manquant
    de plus y a t il eu LRAR?
    le cheque renvoyé a t il été encaissé et surtout a quelle date?

  12. #12
    Membre Benjamin

    Infos >

    bonjour , donc le cheque a été encaissé le 23 aout 2013 qui nous a ete remi en lettre cheque sans accusé de reception. recus le 22 aout

    aucune lettre avec AR jamais recut

  13. #13
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    peut etre que oxy pourrait donner son avis sur le delai de 30 jours après resiliation?

  14. #14
    Pilier Junior

    Infos >

    Une LR suffit, pas de nécessité d un AR...

  15. #15
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Citation Envoyé par Indochine
    Une LR suffit, pas de nécessité d un AR...
    oui c'est vrai mais la LR ne justifie pas de la bonne réception si?
    bon meme si il y a eu LR le 05 le delai de 30 jours n'était pas échu

  16. #16
    Membre Benjamin

    Infos >

    bonsoir,

    juste une lettre toute simple merci pour vos reponse

    ---------- Message ajouté à 21h00 ---------- Précédent message à 20h56 ----------

    juste je vous rappel que c’était l'assurance provisoire ( pour euh ) il m’ont assuré provisoirement 30 jours et on reconduit 30 jours

    le délais de 30 jours et-il applicable même dans la condition d'une assurance provisoire car le contrat n'avait que 2 mois tout juste

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Ne mélangeons pas tout. L'assurance n'a pas été résiliée pour défaut de paiement de la prime, mais il s'agit d'un nouveau contrat souscrit par internet, mais qui n'a pas pu etre validé car les documents demandés (permis de conduire) n'ont pas été adressés en temps voulu. Donc ce contrat PROVISOIRE s'est trouvé automatiquement résilié. Il n'y a pas de délai de 30 jours dans ce cas là.

    La cotisation a-t-elle été remboursée partiellement ou dans son intégralité ?

  18. #18
    Membre Benjamin

    Infos >

    partiellement il on retenue les deux mois de cotisation soit 81 euro

  19. #19
    Membre Sénior

    Infos >

    Bonjour,

    Si je comprend bien, vous faites partir le délai de 10 jours selon la date de réception du courrier alors que l'assureur le fait partir à la date d'envoi.

    Cordialement

  20. #20
    Membre Benjamin

    Infos >

    oui mais comment peuvent ils justifier d une date de départ en lettre simple?

  21. #21
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Citation Envoyé par julienetcharlene
    oui mais comment peuvent ils justifier d une date de départ en lettre simple?
    Une resiliation ne peut pas se faire en lettre simple
    le seul fait d'avoir encaissé le cheque prouve que vous avez reçu la lettre mais ne prouve pas la date de reception

  22. #22
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour

    J'ai l'impression que l'on parle un peu dans le vide jusqu'à présent

    Pour avoir une idée plus précise, il faudrait déjà pouvoir avoir communication du document signé à l'origine et si possible du mail envoyé le 5 août par l'assureur, pour en juger la teneur.
    Pour qu'il y ait résiliation , il faut qu'il y ait contrat définitif.
    Or, la façon d'agir de l'assureur qui perçoit une portion de prime égale à 2 mois laisserait plutôt penser qu'il s'agissait plus d'une note de couverture provisoire établie pour une durée limitée qu'un véritable contrat .
    Si c'est le cas,la note de couverture a pu expirer purement et simplement à la fin de la durée définie.

  23. #23
    Pilier Junior

    Infos >

    bonjour
    Or, la façon d'agir de l'assureur qui perçoit une portion de prime égale à 2 mois laisserait plutôt penser qu'il s'agissait plus d'une note de couverture provisoire établie pour une durée limitée qu'un véritable contrat .
    Si c'est le cas,la note de couverture a pu expirer purement et simplement à la fin de la durée définie.
    tout à fait d'accord. Aucun besoin de LR
    l'assureur a déduit la période couverte et remboursé l'indu.

  24. #24
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Citation Envoyé par Chaber
    bonjour
    tout à fait d'accord. Aucun besoin de LR
    l'assureur a déduit la période couverte et remboursé l'indu.
    il y avait certainement une attestation d'assurance, quelle était la période inscrite dessus?

Discussions similaires

  1. [Organismes Sociaux] travail puis chômage puis travail puis rechômage
    Par flp92 dans le forum Travail
    Réponses: 9
    Dernier message: 26/10/2015, 19h02
  2. [Assurances] accident puis problèmes travaux et experts auto...
    Par mamamia92 dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 8
    Dernier message: 09/03/2015, 14h41
  3. [Assurances] Puis-je contester la décision prise par mon assurance auto ?
    Par lety_ dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 7
    Dernier message: 08/06/2013, 17h57
  4. [Assurances] Résiliation prévoyance assurance décès cadre assurance auto- Loi Chatel.
    Par Delta100 dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 5
    Dernier message: 16/12/2011, 15h32