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Discussion : Contrat entres des particuliers pour la proprièté d'un site web

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Je compte créer un site internet avec deux amis mais par mésure de sécurité, en attendant de monter une entreprise si l'idée marche, nous aimerions signer un contrat entre nous spécifiant que le site nous appartient bien à tout les trois.

    Savez-vous ce qu'il faut marquer dans un tel contrat pour qu'il soit valable?

    Merci d'avance

    Alfredh

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Quelle est l'échéance que vous envisagez pour la création de la société ??? Que ferez-vous des dettes si ça ne marche pas ? D'où vient le site, existe-t-il ? Comment et par qui a-t-il été conçu ?

    Excusez moi, je sais que ça fait des questions, mais il est difficile de vous répondre sans ces éléments... Au passage, inutile de citer de nom de site ou de marque hein, là n'est pas la question
    Dernière modification par Marsu ; 08/05/2008 à 11h08.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Bonjour Marsu,

    L'échéance de création de la société peut être très variable: assez rapide si cela marche vite, quelques mois, mais dans le cas contraire il faudra attendre d'arriver à gagner assez ou de vraiment voir un potentiel pour monter l'entreprise. Et si ça ne rapporte jamais assez et bien ça restera un site amateur qui rapporte un peu d'argent poche avec la pub donc pas d'entreprise du tout... le pire des cas...

    Pour ce qui est des dettes éventuelles et de la responsabilité en cas de problème il faut qu'elles soient partagées entre nous trois de la même façon que la propriété et les bénéfices du site. Il ne faut pas que l'un d'entre nous soit la pour prendre quand ça va bien et s'échapper en cas de problème.

    Le site est conçu par nous trois entièrement. Certaines parties utiliserons des outils tout prêt open source et gratuit, d'autres seront conçues spécifiquement pour le projet, par nous aussi. L'investissement principal sera donc le temps passé à la création.

    Je crois que l'internet demande en général beaucoup de tentatives avant que quelque chose marche c'est pour quoi je ne tiens pas à me précipiter dans la création d'une l'entreprise.


    Pardon pour la réponse un peu longue aussi
    Dernière modification par Alfredh ; 09/05/2008 à 14h15.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Si vous comptez que ça vous rapporte au minimum de l'argent de poche, qui va percevoir l'argent, et qui facturera la pub ?? Une entreprise !!! Qu'elle soit organisée sous forme de société ou non...

    Pas de problème pour la longueur de la réponse. Je crois au contraire que vous avez bien fait de détailler comme vous l'avez fait. Si je vous ai bien compris vous voulez lancer une activité pour savoir si ça va marcher et, le cas échéant, monter tout ce qui irait autour. Le problème c'est que des gens comme le fisc ou l'URSSAF ne vont pas l'entendre de cette oreille... Si vous avez une activité qui vous rapporte de l'argent, même informelle (pire encore si c'est informel), ça va attirer leur attention et donc ça risque de vous causer plus de problème que d'avantages à ne pas vouloir créer une entreprise...

    Peut être qu'il faudrait reconsidérer l'esprit dans lequel vous vous lancez. Il y a toujours un risque d'échouer et il ne faut pas l'oublier. Mais vous semblez vouloir ne prendre aucun risque au départ. Or, cette démarche de ne vouloir aucun risque, elle ne colle pas du tout ave cl'idée de créer une entreprise, même à moyen terme...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  5. #5
    Membre Benjamin

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    En fait pour ce qui est de la pub on passe par des régies publicitaires qui sont accessibles aux particuliers comme google adsense par exemple (c'est d'ailleurs celle qu'utilise Net-iris et qui fourni les publicités qu'il y a sur cette page).

    Je suppose que cela fonctionne un peu de la même façon qu'un particulier qui décide d'autoriser une régie à placer un panneau publicitaire dans son jardin il n'a pas besoin d'être une entreprise il loue simplement un emplacement qui lui appartient. Enfin pour un site en tout cas c'est possible .

    Disons que mon problème n'est pas vraiment le cas où le site ne marche pas parce qu'avoir un contrat comme quoi quelque chose sans valeur m'appartient ne me sert pas à grand chose. C'est plutôt dans le cas où le site marche qu'il faut que chacun puisse dormir sur ses deux oreilles.

    Biensûr j'ai confiance en mes amis mais c'est toujours mieux d'avoir un document écrit. Nombre de projet informatique on débutés de cette façon la entre amis et sont devenu des entreprises parfois très connues... Apple par exemple était tout sauf une entreprise au départ mais trois amis dans leur garage qui s'adonnaient à leur passion (il me semble d'ailleurs que pour apple l'un des trois n'a rien eu du tout ... il aurait du penser à faire signer les autres).

    Je comprends que cette approche surprenne mais cela ce passe souvent comme ça dans ce domaine parce qu'on a pas vraiment besoin de fournisseur ou de partenariat avec d'autres entreprises au départ pour inventer quelque chose de nouveau, juste notre temps et beaucoup de passion. Comme pour un groupe de musique, ils ne montent quelque chose de vraiment officiel qu'une fois qu'ils voient que cela commence à marcher, mais sans rien de signé quant à chacun de leur titres ils s'exposent au même risque que l'un d'entre eux parte avec leur futur tube.

    Hélas je n'arrive pas à trouver d'exemple de contrat de ce type sur internet ni pour l'informatique ni pour la musique. J'en suis donc à tenter de le rédiger moi même mais je ne sais pas trop par où commencer...

    Peut-être avez-vous quelques pistes??
    Dernière modification par Alfredh ; 09/05/2008 à 23h18.

  6. #6
    Pilier Sénior

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    L'exempe américain que vous avez pris (merci de ne pas citer de marque...) est mauvais: le contexte juridique est très différent. Le groupe de rock que vous évoquez est aussi un exemple différent parce qu'il n'a pas de régime juridique équivalent... Je suppose que vous ne souhaitez pas faire uniquement un site joli pour le montrer, gratuitement. Si vous changez, vous faites du e-commerce et donc votre site est la vitrine d'une entreprise, automatiquement... Sachez que si un particulier a une activité trop intense sur des sites de vente aux enchères, il peut être considéré comme un professionnel et à ce titre taxé comme tel...

    Pour faire en sorte que le site marche, allez-vous conserver une activité professionnelle à côté ? Si non, alors je ne donne pas cher de votre peau en cas de contrôle fiscal...

    A mon sens la seule manière de revendiquer la paternité d'un site internet à 3, c'est d'avoir vos 3 noms simultanément partout... Mais ça va être un joyeux bazar à gérer et ça risque de poser des problèmes concrets au quotidien et de constituer un frein au développement du site. Je pense par exemple à la question de l'hébergement maiaussi au choix de la régie ou du système d'insertion publicitaires, aux flux d'argent etc.

    Vous dîtes que qu'il est meilleur d'avoir un écrit, vous avez raion. Mais il est encore meilleur d'avoir une situation claire. Là, si vous ne pouvez pas avoir 3 bénéficiaires des versements de la pub, tout passera par un seul compte au départ, à charge pour son titulaire de répartir ensuite entre 3. Quand l'argent rentre (ou pas d'ailleurs), les amis peuvent se révéler ne plus être si sympa...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  7. #7
    Membre Benjamin

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    Bonjour Marsu,

    Je vous remercie beaucoup pour toutes ces mises en gardes, au moins je ne pourrais pas dire que je n'avais pas été prévenu.

    Cependant n'êtes-vous pas d'accord avec moi que ce serait mieux d'avoir au moins ça que rien du tout?

    J'imagine que beaucoup de gens comme moi malgré les avertissements n'irons pas monter une entreprise juste pour une idée qui a pas forcement 50% même de fonctionner et que certain dans le cas où par surprise cela fonctionne continuerons à n'avoir aucune preuve d'une chose à laquelle ils ont intensément participé.

    Voulons nous les laisser sans recourt aucun car ils n'ont pas les moyens de quitter leur boulot pour monter une boite (au départ), ou essayer de penser à une solution minimum que serait le fait de signer un contrat entre tout les participants qui limiterait certains des risques qu'ils vont prendre de toute façon sinon? C'est pas illégal un contrat entre des particuliers quand même...

    D'autre part il y a déjà plusieurs idées de sites que j'ai réalisé seul et qui n'ont pas marché hélas (sinon j'aurais déjà une société) il y a quelques visiteurs quand même qui parfois y trouve quelque chose qui les intéresse (ou qui se sont perdu peut être) et quelques pub qui payent à peine l'hébergement, tout le monde fait ça c'est largement toléré (ou peut être même légal je ne sais pas), ça contribue à faire de l'internet ce qu'il est et ça semble être une bonne chose.

    PS: Je vous demande pas de me rédiger mon contrat je sais que ça se paye ça, mais au moins quelques pistes pour pas que j'y mette n'importe quoi... ce serait sympa... mais bon je sens que je vous embête donc j'arrête d'insister tant pis...
    Dernière modification par Alfredh ; 11/05/2008 à 22h59.

  8. #8
    Pilier Sénior

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    C'est pas que vous m'embêtez, c'est que je pense qu'il serait tout aussi intelligent de créer une société tout de suite... Quitte à ce que la société ne soit pas immatriculée, comme une société en participation par exemple...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  9. #9
    Membre Benjamin

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    Ceci me semble très intéressant, ça m'effraye un peu car il s'agit effectivement d'une vrai structure juridique et plus d'un simple "contrat entre potes" mais pour l'instant je n'ai pas encore trouvé d'inconvénients dans ce que je suis en train de lire au sujet des sociétés en participation
    Dernière modification par Alfredh ; 15/05/2008 à 11h13.

  10. #10
    Pilier Sénior

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    L'inconvénient c'est que la société n'ayant pas de personnalité morale (du fait de son absence d'immatriculation), elle ne peut pas faire obstacle entre ses créanciers et ses associés.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  11. #11
    Membre Benjamin

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    Vous voulez dire que c'est la responsabilité des associés qui est engagée en cas de problème et pas celle de la société (à la différence d'une sarl) c'est bien ça?

  12. #12
    Pilier Sénior

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    Exactement: la société en participation n'ayant pas de personnalité morale, elle ne peut pas juridiquement être responsable de quoi que ce soit. Si vous souhaitez réellement partager les frais avec vos partenaires, présentez vous comme assocés d'une société en participation à parts égales. Mais en tout état de cause, si votre activité est commerciale, il aura une présomption de solidarité et donc chacun des associés pourra avoir à faire l'avance de la totalité des dettes et ensuite se faire rembourser l'excédent payé par les autres.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  13. #13
    Membre Benjamin

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    C'est effectivement ennuyeux comme situation, je suppose qu'il peut aussi y avoir des problèmes si l'un des associés décide de faire des dépenses pour la société sans l'accord des autres, la même présomption de solidarité s'appliquera peut-être?

  14. #14
    Pilier Sénior

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    C'est exactement ça... C'est pour ça qu'il faudra être très attentif et rigoureux dans la gestion et les dépenses engagées (et réagir vite si ça tourne au vinaigre!!). C'est pour ça aussi que la société en participation ne peut être une solution que temporaire ou pour la gestion d'un projet one shot sur une durée réduite ou avec un impact financier mesuré. Si vous optez pour cette solution, il vous faudra quand même des statuts que vous êtes absolument libres de rédiger, mais je ne saurais que trop vous encourager à aller voir un professionel dans l'immédiat pour qu'il vous assiste dans cette tâche (notamment si vous comptez ensuite transformer la société en SARL ou autre dans l'hypotèhse où l'affaire marcherait...).
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  15. #15
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    Aujourd'hui je suis dans la même position qu'alfredH puisque je souhaite monter un site avec 2 amis. J'aimerais que l'on signe un papier un peu à l'image d'un engagement sur l'honneur certifiant que ce projet serait à nous 3 et qu'aucun d'entre nous peux avoir l'idée de filer avec le site... bien evidement, si le site venait à marcher, nous monterions une société.
    Il existe sans doute des guides à cette démarche, si vous avez des sites à me conseiller pour gagner du temps je vous en serai très reconnaissant car nous partons de la feuille blanche niveau juridique...

    Cordialement

  16. #16
    Pilier Sénior

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    Si vous comptez passer en SARL par exemple ultérieurement, vous pouvez prendre comme modèle des statuts de SARL pour créer une société en participation. Cela étant, un document reconnaissant explicitement la paternité à 3 du projet (en le décrivant le plus précisément possible, quitte à dire que ça reste susceptible d'évolutions pour des motifs divers et notamment techniques), ça peut être suffisant. Le problème sera de savoir comment vous allez financer tout ça...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  17. #17
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    merci pour votre réponse.
    Pour le financement , nous allons partagé les frais d'hébergements car pour l'instant il n'y aura que ces frais là à régler. Le travail sera réalisé sur notre temps libre.
    Si ca marche, on partage les bénéfices, sinon tampis ca sera une bonne expérience.

    Je compte faire une attestation sur l'honneur à chacun d'entre nous en attendant de lancer un jour une création d'une SARL par exemple si c'est le modèle le plus judicieux à choisir. L'idée est d'avoir un écrit qui nous lit moralement pour ne pas que l'un d'entre nous trahisse les 2 autres, on est encore loin de déposer les statuts au RCS etc...

    Après, la société en participation bien que je n'y connaisse rien peut-être un intermédiaire avant la création d'une SARL.

    Je regrette de la difficulté de trouver des informations sur la toile pour réaliser ce genre de projets en "associé" puisque des milliers de personnes avant nous ont du tenté mais aucune n'a écrit de blog ou de guide dans la démarche, quel dommage ! A l'inverse, j'ai l'impression que beaucoup de guide sont destinés à l'auto-entrepreneur.

    Cordialement.

  18. #18
    Pilier Sénior

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    Si vous avez des frais à régler, le partage devra être fait de la même manière que le partage des bénéfices (à mon avis), pour éviter les conflits ultérieurs.

    Mais sinon, ne cherchez pas forcément midi à 14h. Trois feuilles de papier, un crayon, et c'est parti. Si vous voulez, vous pouvez aussi vous envoyer ces documents signés par recommandé sans ouvrir le pli. La date du recommandé fixera une date certaine à votre document.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  19. #19
    Membre Benjamin

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    Oui oui on va bien évidemment tout diviser en 3 pour les frais tout naturellement.

    Par contre quand vous parlez de papier crayon et c'est parti, c'est en rapport à la lettre d'engagement sur l'honneur dont je parle ou autre chose ?

  20. #20
    Pilier Sénior

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    C'est exactement par rapport à la lettre d'engagement (pas sur l'honneur, comme ça, ça aura une vraie valeur juridique ).
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  21. #21
    Membre Benjamin

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    Ainsi, une simple lettre d'engagement aura une valeur juridique. Il suffit de mettre nos nom, que l'on s'engage à bosser ensemble etc... c'est tout ?
    Vous n'avez pas de modèle par hasard ???

    Cordialement.

  22. #22
    Pilier Sénior

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    Une lettre qui dit explicitement que vous reconnaissez la paternité des 3 sur le projet et que vous vous interdisez individuellement de développer ce projet sans les autres et sans accord préalable, exprès et écrit, ça suffit. Vous citez l'état civil et l'adresse de chacun des 3, vous datez, signez et vous vous envoyez cela par recommandé à vos adresses respectives et comme ça tout le monde a son exemplaire avec une date certaine.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  23. #23
    Membre Benjamin

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    Merci beaucoup,
    nous allons suivre vos conseils

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