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Entreprise Individuelle et pluri-activités (non-agricole et agricole)
Discussion sur le thème : Création, Reprise

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour à tous,

    Je projette dans les mois qui viennent le lancement de plusieurs activités non salariées et je me pose un certain nombre de questions. Il me semble avoir trouvé les réponses qu'il me faut mais je voudrais avoir des avis.

    Voici la situation :
    Je souhaiterais créer une entreprise individuelle pour la fabrication et vente de pizzas (fabrication à domicile et vente sur marchés dans un premier temps, possiblement lancement d'un food truck plus tard), mais également une activité secondaire de production/transformation et ventes de fruits/légumes et plants potagers/fruitiers, et enfin une troisième activité très ponctuelle en prestations de services informatiques (développement...).

    L'activité pizzas relève à priori des BIC et de la CMA. L'activité agricole relève des BA et de la MSA. La partie informatique en BNC dépend de l'URSSAF.

    Ma première question :
    Est-il bien possible de regrouper ces différentes activités au sein d'une entreprise individuelle unique, étant donné qu'elles ne sont pas forcément directement liées ?

    Si ce n'est pas possible, comment faire, sachant qu'on ne peut pas avoir plusieurs EI ? Il faut monter par exemple une EI et une EARL ?

    Si c'est possible, j'ai compris que je peux cotiser uniquement auprès de la CMA car la partie pizza serait l'activité principale et est considérée comme une activité d'artisanat.
    Par contre il convient de déclarer, si je suis à l'IR, les bénéfices de manière séparée pour chaque activité, ou est-il possible de tout regrouper en BIC par exemple ?

    Je me pose une autre question concernant les charges et immobilisations. De même que pour la déclaration, doit-on faire une compta séparée pour chaque activité (en séparant par exemple les investissements pizza type four, labo, matériel, matières premières, des investissements de l'activité agricole type serre, outillage...) ?

    Tout cela en partie du principe que je passerais en régime réel afin de pouvoir faire travailler ma conjointe en tant que conjoint-collaborateur.

    Bref, cela fait beaucoup de questions, mais n'ayant jamais été entrepreneur, c'est tout un monde que je découvre !

    Merci de vos précieuses lumières

    William

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    1 - oui.

    2 - pas tout à fait pour la sécu ; ce n'est plus l'activité principale qui compte (ancien régime de la "caisse-pivot") mais la plus ancienne - avec option possible pour une autre caisse.

    3 - réponse A pour les impôts ; et cela vous impose de facto des comptas séparées. Notez que cela peut vite devenir galère... et que je connais des gens qui passent à l'IS uniquement pour ça !

    ...J'ai un souvenir ému des centres équestres avant la réforme... ils pouvaient dans certains cas :
    - faire de l'élevage de chevaux ou de la prise en pension d'animaux : BA ;
    - donner des cours d'équitation : BNC ;
    - faire de l'achat et revente de chevaux : BIC ;
    - louer des parcelles au voisin : RF.

    Autant dire que ça se terminait souvent par une option IS...

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Merci beaucoup pour ces réponses !

    Qu'est-ce que ça change de passer à l'IS au niveau de la compta, il n'y a pas de séparation des types de revenus ?

    J'avais mis de côté l'option IS en me disant que comme je ne ferais qu'un petit bénéfice et que mon foyer fiscal est à revenu modeste, l'IR était plus avantageux car je ne paierais pas ou très peu d'impôts.

    Si j'ai bien compris, en IS la rémunération est passée dans les charges, ce qui réduit le bénéfice imposable, ce qui n'est pas faisable en IR, c'est bien cela ? Si c'est correct, dans une EI à faible revenu, est-ce qu'on ne doit pas alors viser un bénéfice nul qui n’entraînera donc pas d'IS mais uniquement un IR qui, lui, pourra également être nul si le revenu fiscal est sous les seuils du barème ?

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par drakni
    Si c'est correct, dans une EI à faible revenu, est-ce qu'on ne doit pas alors viser un bénéfice nul qui n’entraînera donc pas d'IS mais uniquement un IR qui, lui, pourra également être nul si le revenu fiscal est sous les seuils du barème ?
    Petit jeu : qu'a-t-il oublié ? Entreprise Individuelle et pluri-activités (non-agricole et agricole)-manfoo.gif.png

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Hmm... En EI la rémunération n'est pas considérée comme une charge donc ça ne fonctionne pas en fait... J'ai bon ?

    Dans ce cas il faudrait plutôt une EURL ? Mais ça demande un peu plus de boulot au départ.

    - - - Mise à jour - - -

    Quoique... Pour passer à l'IS il faut de toute façon passer l'EI en EIRL, et donc une séparation du patrimoine personnel et pro. Si je comprends bien, la rémunération du dirigeant est donc bien une charge déductible.

    Je sèche

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Je crois pour commencer qu'en passant tout en rému vous avez légèrement oublié les cotisations sociales.

  7. #7
    Membre Benjamin

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    Pas faux...

    Le plus simple dans un premier temps vu que je ne vise pas un gros CA serait peut-être de rester au régime micro finalement, et de voir venir ensuite.

    Cela m'amène à une autre interrogation, y a-t-il un délai pour faire rentrer des achats en charges quand ils ont été réalisés sous régime micro et que l'on bascule en réel ? Par exemple si j'achète un four aujourd'hui (bon c'est de l'immobilisation plus précisément) en micro, pourrai-je l'intégrer dans les immo si je passe en réel dans 2 ans ?

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