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Discussion : Commercialiser un produit : exploitation et droits d'auteur

  1. #1
    Membre

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    Hello, tout le monde !

    Concrètement, j'aimerais vendre un produit créé de manière artisanale et se basant sur le principe de la pile de Volta.

    Aurais-je des droits d'auteur à payer ? Ce procédé appartient-il au domaine public ou est-il soumis aux droits d'auteur ? De quelle manière le déterminer ?

    Merci !

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Droits d'auteur sans doute pas mais il est toujours possible qu'il y ait un brevet.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  3. #3
    Membre

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    D'accord, Vincent, merci !

    S'il y a brevet, concrètement, ça signifie que je ne peux pas l'exploiter, l'exclusivité de l'exploitation revenant à celui qui a déposé le brevet ?

    Après plus de 70 ans, les brevets sont-ils toujours d'application ? Est-ce que la "recette" (le procédé) de l'invention ne passe pas dans le domaine public ? Ou est-ce que je confond deux choses distinctes, à savoir : recette et originalité de l'invention ?

  4. #4
    Pilier Sénior

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    1 - oui.

    2 - la durée du brevet c'est 20 ans, pas 70...
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

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