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Discussion : Deboire avec notre franchise

  1. #1
    Membre

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    Bonjour à tous ,
    Merci du temps que vous m'accordez.
    Voila pour commencer depuis le debut, suite à une formation dans le domaine sportif , ma femme a eu l'occasion de decouvrir l'univers des salle de sport. Apres cette formation , elle était tres motivée pour avoir sa salle, ce qui a été facilité par le faite que l'école ou elle a fait sa formation, est aussi le siège d'une société de chaine de salle de sport connu.Qui propose des projets (c'est un peu du clef en main) ou elle trouve le local pour nous y installer, nous permet d'accéder a de prix préférentiel sur le matériels de sport et un suivi juridique si besoin, et nous réserve une zone définît.
    Suite a un coup de chance une zone se libère près de chez nous, quelqu'un se désiste et nous signons très rapidement, c'était au mois de février mars 2018, bien entendus nous avons demandés si il y avais un problème sur cette zone, la réponse a été, bien sur que non, et que nous avions de la chance de trouver une zone libre dans notre région ,ce qui était tout à fait vrai. Les contrats seront garder par le siège pour je ne sais plus quelle raison. Ensuite, nous nous somme rendu vite compte que les locaux capable de nous accueillir était quasiment inexistant, mais la construction d'un bâtiment était prévus. Puis au mois d 'octobre ma femme a été sollicitée pour signée des papiers afin de terminer notre dossier, et refaire le cheque de souscription qu'ils ont oubliés d'encaisser, d'un montant d'environs 26000 euros. Bien plus tard après, nous recevons enfin les contrats daté du mois d'octobre a l'unique nom de ma femme. De plus, aucun locaux n'est encore disponible.Ce qui veut dire que nous n'avons pas créé notre entreprise.
    Lorsque ma femme essaye de les joindre rien avance, ils nous ont proposés de déménager pour nous mettre dans une zone disponible, je viens juste de réussir a me faire muter pour me rapprocher de ma famille , nous avons donc refusés ,et la réponse a été si vous partez vous perdrez tout. Bien entendu le gros problème c'est qu'ils font tout par téléphone donc pour le contrat nous avons aucune preuve d'en avoir signez un au mois de février mars.
    Sur le contrat du mois d'octobre signé par ma femme il est écrit que si nous abandonnons le projet ,le siège garde toutes les sommes versées.
    Que devons nous faire? Des plus notre assistance juridique ne peut rien faire car ce n'est plus considéré comme du personnel, mais professionnelle. Mais aucune société n'a encore été créé, et nous souhaitons vraiment arrêter avec cette franchise. Tout en sachant que toute nos économie son passé dans se projet, nous ne pourrons certainement pas nous tourner vers des professionnel dans notre défense.
    merci d'avance de votre aide.
    Dernière modification par fanch85 ; 11/10/2019 à 13h48.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Ne pas avoir gardé d'exemplaire du contrat...

    Sans avocat vous n'arriverez a rien...

    Déjà je commencerais par un référé art 145 cpc pour récupérer l'exemplaire me revenant.

    Enduite je depiauterais le contrat d'assurance protection juridique. Même si là, je le crains..

    Enfin examen du contrat et des faits pour voir s'il n'y a pas faute contractuelle en face et qu'elle est l'étendue de la clause pénale.
    Je réponds aux questions mais ne vous leurrez pas : Avocat en grève contre la suppression de son régime de retraite autonome ; et contre les réformes de la procédure civile écrites avec les pieds.

  3. #3
    Membre

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    merci beaucoup on peut avancer un peu. Comment prouver que nous avons signé un contrat avec eu, pour pouvoir justifier le réfère car pour eux disent que l'on a perdu la tête. Sont ils obligé de tous les conserver?

  4. #4
    Pilier Sénior

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    C'est même illégal...

    De plus sur le fond s'ils avaient obligation de vous trouver un local - là j'ai tout de même un doute - ils ne l'ont pas fait.
    Dernière modification par VincentB_ ; 11/10/2019 à 15h29.
    Je réponds aux questions mais ne vous leurrez pas : Avocat en grève contre la suppression de son régime de retraite autonome ; et contre les réformes de la procédure civile écrites avec les pieds.

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