Affichage des résultats 1 à 2 sur 2

Discussion : Revente d'un produit X personnalisé d'une marque

  1. #1
    Membre

    Infos >

    Bonjour à tous,

    J'ai comme idée de revendre un objet en le personnalisant (uniquement coloris) de plusieurs grandes marques. J'entend par personnalisation le simple fait de changer l'esthétique et en aucun cas le concept ou l'utilisation du produit en lui-même.
    J'aimerais donc savoir si pour ce genre d'activité, il est nécessaire d'avoir préalablement l'accord de la marque productrice, s'il faut se déclarer grossiste/distributeur de cette marque afin de pouvoir vendre dans la légalité.

    Merci pour ceux qui auront pris le temps de réfléchir à mon problème !

    MS.

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Ouille !

    La question est plus complexe qu'il n'y paraît et c'est pas facile sur un forum...

    Il est POSSIBLE que l'accord du créateur soit requis : en effet, si vous modifiez une oeuvre, l'auteur au titre du droit moral peut s'opposer à une telle modification.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

Discussions similaires

  1. [Propriété Intellectuelle] Déposer une marque d'un produit qu'on importe
    Par Johnny57 dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 25
    Dernier message: 30/04/2019, 10h47
  2. [Consommation] Remboursement produit personnalisé défectueux
    Par bigmax dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 2
    Dernier message: 17/10/2017, 17h08
  3. [Consommation] Rétractation sur un produit personnalisé pas encore réalisé
    Par 147852369 dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 2
    Dernier message: 30/09/2016, 21h18
  4. [Création, Reprise] Création d'une marque vendant des produits "customisés" d'une autre marque
    Par heyguillaume dans le forum Entreprise
    Réponses: 7
    Dernier message: 29/07/2013, 16h34
  5. [Création, Reprise] Création d'une marque et protection d'une marque de vetement.
    Par mike10 dans le forum Entreprise
    Réponses: 1
    Dernier message: 01/02/2011, 14h26