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auto entreprise et SAS

Question postée dans le thème Création, Reprise sur le forum Entreprise.

  1. #1
    Membre Benjamin
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    janvier 2019
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    Bonjour à tous et désolé d’avance pour mes questions qui vont apparaître bien bêtes.
    J'ai essayé de me renseigner mais je dois dire que mes connaissances juridiques et fiscales sont vraiment à travailler..

    Je suis auto entrepreneur dans le e –commerce (vente sur marketplace comme amazon, cdisocunt etc)

    Je suis en passe de devenir fonctionnaire, je vais donc stopper mon activité puisque cela est interdit par le statut.. Il aurait de toute façon été nécessaire de changer de statut car j’approchais le seuil des 80 000 euros de CA et aurait été assujetti à la TVA.

    Avec ma compagne, nous projetons d’ouvrir une SAS.

    Je serai actionnaire (45 %), ma compagne (50%) et avec la sœur de ma compagne (5%). Il est possible que je sois actionnaire majoritaire car je dispose de + fonds.

    Renseignement pris, le statut de fonctionnaire n’empêche pas d’etre actionnaire d’une sas si on est pas salarié de celle ci.

    Je ne travaillerai donc pas au sein de la société. Ma compagne (on est pas marié, je sais pas si ça change quelque chose) et moi seront donc actionnaire.

    La sœur de ma compagne présidente de la SAS.

    En début d’activité, le temps de relancer l’activité qui repart de zero (nouveau compte vendeur amazon), la presidente ne sera salarié ; nous toucherons seulement des dividendes, si l’entreprise réalise des bénéfices, y compris la présidente.

    Nous n’aurons donc pas de charges, mis à part comptabilité, abonnement aux marketplace, publicité, CFE et impot sur les sociétés (si bénéfices).


    Question 1 : Si nous réalisons des bénéfices, l’URRSSAF ne va-t-elle pas se poser la question du président qui est seul à travailler et qui ne touchera que 5 % des dividendes ?

    Question 2 : La présidente de la SAS a un boulot actuellement, si elle le perd, aura-t-elle droit au chomage (par les cotisations qu’elle verse avec son boulot qui a rien a voir avec la SAS) ? Pour moi oui vu qu'elle est pas salarié de la sas.

    Question 3 : Aucun salaire n'etant versé, nous n’aurons donc pas de charges, mis à part comptabilité, abonnement aux marketplace, publicité,achat de consommables, CFE et impôt sur les sociétés (si bénéfices). Je me trompe ?

    Bon voila pour quelques questions un peu bêtes. En ce qui concerne la rentabilité et l'imposition, j'ai fait un exemple ci dessous pour voir la différence entre auto entreprise et sas.


    Auto entrepreneur

    En auto entrepreneur j’achéte le produit 1,40 euros TTC et le revend 10 euros.

    Je redonne 0 de tva à l’etat.

    La commission de la marketplace est de 4,93 euros TTC.

    L’impôt en tant qu’auto entrepreneur est de 13 % soit 13% de 10 euros = 1,30 euros.

    Le bénéfice sur ce produit est donc de : 10 euros – 1,40 € - 4,93 €-1,30€ = 2,37 euros.



    SAS

    J’achète le meme produit HT à 1,16 euros et le revend 10 euros.

    Je redonne 1,67 € de tva à l’état.

    La commission de la marketplace est de 4,10 euros HT (je recupére la tva)

    Le bénéfice avant impot est de 10€-1,16-1,67-4,10 =3,07 euros

    Impot sur les sociétés : 3,07 euros -33% = 3,07 – 1,01 € = 2,06 euros

    Le bénéfice de la sociét est de 2,06 euros.

    Pour les dividendes, si je prends à hauteur de mes parts, soit 45% = 0,92 euros.

    Après selon imposition, soit flat tax (30 %) soit abattement de 40 % et impot sur le revenu.

    Bon c’ets un calcul très sommaire ne prenant pas en compte les dépenses de l’entreprise (frais de compta, d’emballage etc). je me plante totalement selon vous?
    Merci de votre attention et désolé du pavé

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
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    1 - en théorie non... si vous ne travaillez effectivement pas.

    2 - en principe oui... à la condition qu'elle n'ait pas une activité trop importante car à défaut la réalité du fait qu'elle soit en recherche d'emploi sera contestable.

    3 - oui.


    En clair en principe vous êtes bon mais c'est un poil limite.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Pilier Junior
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    août 2016
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    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    1 - en théorie non... si vous ne travaillez effectivement pas.

    2 - en principe oui... à la condition qu'elle n'ait pas une activité trop importante car à défaut la réalité du fait qu'elle soit en recherche d'emploi sera contestable.

    3 - oui.


    En clair en principe vous êtes bon mais c'est un poil limite.
    et pour finaliser le tout, mieux vaut se rapprocher d'un avocat d'affaires.
    Change ton regard et le monde changera

  4. #4
    Membre Benjamin
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    janvier 2019
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    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    1 - en théorie non... si vous ne travaillez effectivement pas.

    2 - en principe oui... à la condition qu'elle n'ait pas une activité trop importante car à défaut la réalité du fait qu'elle soit en recherche d'emploi sera contestable.

    3 - oui.


    En clair en principe vous êtes bon mais c'est un poil limite.
    Bonjour Vincent et merci beaucoup de votre réponse.
    Pour la 3, ça veut dire que je me trompe ou que j' ai bon?
    En quoi c est limite selon vous? Je précise le but c est pas qu elle touche les assedics indûment. C est au cas où elle perd son taff, qu elle ne perde pas non plus son droit au chômage a cause de la SAS qui lui versera pas la première année de salaire. Dans ce cas, ce n' est pas viable pour elle.
    Pour le avocat, on pensait consulter un. Expert comptable.
    Dernière modification par sangouma ; 31/01/2019 à 20h51.

  5. #5
    Pilier Sénior
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    Bonjour,


    nécessaire de changer de statut car j’approchais le seuil des 80 000 euros de CA et aurait été assujetti à la TVA.
    Non aucune raison, votre statut est entrepreneur indépendant.
    Micro-entreprise n'est pas un statut mais un régime fiscal, c'est le nom commun qu'on utilise pour désigner l'option fiscale du forfait.


    Lorsque vous sortez du régime du forfait vous êtes au régime réel, toujours entrepreneur individuel.


    IL n'y a plus de lien entre le régime fiscal du forfait (appelé micro-entreprise) et la TVA.

    Le micro-entrepreneur peut être redevable de la tva ou en franchise de base depuis le 1er € de chiffre d'affaire.


    En conclusion que vous soyez en micro-entreprise ou en SAS en matière de TVA cela ne change rien.
    Votre choix provient de votre statut de titularisation ou pas ? dans la fonction publique.

    @VincentB_ pouvez vous confirmer..... Sur le fait qu'il y aurait une cession de fond de l'entrepreneur individuel auprès de la SAS

    L’impôt en tant qu’auto entrepreneur est de 13 % soit 13% de 10 euros = 1,30 euros.
    Vous faites erreur ce n'est pas un impôt, mais vos cotisations sociales, l'impôt vous le payez lorsque vous faites votre déclaration fiscale chaque année pour vos revenus salarié+micro entreprise

    SAS

    J’achète le meme produit HT à 1,16 euros et le revend 10 euros.

    Je redonne 1,67 € de tva à l’état.

    La commission de la marketplace est de 4,10 euros HT (je recupére la tva)

    Le bénéfice avant impot est de 10€-1,16-1,67-4,10 =3,07 euros

    Impôt sur les sociétés : 3,07 euros -33% = 3,07 – 1,01 € = 2,06 euros

    Le bénéfice de la sociét est de 2,06 euros.

    Pour les dividendes, si je prends à hauteur de mes parts, soit 45% = 0,92 euros.
    l'énoncé n'est pas bon.

    Oubliez la TVA, c'est le consommateur qui la paye

    + 8.33 € Prix de vente
    - 1.17 € prix d'achat
    = 7,16 € de marge commerciale 85,95 %

    - 4,11 € Commission intermédiaire
    = 3,05 € valeur ajoutée 36,61 % (vous avez oublié la prestation de votre comptable... se priver du comptable serait une erreur)

    IS - ,46 € IS à 15% jusqu'à 38120 € et 28 % au delà

    Sur la perception des dividendes, chaque
    l'actionnaire aura le choix entre la flattax de 30% du dividende sans abattement et le barème de l'impôt avec abattement de 40%.



    Le président d'une SAS n'a pas besoin d'être associé dans la société, beaucoup ne le sont pas.


    Il y a un risque c'est que l'URSSAF y voit qu'il y a forcément une activité professionnelle évidente si par exemple il faudrait inévitablement une personne humaine pour gérer les stocks, les expéditions, une activité professionnelle engendre des cotisations sociales.

    A défaut de salarié pour parer à cela l'assemblée générale octroie une petite rémunération au président, l'URSSAF ne pourrait pas chiffrer la rémunération de façon contraire à l'assemblée générale.
    Un mandataire social ne dépend pas du code du travail, sa rémunération n'a pas de minimum et les cotisations sociales n'ont pas d'assiette minimum.
    La rémunération du président est déductible du bénéfice, donc impôt société économisé
    Dernière modification par Christian77 ; 01/02/2019 à 09h59.

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
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    Citation Envoyé par sangouma Voir le message
    Bonjour Vincent et merci beaucoup de votre réponse.
    Pour la 3, ça veut dire que je me trompe ou que j' ai bon?
    Oups, oui, vous avez raison mon message est trompeur et imprécis ; pour moi c'est correct niveau SAS. Par contre attention je ne tiens pas compte des prélèvemtns au niveau perso si dividendes, je laisse ça à Christian.

    Citation Envoyé par sangouma Voir le message
    En quoi c est limite selon vous? Je précise le but c est pas qu elle touche les assedics indûment. C est au cas où elle perd son taff, qu elle ne perde pas non plus son droit au chômage a cause de la SAS qui lui versera pas la première année de salaire. Dans ce cas, ce n' est pas viable pour elle.
    J'ai bien compris. Mais c'est limite en ce sens que :
    - les objectifs 1 et 2 sont contradictoires...

    - a priori elle aurait droit à l'ARE ; mais PE a toujours la possibilité de contrôler sa situation et sera en droit d'etimer que compte étant tenu de son travail de direction dans la SAS elle n'est pas vraiment en recherche d'emploi ce qui la priverait de ses droits ; il y a donc un risque.

    Pourquoi votre compagne ne serait-elle pas présidente ?

    Citation Envoyé par Christian77 Voir le message
    @VincentB_ pouvez vous confirmer..... Sur le fait qu'il y aurait une cession de fond de l'entrepreneur individuel auprès de la SAS
    Ah, mais j'attendais le moment opportun pour en causer.

    'tention, la prochaine fois que tu me casses encore mon effet, je vais froncer le sourcil.

    Si, on est en mutation de fonds. Donc, arrêter le compte existant sur la marketplace et en faire un nouveau, en créant benoîtement une SAS sans muter le fonds ni examiner la problématique des droits d'enregistrement, de la plus-value taxable ou des formalités de publicité, c'est un beau désastre juridique et fiscal en perpective.

    Citation Envoyé par sangouma Voir le message
    Pour le avocat, on pensait consulter un. Expert comptable.
    Si vous considérez que c'est la même chose, je vous informe que des meurtres ont été commis pour moins que ça.
    Dernière modification par VincentB_ ; 01/02/2019 à 10h09.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
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    Bonjour à tous et merci beaucoup de vos réponses précises, c'est très appréciable.
    Pour répondre, mon choix d arrêter mon activité est que je vais devenir fonctionnaire et donc pas possible de continuer en étant fonctionnaire.
    A Christian quand vous dites :
    Le président d'une SAS n'a pas besoin d'être associé dans la société, beaucoup ne le sont pas.
    Il y a un risque c'est que l'URSSAF y voit qu'il y a forcément une activité professionnelle évidente si par exemple il faudrait inévitablement une personne humaine pour gérer les stocks, les expéditions, une activité professionnelle engendre des cotisations sociales.


    En effet, il y a du taff à faire. Pas énorme, réceptionner les produits, les vérifier et envoyer dans les entrepôts Amazon, faire les annonces. Mais possible de gérer en quelques heures par semaine. (attention, pas pour le quidam qui ne connait rien au e commerce, la il y a beaucoup du taff), j'ai former la personne.
    Du coup, je ne suis pas sur de comprendre ce que vous avez écrit Christian. Je le comprends dans le sens que : l'URRSSAF y verra une activité professionnelle au cas ou le président de la SAS n'est ni salarié ni associé. Auquel cas oui ça me semble normal que l'URRSSAF se pose des questions.
    Dans le cas d'un début d'activité de la SAS, il me semble que c'est pas lunaire que le président ne se verse pas de salaire si il peut toucher des dividendes. Ce qui m'interroge +, c'ets de ne pas toucher de salaire avec que 5 à 10 % des parts de la société. Non?
    Désolé si je ne suis pas clair !!

    Si le président est associé, 5 à 10 % des parts, il touchera sa part des dividendes.

    A Vincent: je prends note du conseil et vais donc consulter un avocat si c'est plus safe.

  8. #8
    Pilier Sénior
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    Un président de SAS n'a pas besoin d'être actionnaire de la SAS, (ou un gérant de SARL associé).
    Un président de SAS, peut ne pas être rémunéré pour son mandat social


    Ce sont des situations assez courantes.


    Le code de la sécurité sociale, impose le financement de la sécurité sociale pour toute exercice d'une profession.

    Un président ou directeur général au titre de leur mandat social n'exerce pas une profession mais exécute des actes de gestion.


    En absence d'employé, l'URSSAF pourrait conclure qu'il y ait l'exercice évidente et inévitable d'une profession (non seulement d'acte de gestion) pour produire son activité, dès lors elle émettrait un redressement d'office en s'inspirant éventuellement du barème de salaire de la convention collective.
    Pour éviter la rémunération d'office, l'assemblée détermine une rémunération minime, l'URSSAF ne pourra pas contredire la volonté des associés qui sont libres de fixer la rémunération de mandataire social.


    Ce risque est que si il n'y a pas d'employé, puisque dans ce cas l'exercice professionnelle serait effectué par le dit salarié

    j'ai former la personne.
    Si je comprends, il y a un salarié ?
    Dans ce cas je que j'ai dis n'a pas d'intérêt.
    Dernière modification par Christian77 ; 01/02/2019 à 15h48.

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
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    Citation Envoyé par sangouma Voir le message
    Du coup, je ne suis pas sur de comprendre ce que vous avez écrit Christian. Je le comprends dans le sens que : l'URRSSAF y verra une activité professionnelle au cas ou le président de la SAS n'est ni salarié ni associé.
    Fixaide.

    ...d'où la question de Christian : y a-t-il un salarié ?

    Citation Envoyé par sangouma Voir le message
    A Vincent: je prends note du conseil et vais donc consulter un avocat si c'est plus safe.
    Voilà, je suis pas loin okazou.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  10. #10
    Membre Benjamin
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    Salut et merci pour vos réponses.
    Pour répondre, non dans un premier temps il n'y aura pas de salarié.
    Effectivement la solution serait de verser une rémunération minime au président de la sas. Je vous remercie, je me rends compte que si on avait créer la société en passant par le net pour un prix ridicule, même en etant de bonne foi, on s'exposait à un redressement...
    Pour aller plus loin, imaginons que les actionnaires versent une rémunération qui est trés basse, l'URRSSAF n'est pas en droit de se poser des questions? Cela me semble la porte ouverte à de la fraude, non?
    Vincent, vous etes avocat? Je vois que vous etes dans le poitou charente (mon département de naissance), ça fait un peu loin...
    Dernière modification par sangouma ; 03/02/2019 à 22h41.

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
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    janvier 2013
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    Citation Envoyé par sangouma Voir le message
    Vincent, vous etes avocat? Je vois que vous etes dans le poitou charente (mon département de naissance), ça fait un peu loin...

    Ah, avec le mot "avocat" dans mon profil et vu mon avatar, oui, je suis formel.
    Pourquoi, vous êtes localisé où ?
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
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    J'ai cru que vous etiez friand du fruit
    Nous somems en Ile de France.
    Peut etre pouvez vous travailler par consultation téléphonique ou par mail? Si c'est le cas, il serait probablement plus à propos de passer par message privé, non?

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