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Discussion : Arret de chantier par le client, taux de tva modifié, et matériaux impayés.

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,

    Je suis artisan depuis 2 ans et j'ai un cas qui m'est inédit, j'ai un devis signé d'un client avec une TVA à 5.5 (il y avait de l'isolant dedans) pour 16000HT. Il verse un acompte de 8000€ TTC. Durant le chantier le client m'a demandé de modifier des matériaux (qui sont plus onéreux - plus valus de 2000€ HT), je l'ai fait sans faire signer d'avenant (la confiance).

    Au court du chantier le client veut stopper les travaux faute de ne pas pouvoir payer la totalité...

    Etant donné que l'isolant n'a pas était posé, je le déduit de la facture et présente un solde à 10% ; Est ce légal ? - y a t il une mention ou autre procédure particulière à faire ?

    Je lui ai présenté donc une facture à 10 %, sur cette facture est figurée tous les travaux entrepris. Avec une plus valus concernant les matériaux demandé oralement durant le chantier. Le client n'a pas voulu payé cette plus valus, se justifiant que le devis signé ne le mentionne pas.

    Donc pour évité tout litige, avec mon client ou le fisc ;

    Comment je peux faire payer à mon client le prix initiale sur le devis signé et justifier dans ma comptabilité les matériaux acheter et posé chez mon client mais non payé (donc une perte simple pour moi) ?

    Comment indiquer sur ma facture que pour "une bonne entente et être sur de toucher une eu d'argent" j'offre la différence des matériaux ?

    Y a t il un document, attestation pouvant stipuler l’arrêt des travaux pour mettre fin au devis signé ?

    Merci d'avance pour vos réponses.




  2. #2
    Membre Junior

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    Bonsoir,

    Tout d'abord, lorsqu'il y a des TS ( travaux supplémentaires ), il faut toujours faire signer le devis de TS.

    Sur ce point là, vous ne pouvez rien faire.

    En haut, vous dîtes ne pas avoir posé l'isolant.

    En bas, vous dîtes les avoir posé.

    1) Vous avez poser les isolants ou pas ?

    2 ) Vous avez un devis signé sans cette isolant, vous n'avez rien à déduire ou à ajouter à la facture, vous ramenez l'isolant chez votre fournisseur et vous aurez un avoir marchandise.
    La comptabilité n'a rien à voir là dedans. Vous avez des factures de prestations, des factures fournisseurs, le montant de ses derniers importe peu votre comptable.

    3) Votre client ne peux pas arrêter le chantier, il s'est engagé. Lorsqu'il a signer le devis, il avait la responsabilité d'avoir les fonds nécessaires pour les réaliser les travaux.
    Il doit donc vous régler la totalité du marché initialement signé sauf malfaçons ou désagrément à faire valider par un expert bâtiment et un constat d'huissier, sans quoi il ne peut pas arrêter le chantier.

    Bien cordialement, NM

  3. #3
    Membre

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    Bonsoir, merci de votre réponse.

    Non je n'ai pas posé l'isolant, j'ai posé 2000€ Ht d'autres matériaux. Et je comprends bien sûr n'aillant pas d'avenant signé, c'est pour ma pomme, cependant comment justifier l'achat de ces matériaux (forcément non facturé à mon client) dans ma comptabilité ?

    Je suis informé qu'un devis lis les 2 parties, cependant étant dans un petit village (ne voulant pas d'ennuis de mauvaise publicité ) je souhaite m'arranger à l'amiable et ne pas finir au tribunal avec ce client. Donc comment justifier l'arrêt de chantier (quel document/attestation) ?

    Aussi le client me demande d'annuler le devis signé par un autre qui représente seulement les travaux effectuer ce jour (toujours sans les 2000ht de matériaux supplémentaires) qu'en pensez vous ?!

  4. #4
    Membre Junior

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    Bonjour,

    Il faut ramener l'isolant chez votre fournisseur et faire faire un avoir, c'est toujours ça d'économiser.

    1 ) Les 2000,00€ HT d'autres matériaux sont les matériaux fournis au titre du marché initial ? Si non, il faudrait demander à votre client de vous les rembourser, même eu deux ou trois fois si nécessaire. Il devrait comprendre si vous voulez vous arranger à l'amiable. C'est pas écrit " magasin de matériaux " sur l'entête de votre entreprise.

    2 ) Préparez un document avec l'entête de votre entreprise et par exemple " arrêt du chantier " en haut. Vous expliquez les faits et mettez fin à vos engagements à " tel stade " des travaux " sous tel et tel condition ", et vous signez tous les deux.

    3) Un autre devis signé, dont vous avez réaliser les travaux, et qu'il ne veut plus payer ?

    Je suis désolé, mais la mauvaise publicité sera plus pour sa pomme que pour la vôtre, il est clairement de mauvaise foie et vous vous êtes clairement fait avoir. Étant moi-même artisan dans le bâtiment, petit ou grand village, je fais tout pour ne pas me retrouver dans ce type de situations.

    Arrêtez votre négligence et vous ne vous retrouverez plus dans ses situations là. Je sais qu'établir un devis TS le soir après une dure journée de boulot n'est pas évident, mais il FAUT le faire, c'est primordial.
    J'ai tout de même l'impression que votre histoire manque beaucoup d'informations, vous parlez maintenant de 2000,00€ HT, il faudrait être plus clair et tout expliqué dans le détail, merci.

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