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Discussion : Question Marque Enregistrée et Logo

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Je suis entrepreneur. Souhaitant débuter un nouveau projet de ventes de biens, j'ai eu ma
    marque enregistrée à l'INPI, sans aucune opposition.

    Cette marque, sous forme de logo, sera apposée à tous mes objets. Cette dernière
    correspond à mon homonyme, dont la première lettre est entourée d'une forme de
    grenade militaire, inspirée des grenades du 1er Empire.

    Il va de soit que ce design de grenade a été créé par moi-même, et n'est pas une copie
    de modèles existants.

    Ainsi vient ma question: suite à la lecture de l'article 6 Ter de la Convention de Paris,
    pourrait-on m'opposer que cette forme, bien que différente à toute autre, soit de nature
    à apporter la confusion auprès du public?

    Car il est évident que ceci n'est absolument pas le but recherché, ma marque étant
    spécialisée dans le domaine du 1er Empire, le symbole de la Grenade étant
    prépondérant pour cette période.

    Il me faudrait être certain, avant de voir apposer ce logo sur tous mes produits, et ce de
    manière irréversible.

    Je vous remercie pour votre attention.

    Cordialement,

  2. #2
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    J'ai peut-être choisi la mauvaise catégorie pour cette question? Le sujet devrait peut-être être déplacé?

    Cordialement,

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Si vous avez la marque et qu'elle est valide, alors vous pouvez l'utiliser comme logo, s'il s'agit d'une marque figurative. S'il devait y avoir un problème de l'ordre de celui que vous semblez craindre, il serait ressorti au moment de la validation de la marque pour défaut d'originalité.

  4. #4
    Membre Benjamin

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    Bonjour Marsu,

    Je vous remercie pour votre réponse. Il s'agit d'une marque semi-figurative, composée de mon nom, dont la première lettre est entourée de cette forme de Grenade. Or, la Grenade, bien que totalement différente, est utilisée par la Gendarmerie ou les Douanes. A savoir que dans les deux derniers cas, encore une fois, les styles sont complètement différents, et rien dans mon logo ne peut prêter à confusion, mon nom étant évidemment très éloigné de tout Organisme Officiel.


    Mon public est très ciblé, vendant des reproductions d'objets du 1er Empire, ce dernier reconnaissant pour l'immense majorité le symbole de Grenade Impériale employé par les Corps d'Elite de cette période.

    Mais avant d'apposer ce logo sur tous mes produits, je souhaiterai m'assurer que rien ne pourrait m'être opposé, suite à la commercialisation de ces produits, ma bonne foi étant totale.

    Cordialement,

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Si vous utilisez strictement la marque semi figurative, sans ajout ni retrait, il me semble que ça ne devrait pas poser de problème...

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Merci pour votre réponse Marsu. Y aurait-il selon vous un moyen de s'assurer que ma bonne foi et l'utilisation spécifique de ma marque dans un domaine restreint sans rapport avec l'Administration ne peut poser aucun problème?

    Cordialement,

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Poser la question à un avocat spécialisé en propriété industrielle...

  8. #8
    Membre Benjamin

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    Merci pour votre réponse.

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