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Discussion : Quels contrats à mettre en place ?

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,
    Je suis auto-entrepreneur, et je développe un projet de prestations de services ciblés sur la vente d'oeuvre de l'esprit.
    Des auteurs ajoutent leur oeuvres numériques sur mon site et gagnent un pourcentage sur chacune des ventes réalisées sur ce dernier.

    Pour cela, je suppose qu'il me faudra rédiger différents types de contrat, comme un contrat de cession des droits d'auteurs.

    J'aimerais proposer deux "formules", une formule "exclusivité" empêchant ( si c'est légal ), le propriétaire de l'oeuvre de vendre cette dernière sur une autre plateforme ou autre système de distribution mais permettant aux auteurs de percevoir un pourcentage plus important sur les ventes. Ainsi qu'une formule "Classique" permettant aux auteurs de vendre leurs oeuvres autrepart mais avec un pourcentage sur les ventes beaucoup plus faible.

    Alors voila ma question, ce projet est-il réalisable par rapport aux lois français ? Si oui, quels contrats dois-je rédiger pour poser toutes les conditions précédemment citées.

    Merci d'avance pour vos réponses.
    Cordialement.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Nature des oeuvres ?

  3. #3
    Membre Cadet

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    Ecrits numériques ( roman, poème, nouvelles, BD .. )

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Contat de licence d'exploitation avec ou sans exclusivité. C'est aussi légal que courant dans le secteur de l'édition.

  5. #5
    Membre Cadet

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    Très bien, merci pour votre réponse.

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