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Discussion : Peut-on avoir deux types de facture ?

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    Ma question est simple : je gère un site internet marchand (EI au régime micro) et il m'arrive de vendre des produits à des personnes qui ne passent pas commande sur le site.
    Je leur fais des factures avec Word mais je n'avais jamais réfléchi à la légalité de la chose.
    Ainsi, puis-je avoir mes factures provenant de mon site + d'autres factures, qui y ressemblent mais qui sont numérotées différemment ou bien dois-je obligatoirement avoir un seul type de factures ?
    J'ai bien entendu cherché sur internet mais je ne trouve que des sujets qui traitent de ce qu'il faut mettre dans les factures....

    Merci d'avance !

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Si vous êtes entrepreneur individuel votre entreprise regroupe l'ensemble de vos activité. Le site internet n'est qu'un moyen de vente, comme la vente directe.
    Toutes vos factures sont émises par la même entreprise, elles doivent donc être numérotées dans la même séquence, il n'y a pas lieu de distinguer le mode de vente.
    La question de l'aspect (modèle "boutique en ligne" ou modèle fait à la main) n'a pas d'importance, du moment que les informations obligatoires sont bien présentes.
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Voir la paragraphe "numérotation" de cette page Facturation - Service-public.fr

  4. #4
    Membre Benjamin

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    Bonjour et merci pour ces lumières.

    J'avais lu ce paragraphe, qui m'avait embrouillé et au final j'avais posté ma question ici.

    J'en déduis donc que, au vu de la première réponse, je ne peux pas faire deux factures différentes même si seulement le numéro de série diffère.

    Ce n'est vraiment pas évident à gérer, je me demande comment je vais pouvoir faire !

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Citation de l'article proposé par Vanille "La numérotation peut être établie par séries distinctes, avec un système de numérotation propre à chaque série, si les conditions d'exercice le justifient (plusieurs sites de facturation, différentes catégories de clients pour lesquels les règles de facturation ne sont pas identiques, sous-traitance de facturation...)."
    Si pour vous, le site et la vente directe imposent des règles de facturation différentes, vous pouvez gérer deux séries distinctes.

    Ma première réponse était trop catégorique, j'aurais du vérifier les textes
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Oh, super !

    Donc, j'ai Facture #FA00032 sur mon site et je peux faire #FAHS00001 (hs pour hors site) pour les clients hors site si j'ai bien compris ? Si c'est le cas je vous remercie infiniment et j'espère que cela en aidera d'autres !

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