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Un architecte a-t-il le droit de demander des devis et factures à d'autres entreprises en mon nom?
Discussion sur le thème : Clients et Fournisseurs

  1. #1
    Membre

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    Bonjour à tous,

    Je gère une entreprise de BTP.

    J'ai réalisé un chantier dans le cadre d'une réponse à un appel d'offres pour un organisme logeur.

    A la fin du chantier, l'architecte a demandé à une entreprise de nettoyage de procéder à une intervention de nettoyage global des bâtiments, et ce sans m'avertir.
    L'architecte a validé le devis, et puis a demandé explicitement par email l'établissement de la facture au nom de mon entreprise, et ce sans jamais m'en avertir.
    C'est à la réception de la facture que j'ai découvert cette demande de prestation.

    Ainsi, je souhaiterai savoir si l'architecte a le droit de demander à des entreprises tiers de réaliser des prestations au nom de mon entreprise (c'est-à-dire facturées au nom de mon entreprise) sans même m'avertir?

    Sachant que l'entreprise réalisant le gros oeuvre doit gérer le compte prorata qui inclus la mise en service de l'électricité et de l'eau, ainsi que le nettoyage des bâtiments.
    Ainsi, toutes ces demandes doivent être gérées par mon entreprise.

    D'avance merci de votre réponse.
    Cordialement.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Vous êtes le client de l'archi ou un fournisseur du chantier ? Si vous êtes un fournisseur, il y a quelque chose dans le contrat qui vous oblige à rendre le chantier nettoyé et l'autorisant à le faire à vos frais si ce n'était pas le cas ?

  3. #3
    Membre

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    Je suis ni client ni fournisseur de l'architecte.

    Le contrat me lie à l’organisme logeur.

    En effet, le chantier doit être rendu nettoyé. J'ai pour habitude de le faire faire par mes employés, car cela coûte moins cher qu'un prestataire externe.

    Dans cette affaire, je n'ai jamais refusé de nettoyer le chantier. L'architecte aurait pu demander cette intervention si j'avais refusé le faire, et ce après m'avoir relancé par divers courriers. Toutefois, l'architecte a demandé cette intervention sans me consulter, sans me demander d'intervenir au préalable.
    Quand mes employés ont procédé au nettoyage, l’entreprise externe était déjà intervenue quelques jours auparavant.

    Ainsi, je ne sais pas si l'architecte a outrepassé ses droits ou non?

    D'avance merci

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Difficile à dire en l'état. Il faudrait voir si le marché parle de ça et si l'archi est chargé du suivi du marché.

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