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Discussion : Création d'une marque vendant des produits "customisés" d'une autre marque

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    J’envisage de créer une marque de bijoux, dont les produits seraient constitués de ceux d’une autre marque, mais « customisés » et ensuite vendus sur une boutique en ligne. Ai-je le droit vis-à-vis de cette dernière marque ? Si oui, y’a-t-il une mention particulière à apposer dans les mentions légales du site ?
    Exemple : vente de colliers de poupées [b] plongées dans de la peinture verte.
    Merci.
    Guillaume
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 29/07/2013 à 14h58.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour !

    non, vous n'avez pas juridiquement le droit de vendre sous un nom quelconque des objets créés par d'autres marques, même customisés. Vous seriez aussitôt attaqué pour contrefaçon et détournement de droits de propriété par les marques en question....

    Revendre un objet customisé dans un vide-greniers ou une brocante, ça passe, mais en faire un commerce, c'est impossible.
    Il vaut mieux une couverture bien posée qu'un plaid de travers !!!!

  3. #3
    Membre

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    Merci beaucoup pour votre réponse.

    Que penser alors de ce site : "xxxx" qui semble vendre en toute légalité les produits de marque L?

    J'ai d'ailleurs repéré une mention sur ce site :
    "Ce site n'est pas affilié ou validé ........ le logo .... sont des marques du groupe ....©."

    Cordialement,
    Guillaume
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 29/07/2013 à 14h57. Motif: anonymisation

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Le site dont vous parlez (d'ailleurs sur Net-Iris il ne faut pas donner des noms de marques ou de sites en clair) commercialise des produits dont les brevets sont tombés dans le domaine public.

    Dans ce cas, il n'y a pas de problème....
    Il vaut mieux une couverture bien posée qu'un plaid de travers !!!!

  5. #5
    Membre

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    Merci Tobias.
    Je comprends mieux désormais. Désolé pour l’impair.
    Guillaume

  6. #6
    Pilier Sénior

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    De plus dans le cas que vous citez il n'y a pas de contrefaçon : les produits sont achetés puis revendus tels quels...

  7. #7
    Membre

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    Entendu. Merci.
    Un doute subsiste cependant. J’ai lu dans un article que (X : la fameuse marque de petites briques) :
    « Lorsque X veut s’en prendre à un site Internet qu’il désire faire fermer, on se rend compte qu’il dispose de tout un arsenal juridique assez redoutable pour parvenir à ses fins. Dans cet exemple, impliquant le site Lord of the Brick, on voit qu’il met par exemple en avant un droit d’auteur sur les photos de ses produits, le droit à l’usage de son logo ou encore même le droit d’écrire le mot X, qu’il peut restreindre en se servant du droit des marques ! »
    Ce site ne risque-t-il pas une fermeture pour reprise des visuels X?
    Cordialement,
    Guillaume

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Oui, en théorie c'est possible.

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